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141 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Règlementation et traditions

    Date

    1904-2001

    Cote

    98J/56

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Activités et usages en forêt
    • La chasse en forêt
    • Règlementation et traditions

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  2. Résultat n°2

    BRUNOY. - Centre social : faisabilité, avant-projet sommaire, permis.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1648W/18

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • BRUNOY. - Centre social : faisabilité, avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  3. Résultat n°3

    EGLY, aménagement de la zone d'activités économiques Le Parc des Meuniers, travaux de construction : arrêté de lotissement, convention de réalisation, règlement de lotissement, études, plan d'ensemble, plan périmétral (1971-1979) ; travaux d'agrandissement d'un bâtiment par la société Soppelsa : permis de construire, projet, plans (1980).

    Date

    1971-1980

    Cote

    1786W/62

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • EGLY, aménagement de la zone d'activités économiques...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Survol aérien : autorisations.

    Date

    1979

    Cote

    1046W/6

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Survol aérien : autorisations.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers avec photographies de suspension de permis de conduire.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1001W/1

    • Contexte : SUSPENSION DE PERMIS DE CONDUIRE.

    • Dossiers avec photographies de suspension de permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Répression du braconnage et du port d'armes illégal : correspondance du conseiller de préfecture (1813). Permis de chasse, contrôle et validation des examens ; délivrance, mesures dérogatoires : circulaires, demandes de visa et de validation du permis de chasser, notices explicatives, liste des demandeurs, liste des bénéficiaires des permis de chasse gratuits, liste des points de délivrance de la vignette fédérale (1917, 1974-1978). Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : une affiche (1976). Animaux nuisibles, mesures de destruction ; autorisations accordées aux particuliers : arrêtés pris par le maire d'AVRAINVILLE et par les maires des communes environnantes (1973 - 1977). Lutte contre la rage : circulaire du préfet (1973). Protection du lièvre : arrêté préfectoral (1975). Ouverture et fermeture des colombiers : arrêté préfectoral (1974).

    Date

    1813-1978

    Cote

    EDEPOT80 1I/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers avec photographies de suspension de permis de conduire.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1001W/2

    • Contexte : SUSPENSION DE PERMIS DE CONDUIRE.

    • Dossiers avec photographies de suspension de permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Bureau de recrutement : carnet à souches, bulletin individuel, correspondance.

    Date

    1856-1975

    Cote

    EDEPOT13 2H/24

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Bureau de recrutement...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  9. Résultat n°9

    Commerces : commerces non alimentaires, horaires d'ouverture : dérogations ; Salons de coiffures, ouvertures nocturnes : dérogations.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1050W/18

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Commerces : commerces non alimentaires, horaires d'ouverture...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commerces : ouverture le dimanche, dérogation.

    Date

    1967-1974

    Cote

    1050W/4

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Commerces : ouverture le dimanche, dérogation.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Police, hygiène publique, justice. - Chasse : demandes de permis, attestations d'assurance de responsabilité civile.

    Date

    1968-1973

    Cote

    EDEPOT26 1I/3

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions nouvelles : permis de construire K - V [dossiers nominatifs].

    Date

    1956-1972

    Cote

    EDEPOT15 1G/11

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions nouvelles :...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  14. Résultat n°14

    SACLAY : stationnement des nomades.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/3

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • SACLAY : stationnement des nomades.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat militaire : correspondance relative aux soldats morts ou blessés à la guerre, avis de décès, assistance aux mutilés, permissions agricoles, couvre-feu.

    Date

    1874-1972

    Cote

    EDEPOT15 2H/7

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat militaire :...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureaux de voyages : demandes de licence.

    Date

    1962-1972

    Cote

    1050W/56

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Bureaux de voyages : demandes de licence.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions nouvelles : permis de construire D - J [dossiers nominatifs].

    Date

    1954-1971

    Cote

    EDEPOT15 1G/10

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions nouvelles :...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  19. Résultat n°19

    Agents immobiliers.

    Date

    1971

    Cote

    1046W/10

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Agents immobiliers.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).

    Date

    1893-1969

    Cote

    EDEPOT20 2I/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)