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52 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Date

    1685-1837

    Cote

    27J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

    Date

    1828-1958

    Cote

    66J/66

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage de la chaussée et établissement d'un aqueduc en travers de la chaussée (1910-1911) ; route départementale numéro 30 : injonction de démolir une maison menaçant ruine (1851) ; acquisition de terrain pour l'élargissement de la route (1859) ; abattage d'arbres et travaux (1883-1886).

    Date

    1859-1911

    Cote

    EDEPOT53 1O/9

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi de la subvention de guerre pour la canalisation des eaux du Fort, 1880 [1] ; procès HERSON : demande de démolition d'un mur, 1893 [2] ; acquisition de terrains par la Compagnie des eaux, 1935 [3] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1896-1929 [4] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1930-1940 [5].

    Date

    1880-1940

    Cote

    2O/1046

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction de 3 logements et bureaux, plan de masse et de situation, plan du sous-sol, RDC, étage, coupes, façades ; aménagement des abords et des locaux à munitions, coupes, façades, plan des niveaux, tableau des surfaces, isolation thermique dossier de consultation, réfection du mur de clôture OS et facture, travaux de démolition de l'ancienne gendarmerie, démolition du pavillon, permis de démolir (1958-1987).

    Date

    1958-1987

    Cote

    2172W/74

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6
    Domaine.

    2 medias

    Domaine.

    Date

    1977-1987

    Cote

    22J/14

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine.

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : permis de démolir, permis de construire, rapport ; désignation d'un bureau de contrôle.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1345W/481

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  8. Résultat n°8

    LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans, 13 photographies (1983). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). ITTEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 2 photographies (1982). MAISSE.- Demande de permis de démolir : plans, 2 photographies (1982). MILLY-LA-FORET.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 5 photographies (1981-1983). MOIGNY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983). MONDEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). ORVEAU.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). SOISY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1981). VIDELLES.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1781W/111

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). BOISSY-LE-CUTTE.- Demande de permis de démolir : plan (1984). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir : plans (1982-1983), démolition de la sacristie de l'église (1983). BUNO-BONNEVAUX.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). CERNY.- Demande de permis de démolir : 1 photographie (1983-1984). DANNEMOIS.- Demande de permis de démolir : plans, 4 photographies (1982). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, 1 photographie (1982).

    Date

    1982-1984

    Cote

    1781W/110

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion en salle d'exposition : sous-traitance, situation, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans 13, permis de démolir, permis de construire, appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières (CCAP) (1986), demande de branchement électrique pour le pavillon du pordun (1985), marché entreprise, marché architecte et avenant, correspondance, planning, factures, paiements, avenant, réception statabat (1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1417W/2

    • Contexte : REHABILITATION DE L'ORANGERIE D'ETIOLLES, MAISON FORESTIERE...

    • ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble, (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : dossier de demande de permis de construire, demande de permis de démolir ; dossier Temenos (contrat de maitrise d'oeuvre, descriptif sommaire des travaux de décoration, état des études et documents réalisés) ; comptes rendus de réunion (de maitrise d'oeuvre, de chantier), bilan annuel CHARGEURS S.A (1986).

    Date

    1987-1988

    Cote

    96J/75

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis de construire, plans.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1649W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  13. Résultat n°13

    VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction : permis de démolir, permis de construire, procès-verbaux.

    Date

    1988

    Cote

    1663W/14

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction...

    Producteur :

    SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

  14. Résultat n°14

    Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère et 2e tranches ; permis de démolir ; parcellaire complémentaire ; utilité publique ; 1ére tranche ancien tracé ; courriers.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1699W/48

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction et réhabilitation : permis de démolir, permis de construire.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1663W/13

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - permis de démolir - 1% décoration - marché SPIE.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1506W/133

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de construire, permis de démolir, relevé topographique, convention de mise à disposition du terrain, transformateur EDF.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1400W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - marché de main d'oeuvre - permis de construire - DOE - compte-rendu de chantier - permis de démolir.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1506W/145

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2541W/1

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de construire et de démolir.

    Date

    1991

    Cote

    1589W/21

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)