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1 007 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.
Cote
1Z/5
 Date
1915-1939
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
note, étude, discours, rapport

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
  • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...
Résultat n°2

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).
Cote
1Z/4
 Date
1870-1914
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
note, étude, discours, rapport

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
  • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...
Résultat n°3

Disparition du conseil départemental de santé mentale de l'Essonne : note du directeur de la DDASS91 au membres du Conseil et des sous-commissions.
Cote
2910W/1/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document
note

  • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

  • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
  • Disparition du conseil départemental de santé mentale...
Résultat n°4

Réseau métropolitain de télécommunication à haut débit, développement : projet de convention de financement d'étude de faisabilité d'un réseau métropolitain à haut débit (1998), conventions avec l'AURIF et le SAN (1999-2000) correspondance, notes, dossier GIE (Groupement d'intérêt économique) REVE (Réseau d'Evry-Val-d'Essonne) (2002-2003, 2006).
Cote
2895W/263/2
 Date
1997-2003
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Informatique.
  • Réseau métropolitain de télécommunication à haut débit,...
Résultat n°5

Site Intranet, projet : notes, document de présentation, bilans d'étape, projet de charte des usages et de délégation, plan du site.
Cote
2895W/263/1
 Date
2006-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Informatique.
  • Site Intranet, projet : notes, document de présentation,...
Résultat n°6

Généralités : notes, correspondance, éléments de réflexion (1999), composition de la commission informatique, compte rendu de visite technique, charte déontologique RENATER, arrêté de création du CRI (Centre de ressources en langues), décision, lettre de mission, contribution au volet informatique du plan quadriennal 1998-2001.
Cote
2895W/261
 Date
1996-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Informatique.
  • Généralités : notes, correspondance, éléments de réflexion...
Résultat n°7

Incubateurs : note de présentation (Génopôle-Incubateur), Incubation et capital-amorçage des entreprises technologiques (appel à projet, dossier de presse), note du ministère de présentation du décret n° 2000-893 relatif aux incubateurs, contrat d'incubation, coupures de presse.
Cote
2895W/255/1
 Date
1999-2003
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations université et les entreprises et monde économique.
  • Incubateurs.
  • Incubateurs : note de présentation (Génopôle-Incubateur),...
Résultat n°8

Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration, programmes de manifestations, arrêté de nomination, accords de coopération (1997-2002, 2004-2006).
Cote
2895W/252
 Date
1997-2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations internationales.
  • Généralités.
  • Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration,...
Résultat n°9

Mouvements étudiants, protestations contre le manques de moyens et la réforme contrat première embauche : notes, courriels.
Cote
2895W/226/2
 Date
2004-2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
  • Réussite étudiante et insertion professionnelle.
  • Mouvements étudiants, protestations contre le manques...
Résultat n°10

Filières : listes des responsables, arrêtés de nominations, listes des filières, notes, calendrier de la filière de droit, fiche du poste responsable de filière.
Cote
2895W/225/1
 Date
1997-2001
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
  • Formations.
  • Filières : listes des responsables, arrêtés de nominations,...
Résultat n°11

Filières, Langues Etrangères Appliquées (LEA) : dossier relatif aux dysfonctionnements de la filière (2006), réunions du conseil du département, notes, correspondance, courriel.
Cote
2895W/224
 Date
1997-2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
  • Formations.
  • Filières, Langues Etrangères Appliquées (LEA) : dossier...
Résultat n°12

LMD (Licence, Master, Doctorat) : notes, articles de presse, présentation concernant la mise en place des cursus LMD, comité de suivi Master, correspondances, documents relatifs aux réflexions sur le LMD, revue de presse, mise en œuvre du schéma LMD, campagne 2004 d'habilitation à délivrer les diplômes nationaux et d'accréditation des écoles doctorales, les IUT dans le cursus licence, compte rendu de la réunion des comités de suivi licence et master (2003), dossier navettes LMD (2005-2006), invitations aux réunions LMD rentrée 2005.
Cote
2895W/223
 Date
2003-2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
  • Formations.
  • LMD (Licence, Master, Doctorat) : notes, articles de...
Résultat n°13

1997-1998 : notes, correspondances, arrêtés, tableaux des décisions de la direction de l'enseignement supérieur, listes des habilitations en création, demandes d'habilitations à délivrer des diplômes création et renouvellement, dossier habilitations avis d'expertise des formations, dossier IUP réactualisés selon les observations des experts, règlements du contrôle des connaissances (1997-1998).
Cote
2895W/218
 Date
1997-1998
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
  • Habilitations de diplômes, campagnes.
  • 1997-1998 : notes, correspondances, arrêtés, tableaux...
Résultat n°14

1992-1994 : notes, correspondances, dossiers des demandes d'habilitations à délivrer des diplômes création et renouvellement.
Cote
2895W/217/4
 Date
1992-1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
  • Habilitations de diplômes, campagnes.
  • 1992-1994 : notes, correspondances, dossiers des demandes...
Résultat n°15

Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.
Cote
2895W/217/3
 Date
1998-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Patrimoine immobilier.
  • Gestion des bâtiments.
  • Parkings et loyers.
  • Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution...
Résultat n°16

Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes de service, correspondance, état des possibilités de stationnement, synthèses de réunions (1997-1998, 2007).
Cote
2895W/217/2
 Date
1997-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Patrimoine immobilier.
  • Gestion des bâtiments.
  • Parkings et loyers.
  • Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes...
Résultat n°17

IUT, projet de construction de locaux à Athis-Mons, mission d'expertise économique et financière : note, questions/réponses, arrêté
Cote
2895W/206/6
 Date
2002-2003
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Patrimoine immobilier.
  • Gestion des bâtiments.
  • Bâtiments.
  • IUT, projet de construction de locaux à Athis-Mons,...
Résultat n°18

Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, tableaux de répartition.
Cote
2895W/184/2
 Date
2007-2009
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
  • Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes,...
Résultat n°19

Postes : notices de l'utilisation de l'application COSMOS, notes, correspondance, postes vacants, demandes de création de postes, codes d'accès de l'établissement à l'application campagne emplois IATOS 2005 et 2006, répartition des postes, dossier des candidatures au poste de Secrétaire Général.
Cote
2895W/184/1
 Date
2002-2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
  • Postes : notices de l'utilisation de l'application...
Résultat n°20

Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, arrêté, tableau des activités ouvrant droit à l'attribution d'une prime de responsabilité pédagogique, proposition de répartition des primes.
Cote
2895W/183/2
 Date
2007-2009
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Personnels enseignants.
  • Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes,...