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Résultat n°1

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1592-1594, déclaration des fiefs relevant de Corbeil 1597-1599)

Date

1592-1599

Cote

B/466

Résultat n°2

Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).

Date

1700-1974

Cote

62J/3

Résultat n°3

Propriété du Bas COUDRAY. - Anciens titres, 19 pièces (1773-1826) dont : acquisition du Prince de CHALAIS, seigneur du COUDRAY ; liquidation entre les héritiers VUILLIAUX (20 messidor an IX) [9 juillet 1802] ; adjudication au profit de Joseph Augustin COUTEAU (18 mai 1821) ; liquidation de la succession COUTEAU (8 mai 1824) ; vente COUTEAU à Mme Veuve SCRIBE (17 octobre 1825) ; alignement (1833) ; vente Mme Veuve AUDINOT et OUDIOU à Mme Veuve SCRIBE (6 octobre 1841) ; testament de Mme Veuve SCRIBE (5 avril 1856) ; inventaire après décès de Mme Veuve SCRIBE (3 juin 1857) ; vente Scribe à TOULGOET (2 juillet 1860) ; constatation d'emploi SCRIBE (12 décembre 1862) ; liquidation de la succession de TOULGOET (19 octobre 1866) ; contrat de mariage QUESNEL - Veuve LEGOGALL de TOULGOET (27 décembre 1867) ; contrat de mariage BERRUYER - LEGOGALL de TOULGOET (24 janvier 1872) ; conseil de famille BERRUYER (2 mars 1872) ; polices d'assurance (1861-1873).

Date

1773-1873

Cote

1J/82

Résultat n°4

BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

Date

1803-1937

Cote

2O/129

Résultat n°5

ETRECHY. - Voirie urbaine (1810-1931) ; plan d'alignement des rues (1880) ; police de la voirie (1855, 1887, 1897, 1912).

Date

1810-1931

Cote

3O/174

Résultat n°6

Ancienne route royale n° 191 de CORBEIL à MANTES par ETAMPES, ABLIS, RAMBOUILLET, EPONE devenue route impériale n° 191 puis route nationale n° 191 ; adjudication sur souscription des travaux à éxécuter pour le rétablissement en maçonnerie du pont de LA FERTE-ALAIS (1814) ; construction de chaussée neuve sur des parties en lacune de la route 191 anciennement route départementale 4 de CORBEIL à MANTES (1823) ; puis entre CORBEIL et BAULNE (1828) et entre BAULNE et LA FERTE-ALAIS (1837-1843) ; rectification de chaussée et construction d'aqueduc dans la traverse de CORBEIL (1854-1858) ; travaux d'amélioration à la sortie de LA FERTE-ALAIS (1854-1864) ; projet de construction d'aqueduc et de rectification de chaussée dans les communes de BAULNE et de LA FERTE-ALAIS (1859-1861) ; élargissement du pont de Villiers sur l'Essonne à LA FERTE-ALAIS (1863-1873) ; construction d'un égout dans la traverse de BALLANCOURT (1867-1868) ; construction d'un égout dans la traverse de FONTENAY-LE VICOMTE (1868-1869) ; reconstruction de deux arches du pont de CORBEIL (1872-1875) ; modification des alignements dans la traverse de CORBEIL (1899).

Date

1814-1875

Cote

2S/57

Résultat n°7

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

Date

1817-1937

Cote

EDEPOT80 1O/3

Résultat n°8

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Etat général des chemins ruraux de la commune [dressé en 3 exemplaires] (1874), registre des observations relatives au tableau des chemins ruraux, 3 extraits du tableau des chemins ruraux (1875) ; élaboration du plan d'alignement, désignation d'un commissaire-enquêteur ; acquisitions de terrains : actes de vente amiable collectifs, un procès-verbal d'estimation, délibérations du conseil municipal, une convention de vente, un arrêté préfectoral, correspondance (1888 - 1895) ; travaux d'ouverture, d'élargissement et d'entretien : délibérations, correspondance, mémoires et factures (1818 - 1905).

Date

1818-1905

Cote

EDEPOT80 1O/4

Résultat n°9

BRUNOY. - Eglise, presbytère.- Vente de l'église supprimée d'EPINAY-SOUS-SENART : projet d'arrêté, 1820 [1] ; demande d'érection en cure de l'église succursale de BRUNOY, 1847 [2] ; travaux de restauration de l'église, 1851-1863 [3] ; travaux divers au presbytère, 1851, 1855 [4] ; demande d'autorisation de paiement de bail pour le loyer au jardin du curé, 1860 [5] ; acquisition de rentes par la fabrique, 1868 [6] ; convention entre les pompes funèbres et la fabrique, 1872 [7] ; rectification du plan d'alignement de la ruelle de l'église (inscrite), 1874-1877 [8] ; travaux d'aménagement du presbytère, 1884 [9] ; restauration du clocher de l'église, 1885-1886 [10] ; fabrique, 1910-1915 [11] ; réparation de la toiture de l'église : demande de subvention, 1931 [12].

Date

1820-1931

Cote

2O/219

Résultat n°10

1823-1949.

Date

1823-1949

Cote

2S/268

Résultat n°11

Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS par OLLAINVILLE, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS devenue chemin de grande communication n° 97 puis route départementale n° 97 ; FONTENAY-LES-BRIIS : plan d'alignement (1855) ; dossiers de travaux : construction entre la fin de la chaussée pavée à la sortie de FONTENAY et l'entrée de BRIIS-SOUS-FORGES : devis, plans (1825) ; construction d'un ponceau à l'embranchement de cette route et de la route impériale n° 20 : plan, devis, cahier des charges (1830) ; alignements et permissions de voirie : ARPAJON (1912) ; FORGES-LES-BAINS (1866-1930) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1868-1931) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1859-1925) ; BRUYERES-LE-CHATEL (1873) ; OLLAINVILLE (1872) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1874).

Date

1825-1931

Cote

2S/311

Résultat n°12

1826-1955.

Date

1826-1955

Cote

2S/347

Résultat n°13

Ancienne route départementale n° 1 d'ETAMPES à MALESHERBES (Loiret) par MORIGNY-CHAMPIGNY, LA FORET-SAINTE-CROIX, BOIS-HERPIN, MESPUITS, CHAMPMOTTEUX devenue chemin de grande communication n° 63 puis route départementale n° 63 ; plans d'alignements : LA FORET-SAINTE-CROIX (1888-1889) ; MESPUITS (1833-1901) ; CHAMPMOTTEUX (1829-1857) ; alignements et permissions de voirie : ETAMPES (1867-1868) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1879) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1869-1928) ; BOIS-HERPIN (1874) ; MESPUITS (1868-1887) ; CHAMPMOTTEUX (1868-1889) ; GIRONVILLE (1935-1936) ; BOIGNEVILLE (1869-1876). Ancien chemin de grande communication n° 74 d'ITTEVILLE à PRINGY par BALLANCOURT devenu route départementale n° 74 ; alignements et permissions de voirie : BALLANCOURT (1933).

Date

1829-1933

Cote

2S/303

Résultat n°14

Ancien chemin de grande communication n° 82 de CHALO-SAINT-MARS à BRUYERES-LE-CHATEL par BOUTERVILLIERS, BOISSY-LE-SEC, VILLECONIN, SAINT-YON et ancien chemin d'intérêt commun n° 82 devenus route départementale n° 82 : fixation des alignements et plan de la commune de Châlo (1920) ; plan d'alignement de la commune de Saint-Yon (1867) ; dossiers de travaux : projet de rectification de la partie comprise entre le chemin de grande communication n° 19 et BRUYERES-LE-CHATEL : plans, profils, détails estimatifs, état parcellaire, rapports (1890-1895) ; construction d'un pont sur la rivière La Louette à CHALO-SAINT-MARS : devis, plan, bordereau de prix (1896) ; reconstruction de pont de LA FERTE-ALAIS à CHALO-SAINT-MARS sur la rivière de la Chalouette : devis, plan, détail estimatif, bordereau de prix (1891-1895) ; alignements et permissions de voirie : SOUZY-LA-BRICHE (1911-1934) ; VILLECONIN (1936) ; BOISSY-LE-SEC (1868-1931).

Date

1829-1936

Cote

2S/309

Résultat n°15

ARPAJON : plan d'alignement d'une maison située en face de l'hospice d'ARPAJON (1847), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,42m x 0,29 m ; traverse d'ARPAJON (1830), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,46 x 2,61 m [mauvais état] ; profils en long et en travers de la traverse d'ARPAJON (1849), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,50 m ; traverse d'ARPAJON, 3 plans (1850), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,72 m ; plan de parcelles contigües appartenant à l'hospice d'ARPAJON et plan de la chapelle de l'hospice (1851), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,40 m x 0,40 m ; règlement des alignements (1847-1852) ; alignements et permissions de voirie (1801-1864) ; LA NORVILLE : traverse de LA NORVILLE (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 5,50 m (2 plans en mauvais état dont un sur calque et un sans échelle) ; règlement des alignements (1846-1850) ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1812-1865) ; AVRAINVILLE : alignements et permissions de voirie (1858-1863) ; GUIBEVILLE : alignements et permissions de voirie (1856-1864) ; CHEPTAINVILLE : traverse de CHEPTAIVILLE (1838), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,50 m (3 plans dont un avec un décret du 14 avril 1851) ; profils en long et en travers de la traverse de CHEPTAINVILLE (1850), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,50 m ; règlement des alignements (1850-1851) ; alignements et permissions de voirie (1820-1865) ; LARDY : alignements et permissions de voirie (1842-1864).

Date

1830-1865

Cote

2S/192

Résultat n°16

Ancien chemin de grande communication n° 156 de PALAISEAU à VERRIERES devenu route départementale n° 156 ; route auxiliaire n°36 de PALAISEAU à CHATEAUFORT : travaux et entretien (1833-1836) ; travaux et entretien (1887-1894) ; relevé à bout de chaussée pavée dans la traverse de Villaines (1894) ; fixation des alignements dans la traverse de PALAISEAU (1893-1896) ; permissions de voirie (1898) ; élargissement dans la traverse de VERRIERES (1899-1900) ; construction de bordures et de caniveaux (1904-1910) ; déviation éxécutée pour les besoins de la ligne de chemin de fer PARIS à ORLEANS (1922-1927) PALAISEAU : traverse de PALAISEAU (1895) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 3.57 m ; dossier : décision du conseil général du 15 avril 1896 ; projet de fixation des alignements de la partie comprise dans la déviation exécutée par les chemins de fer de l'Etat pour la ligne de PARIS à CHARTRES (1925) Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 1.05 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 5 mai 1926 ; MASSY : partie comprise devant la gare de MASSY-PALAISEAU (1893). Sans éch. Coul. Dim. 0.30 m x 1.26 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 22 août 1894 . Ancien chemin de grande communication n° 160 de CHALO-SAINT-MARS à CONGERVILLE-THIONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 54 et ancien chemin vicinal ordinaire n° 2 devenus route départementale n° 160 ; CHALO-SAINT-MARS : plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS (chemin de grande communication n° 21) et le hameau de Creux Chemin (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,80 m [mauvais état], dossier : notes, arrêtés préfectoraux des 25 avril 1856 et 23 avril 1868, état descriptif du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre le hameau du Creux Chemin et la ferme d'Ezeau (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,32 m [mauvais état], dossier : état descriptif des alignements du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS et le moulin de la Ferté (1889), Sans éch. Coul. Dim. 0,31m x 1,89 m, dossier : état descriptif des alignements du 25 juin 1894, décision du conseil général du 22 août 1894 ; CHALOU-MOULINEUX : traverse du hameau de Moulineux (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 3,46 m, dossier : décision du conseil général du 25 janvier 1882 ; projet d'aliénation du talus de la partie comprise entre les PK 5.582 et 6.078, côté gauche (1922), Ech. 1/500. Coul. Dim. Dim. 0,31m x 1,47 m, dossier : décision du conseil général du 24 avril 1923 ; CONGERVILLE-THIONVILLE : traverse de Thionville (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,22m x 2,97 m, dossier : arrêté préfectoral du 22 décembre 1866 ; traverse de Thionville (1880), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,38 m, dossier : procès-verbal descriptif des alignements du 10 septembre 1866. Ancien chemin de grande communication n° 167 de SAVIGNY-SUR-ORGE à ANTONY (Hauts-de-Seine) devenu route départementale n° 167 ; SAVIGNY-SUR-ORGE : demande d'alignement présentée par M. Boisvert, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,26 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 16 septembre 1946, arrêté d'homologation du 31 octobre 1946 ; demandes d'alignement présentées par MM. Poulot et Beaulieu, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,30 m, dossier : rapport du subdivisionnaire du 22 juin 1947, arrêté d'homologation du 18 août 1947 ; traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE, partie comprise entre le chemin départemental n° 25 et l'avenue de l'Armée Leclerc (1948), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 5,70 m, dossier : correspondance, notes, rapports de l'ingénieur des 14 mai 1948 et 11 juin 1949, décisions du conseil général des 13 janvier et 9 décembre 1949 ; Morangis : traverse de MORANGIS (1934), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,50 m (2 plans dont un avec décision du conseil général du 20 mai 1935) ; traverse de MORANGIS, partie comprise entre le chemin départemental n° 118 et la limite de la commune de WISSOUS (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 3,36 m, dossier : note, arrêté d'homologation du 2 mai 1944, rapports de l'ingénieur des 16 novembre 1943 et 19 février 1944 ; WISSOUS : plan d'alignement de la rue du Chauchoué faisant suite au chemin vicinal ordinaire de WISSOUS à ANTONY, traverse de WISSOUS (1872), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,98 m. Ancien chemin de grande communication n° 186 de SAULX-LES-CHARTREUX à VILLEMOISSON-SUR-ORGE devenu route départementale n° 186 ; plan d'alignement entre SAULX-LES-CHARTREUX et le hameau de Saulxier (1891) ; élargissement entre le chemin de fer et le chemin de la tuilerie dans la traverse de SAULX-LES-CHARTREUX (1893-1899) ; reconstruction du pont de Breuil sur la rivière d'Orge à la limite des communes d'EPINAY-SUR-ORGE et de VILLEMOISSON (1903-1906) ; construction de trottoirs et caniveaux dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1911-1914) ; fixation des alignements dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1920-1921) ; SAULX-LES-CHARTREUX : plan de la partie comprise entre SAULX-LES-CHARTREUX et Saulxier (1890), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 2,50 m, dossier : décision du conseil général du 8 avril 1891 ; BALLAINVILLIERS : plan d'alignement de la rue de LONGJUMEAU (1879), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 2,10 m, dossier : procès-verbal du conseil général du 29 septembre 1921 approuvant la modification des alignements du chemin de grande communication n° 186 dans la traverse de BALLAINVILLIERS (plan lacunaire) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : extrait du plan d'alignement du hameau des Franchises (fin XIX siècle), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,25m x 0,68 m.

Date

1833-1948

Cote

2S/186

Résultat n°17

Ancienne route royale n° 188 de PARIS (Seine) à CHARTRES (Eure-et-Loir) par PALAISEAU, LIMOURS et ABLIS devenue route impériale n° 188 puis route nationale n° 188 ; rectification dans la traverse du parc d'ORSAY (1835-1840) ; convertissement de chaussée creuse en chaussée bombée dans la traverse de PALAISEAU (1842) ; reconstruction et élargissement du pont de Feucherolles (1847) ; amélioration des côtes de Saint-Clair et de LIMOURS (1849) ; amélioration dans la traverse de MASSY (1852) ; déviation dans la traverse d'ORSAY : demande du conseil municipal (1872) ; amélioration entre PALAISEAU et ORSAY (1870-1873) ; amélioration dans la traverse de PALAISEAU (1877-1878) ; amélioration de la traverse de MASSY sur 800 m de longueur (1882) ; amélioration entre MASSY et PALAISEAU sur 1740 m de longueur (1885) ; reconstruction du pont de Chaumusson sur le ruisseau de Prédecelles (1895) ; plans d'alignements : PALAISEAU (1854) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1855).

Date

1835-1895

Cote

2S/259

Résultat n°18

Plans d'alignement (1837 -1887).

Date

1837-1887

Cote

2S/349

Résultat n°19

Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

Date

1837-1936

Cote

2S/275

Résultat n°20

1840 - 1937.

Date

1840-1937

Cote

2S/276