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  1. Résultat n°1

    MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

    Date

    1938-1939

    Cote

    1M/135

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

    Date

    1929

    Cote

    1M/62

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Placets d'injonction, 4241 - 4311.

    Date

    1956-1996

    Cote

    1570W/181

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Placets d'injonction, 4241 - 4311.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    1M/83

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Placets d'injonction, 4454 - 4522.

    Date

    1996

    Cote

    1570W/184

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Placets d'injonction, 4454 - 4522.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Placets d'injonction, 681 - 751.

    Date

    1956-1996

    Cote

    1570W/131

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Placets d'injonction, 681 - 751.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

    Date

    1859-1938

    Cote

    2O/1477

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937-1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    1M/101

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Placets de référés : 96R 8000 à 96R 9753.

    Date

    1996

    Cote

    1570W/71

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Placets de référés : 96R 8000 à 96R 9753.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

    Date

    1841-1895

    Cote

    2O/342

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1935-1940).

    Date

    1935-1940

    Cote

    1M/144

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

    Date

    1828

    Cote

    1M/18

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937).

    Date

    1937

    Cote

    1M/123

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

    Date

    1806-1822

    Cote

    1M/76

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

    Date

    1790-1893

    Cote

    79J42/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • MONTLHERY
    • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS à RAMBOUILLET devenu route nationale n° 306 ; Chemin de grande communication n° 73 : travaux, entretien (1890) ; arrêté prescrivant la mise en retraite des chevaux de devant attelant les voitures descendant la côte du Petit-Bièvres (1890) ; convertissement dans la plaine de SACLAY (1891-1892) ; élargissement de la chaussée pavée (1893) ; convertissement de pavage en empierrement (1893) ; demande d'acquisition de pavés de rebut (1893) ; réfection et élargissement de chaussée à l'entrée de BIEVRES, interdiction de circulation, pétition des habitants (1893-1895) ; projet de réfection de la chaussée pavée entre 1K 400 et 1 K690 (1895) ; convertissement de pavage en empierrement entre les points 8 K 400 et 8 K 600, entre les points 5 K 872 et 7 K 624 (1895) ; réfection et élargissement de chaussée entre les points 0 K 900 et 2 K 300 (1897) ; reconstruction de la traverse de BIEVRES entre les points 0 K 200 et 1 K 050 (1897) ; convertissement de pavage en chaussée empierrée entre les points 4 K 936 et 6 K 200 (1897-1899) ; demandes d'autorisation de travaux (1900) ; fixation des alignements dans la traverse de la Grange, commune de GIF (1900) ; demande d'autorisation de déversement d'eaux résiduaires, plaintes (1901) ; fixation des alignements dans la traverse de BIEVRES (1901) ; réfection et amélioration dans la traverse de SACLAY, BIEVRES, GIF, SAINT-AUBIN (1906-1929) ; ouverture d'un fossé pour écoulement des eaux à BIEVRES (1926-1928) ; ventes de terrains (1933-1934) ; permissions de voirie (1938-1939).

    Date

    1890-1939

    Cote

    2S/76

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
    • Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une enclave appartenant à ETAMPES demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], projet non abouti.

    Date

    1826-1831

    Cote

    1M/46

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Placets d'audience des procédures commerciales, fin de procédure, 22/05/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1570W/26

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Placets d'audience des procédures commerciales, fin...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Placets d'audience des procédures commerciales, fin de procédure, 03/12/1996 - 04/12/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1570W/60

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Placets d'audience des procédures commerciales, fin...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1938).

    Date

    1936-1938

    Cote

    1M/120

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)