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1 007 résultats

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  1. Résultat n°1

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

    Date

    1915-1939

    Cote

    1Z/5

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Disparition du conseil départemental de santé mentale de l'Essonne : note du directeur de la DDASS91 au membres du Conseil et des sous-commissions.

    Date

    2005

    Cote

    2910W/1/6

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Disparition du conseil départemental de santé mentale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Réseau métropolitain de télécommunication à haut débit, développement : projet de convention de financement d'étude de faisabilité d'un réseau métropolitain à haut débit (1998), conventions avec l'AURIF et le SAN (1999-2000) correspondance, notes, dossier GIE (Groupement d'intérêt économique) REVE (Réseau d'Evry-Val-d'Essonne) (2002-2003, 2006).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2895W/263/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Réseau métropolitain de télécommunication à haut débit,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Site Intranet, projet : notes, document de présentation, bilans d'étape, projet de charte des usages et de délégation, plan du site.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/263/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Site Intranet, projet : notes, document de présentation,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Généralités : notes, correspondance, éléments de réflexion (1999), composition de la commission informatique, compte rendu de visite technique, charte déontologique RENATER, arrêté de création du CRI (Centre de ressources en langues), décision, lettre de mission, contribution au volet informatique du plan quadriennal 1998-2001.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2895W/261

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Généralités : notes, correspondance, éléments de réflexion...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Incubateurs : note de présentation (Génopôle-Incubateur), Incubation et capital-amorçage des entreprises technologiques (appel à projet, dossier de presse), note du ministère de présentation du décret n° 2000-893 relatif aux incubateurs, contrat d'incubation, coupures de presse.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2895W/255/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Incubateurs.
    • Incubateurs : note de présentation (Génopôle-Incubateur),...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration, programmes de manifestations, arrêté de nomination, accords de coopération (1997-2002, 2004-2006).

    Date

    1997-2006

    Cote

    2895W/252

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations internationales.
    • Généralités.
    • Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Mouvements étudiants, protestations contre le manques de moyens et la réforme contrat première embauche : notes, courriels.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2895W/226/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Mouvements étudiants, protestations contre le manques...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Filières : listes des responsables, arrêtés de nominations, listes des filières, notes, calendrier de la filière de droit, fiche du poste responsable de filière.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2895W/225/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Formations.
    • Filières : listes des responsables, arrêtés de nominations,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Filières, Langues Etrangères Appliquées (LEA) : dossier relatif aux dysfonctionnements de la filière (2006), réunions du conseil du département, notes, correspondance, courriel.

    Date

    1997-2006

    Cote

    2895W/224

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Formations.
    • Filières, Langues Etrangères Appliquées (LEA) : dossier...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    LMD (Licence, Master, Doctorat) : notes, articles de presse, présentation concernant la mise en place des cursus LMD, comité de suivi Master, correspondances, documents relatifs aux réflexions sur le LMD, revue de presse, mise en œuvre du schéma LMD, campagne 2004 d'habilitation à délivrer les diplômes nationaux et d'accréditation des écoles doctorales, les IUT dans le cursus licence, compte rendu de la réunion des comités de suivi licence et master (2003), dossier navettes LMD (2005-2006), invitations aux réunions LMD rentrée 2005.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2895W/223

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Formations.
    • LMD (Licence, Master, Doctorat) : notes, articles de...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1997-1998 : notes, correspondances, arrêtés, tableaux des décisions de la direction de l'enseignement supérieur, listes des habilitations en création, demandes d'habilitations à délivrer des diplômes création et renouvellement, dossier habilitations avis d'expertise des formations, dossier IUP réactualisés selon les observations des experts, règlements du contrôle des connaissances (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2895W/218

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Habilitations de diplômes, campagnes.
    • 1997-1998 : notes, correspondances, arrêtés, tableaux...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1992-1994 : notes, correspondances, dossiers des demandes d'habilitations à délivrer des diplômes création et renouvellement.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2895W/217/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Habilitations de diplômes, campagnes.
    • 1992-1994 : notes, correspondances, dossiers des demandes...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2895W/217/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes de service, correspondance, état des possibilités de stationnement, synthèses de réunions (1997-1998, 2007).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2895W/217/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    IUT, projet de construction de locaux à Athis-Mons, mission d'expertise économique et financière : note, questions/réponses, arrêté

    Date

    2002-2003

    Cote

    2895W/206/6

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • IUT, projet de construction de locaux à Athis-Mons,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, tableaux de répartition.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2895W/184/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
    • Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Postes : notices de l'utilisation de l'application COSMOS, notes, correspondance, postes vacants, demandes de création de postes, codes d'accès de l'établissement à l'application campagne emplois IATOS 2005 et 2006, répartition des postes, dossier des candidatures au poste de Secrétaire Général.

    Date

    2002-2006

    Cote

    2895W/184/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
    • Postes : notices de l'utilisation de l'application...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, arrêté, tableau des activités ouvrant droit à l'attribution d'une prime de responsabilité pédagogique, proposition de répartition des primes.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2895W/183/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels enseignants.
    • Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)