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354 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°2

YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé, château de La Grange-du-Milieu.
Cote
79J75/7
 Date
1412-1891
 Lieu
YERRES Commune, BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, plan, liste nominative, pétition

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé,...
Résultat n°3

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.
Cote
26J/34
 Date
1503-1619
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, règlement, pétition, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°4

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes : divers.
Cote
26J/23
 Date
1527-1612
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, MONTLHERY Commune
 Type de document
titre de propriété, acte authentique, inventaire, pétition, bail, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...
Résultat n°5

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].

Cote
30J/75
 Date
1569-1829
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
acte authentique, arrêté préfectoral, pétition, plan, document graphique, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°6

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition des habitants pour la continuation du culte dans leurs églises [s. d.].

Cote
49J/12
 Date
s.d
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pétition

  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition...
Résultat n°7

CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

Cote
EDEPOT19 3N/1
 Date
s.d
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
pétition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...
Résultat n°8

VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie, ex libris, armoiries, portraits de R. P. Denus PETAU, acquisition de terre, parchemin (1632), mémoire imprimé pour dame TOURNETTE, veuve de Gédéon PETAU seigneur de MAULETTE contre Simon VIENNOT prieur commendataire de Basinville (1751), arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui supprime deux écrits concernant le prince de Monaco intitulés Observations du sieur Jean Baptiste PETAU (1775), partage de l'héritage de Anne Thérèse PETAU, parchemin (1782), adjudication d'une maison appartenant à la famille PETAU (1863), notice sur H G PETAU, ancien député par Eugène BIMBENET (1881), rapport de M PETAU de La MAULETTE ingénieur des mines au conseil d'administration de la société The Emerald mines of Columbia (1890), deux lettres de PETAU de la MAULETTE (1891). Famille GAUCHEREL: arbre généalogique, correspondance, mémoire et copies de lettres du fermier général à propos de Mrs de La BORDE et GAUCHEREL (il est question de TRUDAINE) (1774-1775), copie de l'acte de vente sous seing privé entre M GAUCHEREL et m de La BORDE (1781). Famille COCHON de LAPPARENT : plusieurs lettres de COCHON, ministre de la police générale, au ministère de la guerre à propos de la sécurité dans les départements et plus particulièrement au sujet de l'implantation d'une gendarmerie à Etréchy [an 5], une lettre du ministère des finances concernant une pétition pour Charles COCHON ex ministre déporté à l'île d'Oléron [an 7], un portrait de Charles COCHON comte de LAPPARENT, réclamation des héritiers , liste des pairs, correspondance (1829-1831), notices biographiques. Famille de COURCEL : renseignements sur la ferme de Rouvres, plan des terrains appartenant au marquis de La GRANGE, maire de Montgeron (1869), acte de vente à HOURY par de COURCEL (1881), plan de modification sans autorisation par PREVOST sur les terrains des de COURCEL (1895), correspondance à propos de la ferme de Noisy entre M VACHER et M de COURCEL (1898), correspondance avec des hommes d'affaires au sujet de ventes et d'acquisitions de terrains (1891-1901).

Cote
79J69/6
 Date
1632-1901
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETRECHY Commune
 Type de document
plan, portrait, acte sous seing privé, rapport d'expertise, correspondance, pétition, EX-LIBRIS

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VIGNEUX-SUR-SEINE
  • VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie,...
Résultat n°9

PALAISEAU, publications.
Cote
79J50/7
 Date
1649-1894
 Lieu
PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
pétition, partition musicale

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • PALAISEAU
  • PALAISEAU, publications.
Résultat n°10

CROSNE, justice. - Supplique de MAUCHON notaire condamné pour n'avoir pas versé une somme sur le prix d'une maison acquise par M de VILLERS (1665), mémoire imprimé d'une procédure contre le curé et la maîtresse d'école à la suite d'une succession, relation manuscrite des faits (1761), affaire LESURQUES : pétition imprimée intitulée La veuve LESURQUES au directoire exécutif [an 5], adhésion des avocats en faveur de la famille LESURQUES (1862).

Cote
79J17/3
 Date
1665-1862
 Lieu
CROSNE
 Type de document
pétition

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CROSNE
  • CROSNE, justice. - Supplique de MAUCHON notaire condamné...
Résultat n°11

Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et sergent à Jacques de SAINT-AIGNAN avec le droit de percevoir deux deniers parisis pour un loup et un denier parisis pour une louve et louveteau tués [document lacéré] (1673) ; faire-part de décès de Monsieur Jacques Joseph LE GENDRE, conseiller du roi, grainetier au grenier à sel de Paris (1762) ; affiches : LE COUDRAY : ferme à louer pour la levée des jachères (1788) ; SAINT-FARGEAU : coupe de bois de 22 arpents environ avec chênes anciens et modernes (21 brumaire an XIII) [12 novembre 1804] ; correspondance relative à une pétition [début 19e siècle].

Cote
47J/33
 Date
1673-1804
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
affiche, pétition

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Contredits pour le commandeur PERROT. Requête et placets, présentés au Grand-Conseil, contre le sieur NOUETTE et le sieur de LA GUILLAUMIE, relativement au fief des LYONS, à SENTENY.

Cote
A/1137
 Date
1711
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
pétition

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Contredits pour le commandeur...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus par le Grand-Conseil, qui ordonnent que les parties écriront et produiront. Requête du grand-prieur, contre les prétentions de M. de LA GUILLAUMIE, de s'approprier les eaux des sources et fontaines qui existent dans les rues de SENTENY ; requête présentée au Grand-Conseil pour faire supprimer l'épitaphe du sieur SANGUIN, autrefois seigneur des LYONS, qui est dans chapelle NOTRE-DAME à SENTENY. Placets, contredits, mémoires.

Cote
A/1138
 Date
1712
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
règlement, texte officiel, pétition

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus...
Résultat n°14

MENNECY, culte.- 4 promesses de mariage (1756-1759), décret imprimé de la convention nationale relatif à l'abolition d'une paroisse dans la commune de Mennecy (16 brumaire an 2), pétition des habitants (19 brumaire an 2), inventaire du magasin général des dépouilles des églises (14 nivôse an 2).

Cote
79J40/5
 Date
1756-1794
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
pétition, inventaire

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, culte.- 4 promesses de mariage (1756-1759),...
Résultat n°15

Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : mémoire présenté au roi par les marchands unis en corps des villes du roi, contre les colporteurs, rouleurs de portes-balles et marchands forains, 1758.

Cote
16J/451
 Date
1758
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
pétition

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...
Résultat n°16

FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.- Arrêt de la Cour du Parlement portant réglement (1778). Demande de transport de corps, passeport pour voyager à l'intérieur, note du préfet obligeant chaque nourrice à représenter l'acte de naissance de l'enfant dont elle à la charge [an 9], pétition [an 12], réception du maire (1813), serment du conseil municipal au roi (1814), dommages de guerre (1816), élection des maires (1815), note du sous-préfet à propos des passeports pour les étrangers (1817), livre des mutations de propriétés (1820), publication de mariage de Louis Mathurin SERVANT et Marie Victoire POMARD (1832).

Cote
79J27/2
 Date
1778-1832
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
passeport, pétition

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FLEURY-MEROGIS
  • FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.-...
Résultat n°17

MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

Cote
79J42/2
 Date
1790-1893
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
pétition, registre

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...
Résultat n°18

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rambouillet : sanctions à l'encontre d'ouvriers des travaux de charité du domaine de Rambouillet après leur insurrection du 6 décembre 1790 contre l'hôtel de ville, armés de pioches pour protester contre leur salaire de 15 sous par jour ; arrestation d'Antoine Lecourt, journalier au Perray, porteur d'une requête à l'Assemblée nationale, signée par plus de 200 ouvriers pour obtention d'un salaire de 20 sous par jour.

Cote
L/399
 Date
1790-1791
 Lieu
YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure, pétition

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°19

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Correspondance et procès-verbaux divers, placets, tableau des adjoints pour la procédure criminelle qui ont prêté serment.

Cote
L/241
 Date
1790
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
correspondance, procès-verbal, pétition, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Correspondance...
Résultat n°20

Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier 1791 - 24 mars 1793).

Cote
L/103
 Date
1791-1793
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre, pétition

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier...