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Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

905W/42

1970-1982

SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et d'éducation physique, aménagement des sols, avant projet : plan d'aménagement des sols, plan des terrassements, drainages et canalisation, profil en travers, plan parcellaire, plan d'ensemble de l'aménagement du stade municipal, mai 1951, Ech. 1/20. 1/200. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,49 x 0,89 m, 0,54 x 0,92 m, 0,36 x 2,69 m, 0,57 x 0,865 m, 0,60 x 0,55 m. [5 plans].

784W/408

1951

MILLY-LA-FORET Commune

plan, plan d'occupation des sols, avant-projet

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

2106W/17

1990-1998

BALLAINVILLIERS

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

1911W/16

1999-2000

RIS-ORANGIS Commune

déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

1781W/72

1962-1978

D HUISON-LONGUEVILLE

plan d'occupation des sols, correspondance, rapport, arrêté du maire, procès-verbal

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

2106W/32

1980-1987

BOISSY-LA-RIVIERE

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Plans d'occupation des sols, correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fontaine de l'Orme : déclaration d'utilité publique (DUP), plan d'aménagement de zone (PAZ), dossiers de réalisation, (1981-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, programmation du 8ème plan : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980).

1523W/517

1979-1986

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

2106W/31

1999-2001

BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

2106W/26

1985-2000

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), publication (1978), approbation (1980) ; SAULX-LES-CHARTREUX : presciption (1976) ; SAVIGNY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1979) ; SERMAISE : prescription (1974), publication (1980).

905W/46

1970-1980

SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; groupe de travail : organisation (1971-1982), procès verbaux (1975-1982) ; contrat avec l'urbaniste Chirot (1966), correspondance (1972-1979), mise en révision (1976-1979), plans (1978-1979), registre d'enquête publique (1976-1977), alimentation en eau potable (1980), consultation des services (1979).

1781W/73

1966-1982

FERTE-ALAIS (LA) Commune

plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription (1977 ; LEUDEVILLE : prescription (1979), publication (1981), approbation (1982) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : prescription, publication (1977).

905W/28

1977-1982

LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

2106W/14

1984-2002

AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation (1979), mise à jour (1980), 2ème mise à jour (1981) ; LINAS : prescription (1974), publication (1979), approbation (1982) ; LISSES : plan provisoire (1970) ; LONGJUMEAU : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1982).

905W/29

1970-1982

LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription (24 mai 1972) ; groupe de travail : réunions (1975-1976) ; Arrêté de publication (23 novembre 1978), enquête publique (1981), demande de déclassement de parcelles (1981), arrêté de prescription (29 juin 1983).

1781W/75

1972-1983

ITTEVILLE

plan d'occupation des sols, arrêté du maire

Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication (1978) ; MONTLHERY : prescription (1974) ; MORANGIS : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1977 ; MORSANG-SUR-ORGE : plan provisoire (1970) ; MORSANG-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (2 dossiers 1980-1982).

905W/33

1970-1982

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation (1977), mise à jour (2 dossiers 1978), mise à jour modifiée (1980), approbation avec modifications (1981) ; CORBEIL-ESSONNES : plan provisoire (1970), publication (1976), approbation (1977).

905W/15

1970-1981

CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

2106W/16

1988-1998

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

1786W/196

1967-1973

RIS-ORANGIS Commune

note, programme, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan d'occupation des sols, rapport, plan

Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT : règlement applicable (1979), publication (1981), approbation (1982) ; QUINCY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1976) ; RICHARVILLE : prescription (1979), publication (1981) ; RIS-ORANGIS : plan provisoire (1970).

905W/40

1970-1982

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

2106W/30

2000

BIEVRES Commune

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

DANNEMOIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; Autorisation d'exploitation d'une carrière au lieu-dits les Gorges (1983-1984) ; groupe de travail : arrêté de prescription (1978), correspondance (1973-1978), procès verbaux (1976-1978) ; projet de contrat rural pour la restauration de l'église et la construction d'un foyer polyvalent de loisirs (1983) ; statistiques (1979-1982) ; enquêt publique (1978) ; consultation des services (1977) ; coupures de presse (1974-1975).

1781W/71

1973-1984

DANNEMOIS

plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

2106W/50

1988-1998

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols (POS) de CHAMPLAN, LES ULIS et PALAISEAU.

1699W/6

1993

CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, MASSY Commune

plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols : ETRECHY, plans approuvés (1983). FONTENAY-LES-BRIIS, plans rendus publics (1984). FONTENAY-LE-VICOMTE, plans rendus publics (1983). JANVILLE-SUR-JUINE, plans approuvés (1984). GUILLERVAL, plans rendus publics (1983).

1125W/6

1983-1984

ETRECHY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, JANVILLE-SUR-JUINE, GUILLERVAL

plan d'occupation des sols

BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

1172W/61

1984

FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, JANVRY

plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation (1981) ; AUVERNAUX : plan provisoire (1970) ; BALLAINVILLIERS : prescription (1975), publication (1976) ; BALLANCOURT : plan provisoire (1970), prescription (1977) ; BAULNE : prescription (1978) ; BIEVRES : prescription (1974), publication (1976).

905W/3

1970-1981

AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication (1978), approbation (1981), mise à jour de 1981 ; ATHIS-MONS : plan provisoire (1970), mise au point (1980) ; AUTHON -LA-PLAINE : prescription (1977), publication (1979).

905W/2

1970-1981

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

1329W/48

1971-1983

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

arrêté préfectoral, permis de construire, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.- GOMETZ-LA-VILLE : approbation (1977), mise à jour (1978), 2ème mise à jour (1980)) ; LES GRANGE-LE-ROI : prescription ( 1978), publication (1980), approbation (1982) ; GRIGNY : plan provisoire (1970) ; GUIGNEVILLE : presciption (1975), publication (1978), approbation (1979).

905W/25

1970-1982

GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Opérations diverses : MASSY-la Francilienne dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ; étude d'impact (juillet 1993). Dossier d'enquête préalable ; mise en compatibilité des plan d'occupation des sols (novembre 1993). MASSY-la Francilienne, avant-projet (avril 1997).

1699W/53

1993-1997

MASSY Commune

avant-projet, déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

EVRY. - Plan d'occupation des sols, études : plans, correspondance, notes, pièces jointes.

1523W/527

1966-1979

EVRY Commune

plan d'occupation des sols, plan, étude, correspondance

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

2106W/41

1991-1992

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

plan d'occupation des sols, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ATHIS-MONS : Brochure sur le foyer pour adolescents d'ATHIS-MONS (1972) ; DOURDAN : étude préparatoire à l'établissement du plan d'occupation des sols (1978).

895W/1

1972-1978

ATHIS-MONS Commune, DOURDAN Commune

plan d'occupation des sols, étude, brochure

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

2106W/11

1987-1998

ATHIS-MONS Commune

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, arrêté préfectoral

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - ZAC des Glaises - création : plans d'occupation des sols, parcellaire, de délimitation, périmetral, périmètres d'évaluation foncière, schéma d'aménagement de zone, plan annexe au rapport d'études et réalisations foncières, 1983-1984. Ech. 1/1 000. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 67 x 102 cm, 63 x 100 cm, 68 x 57 cm, 69 x 108 cm, 75 x 90 cm, 65 x 105 cm, 68 x 101 cm. [9 plans].

782W/273

1983-1984

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

plan, plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 20/09/1996, AA du 20/02/1997, AA du 26/03/1997, AA du 05/09/1997, AA du 23/01/1998.

2106W/35

1996-1998

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/11/1978. BIEVRES. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 28/05/1976. BOISSY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 29/09/1980. BOULLAY-LES-TROUX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 17/01/1980, annexes. BOUVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 19/09/1977, rapport et correspondance. Plan d'occupation des sols révisé en date du 02//11/1982 : registre d'enquête, avis du sous-préfet, conclusions du commissaire-enquêteur. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 30/11/1981, avis du sous-préfet. 2e registre d'enquête en date du 23/11/1982 sur des modifications à apporter au POS et conclusions du commissaire-enquêteur. BREUX-JOUY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet. BRUNOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 14/11/1981. CHAMARANDE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 04/10/1982, correspondance. ETRECHY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 16/11/1981, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LA FERTE-ALAIS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/10/1976, correspondance, pétition, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 16/05/1979 et conclusions du commissaire-enquêteur. JANVILLE-SUR-JUINE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 06/06/1983 et conclusions du commissaire-enquêteur : avis du sous-préfet, correspondance. JANVRY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 23/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 21/03/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance. MAUCHAMPS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 02/11/1982, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance.

1661W/1

1976-1983

ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BOULLAY-LES-TROUX, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRUNOY Commune, CHAMARANDE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS

arrêté préfectoral, rapport d'expertise, plan d'occupation des sols, plan

Aspects pratiques des plans d'occupation des sols

PBR/943

mars 1972

FRANCE

plan d'occupation des sols

ESSONNE (Département). - Carte d'occupation des sols 1990 des cantons de Dourdan et de Saint-Chéron de l'Essonne, Association des Trois Vallées, s. d., Coul. Lég. Dim. 103 x 105 cm.

1FI/632

1990

ESSONNE, DOURDAN Canton, SAINT-CHERON Canton

carte, plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.- GUILLERVAL : publication (1981) ; IGNY : plan provisoire (1970) ; ITTEVILLE : plan provisoire (1970), presciption (1976), publication (1979 ; JANVILLE-SUR-JUINE : prescription (1978), publication (1982).

905W/26

1970-1982

GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 04/05/1995, AA du 15/12/1995.

2106W/21

1995

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

MASSY. - Vers un nouveau plan d'occupation des sols..., Mairie de Massy, 18 octobre-19 novembre 1993.

18FI/2333

1993

MASSY Commune

plan d'occupation des sols

Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, concertation préalable ; annexe au projet de DUP ; transport en commun en site propre ; dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité des POS.

1678W/64

1993

MASSY Commune

déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

Dossiers d'études relatifs à la prairie de l'OLY, intitulés Habitat et vie sociale [HVS] : Département de l'Essonne, Direction de l'équipement, plan d'occupation des sols de MONTGERON : mise à jour (août 1994) ; plan d'occupation des sols : réserves foncières, notes, tracts ; projet d'étude de la cité HLM de la prairie de l'OLY à MONTGERON par Bruno DHONT (1977-1978).

44J/19

1977-1994

MONTGERON Commune

étude, plan d'occupation des sols

Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier de mise en compatibilité des POS, plans modifiés ; tirages.

1678W/65

1993

MASSY Commune

plan d'occupation des sols, plan

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

2106W/42

1991-1993

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

Plan d'occupation des sols

INQUARTO/643/3

1975

PARIS Département

plan d'occupation des sols, texte officiel

Plans d'occupation des sols.- VAUGRIGNEUSE : prescription (1974), publication (1980), approbation (1982) ; VAUHALLAN : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1978), approbation (1981), mise à jour (1982) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : publication (1979), approbation (1980).

905W/49

1970-1982

VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

SAINT-HILAIRE, liaison RD 821-RN 33 : mise en compatibilité du POS (1994), étude géotechnique pour la desserte agricole, étude géologique, avant-projet sommaire (1997).

1911W/31

1994-1997

SAINT-HILAIRE

avant-projet, plan d'occupation des sols

Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés

GBR/1578

1979

ARPAJON Commune

plan d'occupation des sols

Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable, mise en compatibilité des POS de VILLEJUST et MARCOUSSIS.

1678W/36

1993

MASSY Commune, VILLEJUST, MARCOUSSIS

plan d'occupation des sols

Opérations diverses : A6/ RD948 au COUDRAY-MONTCEAUX, dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (juillet 1992) ; création de deux bretelles, avant-projet (1998).

1699W/62

1992-1998

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

2106W/29

1990-2000

BIEVRES Commune

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, règlement, plan

BOISSY-LE-CUTTE, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail : convocation, procès verbaux (1980-1983), plans, consultation des services (1981) ; construction non autorisée d'un stand de tir de l'association sportive d'Air Inter (1983) ; déviation de la route nationale n° 191 (1973-1977) ; Arrété de publication (3 novembre 1983).

1781W/67

1973-1983

BOISSY-LE-CUTTE

plan d'occupation des sols

VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON : TGV Atlantique. - dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

1172W/62

1984

VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON

plan d'occupation des sols

Atlas de l'occupation du sol en Essonne

INQUARTO/1674

1987

ESSONNE

atlas, plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.- LONGPONT-SUR-ORGE : prescription (1977) ; MARCOUSSIS : prescription (1974) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : prescription (1976), publication (1978), approbation (1981) ; MASSY : plan provisoire (1970), prescription (1976).

905W/30

1970-1981

LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.- EPINAY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1975), publication (1976), approbation (1978), approbation (modification 1979), mise à jour (1980) ; ETAMPES : publication (1981).

905W/20

1970-1981

EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols : DRAVEIL, plans rendus publics (1984). EGLY, plans rendus publics (1983) ; plans approuvés (1984). ETAMPES, plans rendus publics (1983).

1125W/5

1983-1984

DRAVEIL Commune, EGLY, ETAMPES Commune

plan d'occupation des sols

LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Litige relatif aux limites des communes de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE : compte-rendu de réunion (1972). Plan d'occupation des sols : dossier (1976).

EDEPOT81 3D/2

1972-1976

PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : révision du POS, 2ème partie, dossier arrêté le 30/06/1993, ARE le 12/10/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 22/10/1993 pour prise en compte des remarques, consultation et avis des services, arrêté d'enquête publique (EP) du 30/09/1993, dossier soumis à EP, rapport du CE, correction d'une erreur graphique (délibération 15/10/1993), réunions, AA du 23/11/1991, AA du 01/06/1992.

2106W/37

1991-1993

BOURAY-SUR-JUINE

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

Plans d'occupation des sols.BOISSY-LE-CUTTE : publication (1981) ; BOISSY-LE-SEC : publication (1982) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : prescription (1975), publication (1977) ; BONDOUFLE : plan provisoire (1970), presciption (1977), BOULLAY-LES-TROUX : prescription (1977), publication (1979).

905W/5

1970-1982

BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols : VILLEBON-SUR-YVETTE, plans mis en révision (1982-1983). LA VILLE-DU-BOIS, plans rendus publics (1983) ; plans approuvés (1984). VILLEJUST, plans mis en révision (1983).

1125W/12

1982-1984

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST

plan d'occupation des sols

TGV Atlantique. - Avis du préfet. Rapport de la commission d'enquête. Instruction mixte à l'échelon central. Commission des structures agricoles : procès-verbaux du 10 janvier 1984. Modification des plans d'occupation des sols (POS) des communes : réunion du 16 janvier 1984.

1172W/56

1984

PARIS Département, SARTHE, INDRE-ET-LOIRE

avis, circulaire, procès-verbal, plan d'occupation des sols

OLLAINVILLE. - Collège La Fontaine aux bergers, construction : courriers divers (mémoire en réclamation, plan d'occupation des sols, label Promotélec, acquisition de terrain, dommages aux ouvrages, etc.).

1664W/21

1998-2001

OLLAINVILLE

plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

2106W/27

1987-2000

BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport, minute juridictionnelle, correspondance

LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.] Sans éch. Coul. Dim. 1,68 x 1,19.

1FI/66

2e moitié du 20e siècle

LONGJUMEAU Commune

plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.- PARAY-VIELLE-POSTE : plan provisoire (1970), prescription (1977), publication (1978), approbation (1980), mise à jour (1981) ; LE PLESSIE-PATE : presciption (1976), publication (1977), approbation (1978), mise à jour (1979).

905W/38

1970-1981

PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE)

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable, mise en compatibilité des POS de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et des ULIS.

1678W/37

1993

MASSY Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ULIS (LES) Commune

plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.- NOZAY : prescription (1974), publication (1976), approbation (1977), mise à jour (1978) ; OLLAINVILLE : prescription (1976), publication (1977), approbation (1978), 1ère mise à jour (1979, 2ème mise à jour 1980, 3ème mise à jour (1982) ; ONCY-SUR-ECOLE : publication (1980) ; ORMOY : plan provisoire (1970), prescription (1974).

905W/35

1970-1982

NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 2ème partie, AA du 19/12/1990, AA du 23/01/1991, AA du 12/11/1991, AA du 30/05/1991, AA du 17/12/1991, AA du 24/09/1991, AA du 14/05/1992, du 15/12/1992, AA du 13/10/1992, AA du 09/02/1993, POS modifié et approuvé le 05/10/1994, 1ère partie, CL du 08/11/1994 et du 24/02/1995, insertions presse, DCM 05/10/94, rapport de présentation et plans de zonage 1 et 2.

2106W/44

1990-1995

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

Plans d'occupation des sols : MONTGERON, plans approuvés (1982). ONCY-SUR-ECOLE, plans rendus publics (1984). ORSAY, plans approuvés (1982). PALAISEAU, plans approuvés (1984). QUINCY-SOUS-SENART, plans approuvés (1983).

1125W/8

1982-1984

MONTGERON Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, QUINCY-SOUS-SENART

plan d'occupation des sols

PALAISEAU, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ANGERVILLIERS : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

1172W/63

1984

PALAISEAU Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ANGERVILLIERS

plan d'occupation des sols

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) signé le 22/08/1997, réunions, MA du 22/09/1997, courrier polygone d'isolement, PIG Route nationale 118 (RN118) et RN444, consultation et avis sur le projet arrêté le 29/05/2000, rapport et documents administratifs, plans de zonage.

2106W/28

1983-2000

BIEVRES Commune

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, correspondance, rapport, avis

Plans d'occupation des sols.- LES MOLIERES : publication (1980) ; MONDEVILLE : prescription (1978), publication (1979), approbation (1980) ; MONNERVILLE : publication (1981), approbation (1982), MONTGERON : plan provisoire (1970), prescription (1975).

905W/32

1970-1982

MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.- SOISY-SUR-SEINE : prescription (1979), publication (1981) ; SOISY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970) ; TIGERY : plan provisoire (1970), presciption (1979) ; TORFOU : publication (1982) ; LES ULIS : publication (1982) ; VALPUISEAUX : publication (2 dossiers 1980) ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : prescription (1974).

905W/47

1970-1982

SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

SAINT-HILAIRE, liaison RD821-RN33 : dossier d'enquête préalable à la DUP et à la mise en compatibillité du POS (1997), dossier de levée des réserves (1998), POS de SAINT-HILAIRE, dossier loi sur l'eau (2000).

1911W/27

1997-2000

SAINT-HILAIRE

déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

Plans d'occupation des sols.- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD : prescription (1976), publication (1977), approbation (1980), mise à jour (1981) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : prescription (1974),publication (1976), approbation (1978), 1ère mise à jour (1979), 2ème mise à jour (1980).

905W/43

1974-1981

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude sur le transport urbain : rapport principal, annexes (1974). EVRY. - Terrains de Delbard, des soeurs de Sion, de Bataille-Lacombe et de Pastre, élaboration de plans d'occupation des sols : correspondance, notes, plans, (1974-1975).

1523W/722

1974-1975

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

étude, plan d'occupation des sols, plan, rapport