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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Cote
27J/56
 Date
1685-1837
 Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Résultat n°2

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

Cote
66J/66
 Date
1828-1958
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, EURE-ET-LOIR, SACLAS, BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, cahier des charges, bilan comptable, publication périodique, statut

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...
Résultat n°3

CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage de la chaussée et établissement d'un aqueduc en travers de la chaussée (1910-1911) ; route départementale numéro 30 : injonction de démolir une maison menaçant ruine (1851) ; acquisition de terrain pour l'élargissement de la route (1859) ; abattage d'arbres et travaux (1883-1886).

Cote
EDEPOT53 1O/9
 Date
1859-1911
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage...
Résultat n°4

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi de la subvention de guerre pour la canalisation des eaux du Fort, 1880 [1] ; procès HERSON : demande de démolition d'un mur, 1893 [2] ; acquisition de terrains par la Compagnie des eaux, 1935 [3] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1896-1929 [4] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1930-1940 [5].

Cote
2O/1046
 Date
1880-1940
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi...
Résultat n°5

Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction de 3 logements et bureaux, plan de masse et de situation, plan du sous-sol, RDC, étage, coupes, façades ; aménagement des abords et des locaux à munitions, coupes, façades, plan des niveaux, tableau des surfaces, isolation thermique dossier de consultation, réfection du mur de clôture OS et facture, travaux de démolition de l'ancienne gendarmerie, démolition du pavillon, permis de démolir (1958-1987).

Cote
2172W/74
 Date
1958-1987
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction...
Résultat n°6
Domaine.

2 medias

Domaine.
Cote
22J/14
 Date
1977-1987
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
document photographique, plan, plan d'occupation des sols, permis de démolir, VUE AERIENNE

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Domaine.
Résultat n°7

Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : permis de démolir, permis de construire, rapport ; désignation d'un bureau de contrôle.

Cote
1345W/481
 Date
1980-1986
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, rapport

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...
Résultat n°8

LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans, 13 photographies (1983). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). ITTEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 2 photographies (1982). MAISSE.- Demande de permis de démolir : plans, 2 photographies (1982). MILLY-LA-FORET.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 5 photographies (1981-1983). MOIGNY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983). MONDEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). ORVEAU.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). SOISY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1981). VIDELLES.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983).

Cote
1781W/111
 Date
1981-1983
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, ORVEAU, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES
 Type de document
permis de démolir, plan, document photographique

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans,...
Résultat n°9

BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). BOISSY-LE-CUTTE.- Demande de permis de démolir : plan (1984). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir : plans (1982-1983), démolition de la sacristie de l'église (1983). BUNO-BONNEVAUX.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). CERNY.- Demande de permis de démolir : 1 photographie (1983-1984). DANNEMOIS.- Demande de permis de démolir : plans, 4 photographies (1982). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, 1 photographie (1982).

Cote
1781W/110
 Date
1982-1984
 Lieu
BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
permis de démolir, plan, document photographique

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983)....
Résultat n°10

ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion en salle d'exposition : sous-traitance, situation, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans 13, permis de démolir, permis de construire, appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières (CCAP) (1986), demande de branchement électrique pour le pavillon du pordun (1985), marché entreprise, marché architecte et avenant, correspondance, planning, factures, paiements, avenant, réception statabat (1988).

Cote
1417W/2
 Date
1985-1988
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
permis de construire, marché public, correspondance, permis de démolir, cahier des charges

  • Contexte : REHABILITATION DE L'ORANGERIE D'ETIOLLES, MAISON FORESTIERE...

  • ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion...
Résultat n°11

CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble, (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : dossier de demande de permis de construire, demande de permis de démolir ; dossier Temenos (contrat de maitrise d'oeuvre, descriptif sommaire des travaux de décoration, état des études et documents réalisés) ; comptes rendus de réunion (de maitrise d'oeuvre, de chantier), bilan annuel CHARGEURS S.A (1986).

Cote
96J/75
 Date
1987-1988
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, plan, compte rendu

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...
Résultat n°12

ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis de construire, plans.

Cote
1649W/7
 Date
1988-1991
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire, plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis...
Résultat n°13

VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction : permis de démolir, permis de construire, procès-verbaux.

Cote
1663W/14
 Date
1988
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
permis de démolir, procès-verbal, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction...
Résultat n°14

Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère et 2e tranches ; permis de démolir ; parcellaire complémentaire ; utilité publique ; 1ére tranche ancien tracé ; courriers.

Cote
1699W/48
 Date
1989-1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
Résultat n°15

Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction et réhabilitation : permis de démolir, permis de construire.

Cote
1663W/13
 Date
1989-1997
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction...
Résultat n°16

Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - permis de démolir - 1% décoration - marché SPIE.

Cote
1506W/133
 Date
1989-1992
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...
Résultat n°17

GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de construire, permis de démolir, relevé topographique, convention de mise à disposition du terrain, transformateur EDF.

Cote
1400W/4
 Date
1990-1997
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de...
Résultat n°18

Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - marché de main d'oeuvre - permis de construire - DOE - compte-rendu de chantier - permis de démolir.

Cote
1506W/145
 Date
1990-1993
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...
Résultat n°19

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Cote
2541W/1
 Date
1991-1997
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport, cahier des charges, plan, note, correspondance, compte rendu, document photographique, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...
Résultat n°20

Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de construire et de démolir.

Cote
1589W/21
 Date
1991
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de...