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224 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
SOISY-SUR-ECOLE. - Elaboration du plan local d'urbanisme. La commune de SOISY-SUR-ECOLE organise une réunion publique le mercredi 20 février 2013 à 19h 00 à la Salle des Sports.

1 media

SOISY-SUR-ECOLE. - Elaboration du plan local d'urbanisme. La commune de SOISY-SUR-ECOLE organise une réunion publique le mercredi 20 février 2013 à 19h 00 à la Salle des Sports.

Cote
18FI/4239
 Date
2013
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : AFFICHES

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Elaboration du plan local d'urbanisme....
Résultat n°2

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : plan d'occupation des sols (2001 - 2006).

Cote
1813W/105
 Date
2001-2006
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
plan d'occupation des sols, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : plan d'occupation...
Résultat n°3

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Cote
2106W/14
 Date
1984-2002
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
Résultat n°4

Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 VILLEJUST/NOZAY : Etude d'impact, avant projet (mai 1997), plans d'occupations des sols de NOZAY et de VILLEJUST, contrôle des travaux des enrobées, profil en travers avec les réseaux existants (2002), étude géologique (1997) , une cassette vidéo : inspection télévisée des canalisations : rond point du SIOM à VILLEJUST, réseaux eaux pluviales, réseaux eaux usées, intervention du 18 novembre 1999 (1997).

Cote
2012W/26
 Date
1997-2002
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
plan d'occupation des sols, marché public, plan, document audiovisuel

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale...
Résultat n°5

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; programme d'aménagement du restaurant ; faisabilité de démolition partielle salle de sport et salles de classes ; reconnaissance de sols [étude réalisée par le cabinet Sol Progrès] ; programmation du programme [relevé de conclusions, conseil d'administration du 20 avril 2000] ; étude de faisabilité ; schéma directeur de rénovation de la restauration ; extrait du plan d'occupation des sols ; relevé parcellaire du collège ; plan masse et plans des réseaux du collège ; statut juridique du terrain du collège ; liste des contrats d'entretien du collège (1999 - 2002).

Cote
1795W/2
 Date
1999-2002
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°6

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité économique de la Pointe aux Juifs, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/05/1991, courriers jusqu'au 21/07/1992, AA du POS par DCM du 09/03/1990 au 27/03/1992, Enquete publique (EP) prescrite par arrêté du 25/05/1992 et conclusions du CE, 2ème arrêté EP du 01/02/1993, approbation le 11/09/1992 et CL du 22/12/1992 avec suspension du caractère exécutoire, 2ème CL le 04/03/1993, courriers et délibérations diverses et procès-verbaux.

Cote
2106W/8
 Date
1990-2002
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...
Résultat n°7

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/31
 Date
1999-2001
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Résultat n°8

OLLAINVILLE. - Collège La Fontaine aux bergers, construction : courriers divers (mémoire en réclamation, plan d'occupation des sols, label Promotélec, acquisition de terrain, dommages aux ouvrages, etc.).

Cote
1664W/21
 Date
1998-2001
 Lieu
OLLAINVILLE
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • OLLAINVILLE. - Collège La Fontaine aux bergers, construction...
Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 05/06/1998, AA du 16/10/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : POS approuvé le 20/01/1989, lettre de compétence du 07/07/1989, demande de MAJ pour périmètre de protection du 12/04/1989 et MAJ du 23/05/1989, courrier relatif au CD 449, révision du POS 1ère partie, prescription de la révision du 24/05/1991, MA du 15/07/2001, arrêté de mise en oeuvre du 24/09/1991, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 26/08/1991 et avis des services, concertation.

Cote
2106W/36
 Date
1988-2001
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°10

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

Cote
1911W/16
 Date
1999-2000
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...
Résultat n°11

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Cote
2106W/26
 Date
1985-2000
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Résultat n°12

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

Cote
2106W/30
 Date
2000
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...
Résultat n°13

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

Cote
2106W/29
 Date
1990-2000
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, règlement, plan

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...
Résultat n°14

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/27
 Date
1987-2000
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport, minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
Résultat n°15

LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.] Sans éch. Coul. Dim. 1,68 x 1,19.

Cote
1FI/66
 Date
2e moitié du 20e siècle
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.]...
Résultat n°16

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) signé le 22/08/1997, réunions, MA du 22/09/1997, courrier polygone d'isolement, PIG Route nationale 118 (RN118) et RN444, consultation et avis sur le projet arrêté le 29/05/2000, rapport et documents administratifs, plans de zonage.

Cote
2106W/28
 Date
1983-2000
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, correspondance, rapport, avis

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision...
Résultat n°17

SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête préalable à la DUP et à la mise en compatibillité du POS (1997), dossier de levée des réserves (1998), POS de SAINT-HILAIRE, dossier loi sur l'eau (2000).

Cote
1911W/27
 Date
1997-2000
 Lieu
SAINT-HILAIRE
 Type de document
déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête...
Résultat n°18

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Modifications apportées au dossier d'enquête de mise en compatibilité du POS mis à l'enquête publique : dossier d'enquête de mise en compatibilité du POS, trois plaquettes de présentation, avant-projet sommaire, dossier de demande de subvention, dossier d'enquête parcellaire complémentaire, dossier d'enquête préalable à la DUP (1997 - 2000).

Cote
1911W/25
 Date
1997-2000
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
avant-projet, déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Modifications...
Résultat n°19

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet détaillé (2000), enquête parcellaire, révision du plan d'occupation des sols (1999).

Cote
1911W/11
 Date
1999-2000
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
avant-projet, plan d'occupation des sols

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : avant-projet...
Résultat n°20

CORBEIL-ESSONNES. - Nos 1 et 2 : Plan d'occupation des sols, analyse de l'état existant, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Coul. Dim. 1,46 x 1,10.

Cote
1FI/67
 Date
2e moitié du 20e siècle
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • CORBEIL-ESSONNES. - Nos 1 et 2 : Plan d'occupation...