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52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de démolir : Textes réglementaires
Cote
GBR/1625
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
permis de démolir, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Permis de démolir : Textes réglementaires
Résultat n°2
Domaine.

2 medias

Domaine.
Cote
22J/14
 Date
1977-1987
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
document photographique, plan, plan d'occupation des sols, permis de démolir, VUE AERIENNE

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Domaine.
Résultat n°3

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Cote
27J/56
 Date
1685-1837
 Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Résultat n°4

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

Cote
66J/66
 Date
1828-1958
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, EURE-ET-LOIR, SACLAS, BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, cahier des charges, bilan comptable, publication périodique, statut

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...
Résultat n°5

CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble, (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : dossier de demande de permis de construire, demande de permis de démolir ; dossier Temenos (contrat de maitrise d'oeuvre, descriptif sommaire des travaux de décoration, état des études et documents réalisés) ; comptes rendus de réunion (de maitrise d'oeuvre, de chantier), bilan annuel CHARGEURS S.A (1986).

Cote
96J/75
 Date
1987-1988
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, plan, compte rendu

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...
Résultat n°6

1995
Cote
102J/20
 Date
Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable, correspondance, procès-verbal de réunion, registre du commerce et des sociétés, permis de démolir

  • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

  • Travaux du château de Dommerville
  • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
  • 1995
Résultat n°7

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi de la subvention de guerre pour la canalisation des eaux du Fort, 1880 [1] ; procès HERSON : demande de démolition d'un mur, 1893 [2] ; acquisition de terrains par la Compagnie des eaux, 1935 [3] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1896-1929 [4] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1930-1940 [5].

Cote
2O/1046
 Date
1880-1940
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi...
Résultat n°8

Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : permis de démolir, permis de construire, rapport ; désignation d'un bureau de contrôle.

Cote
1345W/481
 Date
1980-1986
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, rapport

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...
Résultat n°9

GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de construire, permis de démolir, relevé topographique, convention de mise à disposition du terrain, transformateur EDF.

Cote
1400W/4
 Date
1990-1997
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de...
Résultat n°10

COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance, étude de faisabilité par le cabinet Lanoy (mai 1993), étude d'estimation par le cabinet Lanoy, dossier de permis de démolir (1er avril 1994).

Cote
1403W/60
 Date
1993-1994
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
permis de démolir, marché public, étude, correspondance

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance,...
Résultat n°11

FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension : permis de construire (2 mai 1995), permis de démolir (2 mai 1995), modification du permis de construire n° 91 232 95-1009 (10 août 1995).

Cote
1403W/79
 Date
1995
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension...
Résultat n°12

Construction d'une couverture motorisée à la piscine de MENNECY : convention, étude préalable, programme, délibérations, insertions, permis de construire, permis de démolir, délais, plannings.

Cote
1406W/1
 Date
1995
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, délibération

  • Contexte : STADE NAUTIQUE DE MENNECY.

  • Construction d'une couverture motorisée à la piscine...
Résultat n°13

ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion en salle d'exposition : sous-traitance, situation, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans 13, permis de démolir, permis de construire, appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières (CCAP) (1986), demande de branchement électrique pour le pavillon du pordun (1985), marché entreprise, marché architecte et avenant, correspondance, planning, factures, paiements, avenant, réception statabat (1988).

Cote
1417W/2
 Date
1985-1988
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
permis de construire, marché public, correspondance, permis de démolir, cahier des charges

  • Contexte : REHABILITATION DE L'ORANGERIE D'ETIOLLES, MAISON FORESTIERE...

  • ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion...
Résultat n°14

Conduite d'opération concernant le centre de secours d'Etampes : - DPGF Outarex - permis de démolir.

Cote
1506W/35
 Date
1992-1995
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le centre de secours...
Résultat n°15

Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - permis de démolir - 1% décoration - marché SPIE.

Cote
1506W/133
 Date
1989-1992
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...
Résultat n°16

Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - marché de main d'oeuvre - permis de construire - DOE - compte-rendu de chantier - permis de démolir.

Cote
1506W/145
 Date
1990-1993
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...
Résultat n°17

MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

Cote
1533W/4
 Date
1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
étude, permis de démolir, avant-projet

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...
Résultat n°18

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

Cote
1548W/7
 Date
1997-1998
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...
Résultat n°19

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

Cote
1548W/8
 Date
1997-1999
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...
Résultat n°20

Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de construire et de démolir.

Cote
1589W/21
 Date
1991
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de...