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  1. Résultat n°1

    Motions votées lors des Conseils municipaux extraordinaires présidés par les philosophes Bernard Stiegler, Anna Alteret Dany Robert Dufour , les 17, 18, 19 janvier 2017, à la suite d'une enquête poétique auprès des habitants

    Date

    2016-2017

    Cote

    108J/1

    • Contexte : LES SOUFFLEURS COMMANDOS POÉTIQUES, ASSOCIATION CHANGEMENT...

    • Trois pétales de ville pour une fleur rare
    • Motions votées lors des Conseils municipaux extraordinaires...

    Producteur :

    Association Changement de décor - Les souffleurs commandos poétiques (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Motions.

    Date

    1975

    Cote

    1004W/24

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1975.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Voeux et motions.
    • Motions.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Motions adoptées.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/41

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Vœux et motions.
    • Vœux adoptés.
    • Motions adoptées.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Vœux émis, correspondance, listes, motions adoptées.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/58

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Voeux et motions.
    • Vœux émis, correspondance, listes, motions adoptées.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission : motions.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/12

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Première session extraordinaire.
    • Première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Vœux émis.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/27

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux émis.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Première, deuxième et troisième commission.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/28

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux adoptés.
    • Première, deuxième et troisième commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Quatrième et cinquième commission.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/29

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux adoptés.
    • Quatrième et cinquième commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Réponses aux vœux, motions.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/30

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux adoptés.
    • Réponses aux vœux, motions.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Motions adoptées.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/48

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1978.
    • Première session ordinaire.
    • Motions adoptées.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Motions.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/70

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1978.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Motions.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Motions, jeu délibérations, jeu réponses aux vœux.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/60

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Vœux et motions.
    • Motions, jeu délibérations, jeu réponses aux vœux.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Cinquième commission, délibérations n° 5-43 à 5-50.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/66/1

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session extraordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Cinquième commission, délibérations n° 5-43 à 5-50.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Motions.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/66/2

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session extraordinaire.
    • Motions.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Motions émises.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/80

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux et motions.
    • Motions émises.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 99-0-01 à 99-0-02 ; n°99-1-01 à 99-1-18 ; 99-4-01 ; 99-5-01 à 99-5-07 ; 99-6-01 à 99-6-02 ; 99-7-01 à 99-7-04.

    Date

    1999

    Cote

    3013W/1

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 1999.
    • 25 février 1999.
    • N° 99-0-01 à 99-0-02 ; n°99-1-01 à 99-1-18 ; 99-4-01...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 99-2-01 à 99-2-07.

    Date

    1999

    Cote

    3013W/2

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 1999.
    • 25 février 1999.
    • N° 99-2-01 à 99-2-07.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    25 mars 1999 : n°99-0-03 à 99-0-07 ; 99-1-20 à 99-1-29 ; 99-2-08 à 99-2-11 ; 99-3-01 ; 99-5-08 à 99-5-16 ; 99-7-05 à 99-7-10 ; motion 99.1-d.

    Date

    1999

    Cote

    3013W/3

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 1999.
    • 25 mars 1999 : n°99-0-03 à 99-0-07 ; 99-1-20 à 99-1-29...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    6 mai 1999 : n° 99-0-08 à 99- 0-010; 99-1-30 à 99-1-32; 99-2-12 à 99-2-18; 99-03-02; 99-04-02; 99-5-17 à 99-5-28; 99-6-03 à 99-6-04; motions 99.1-a, 2-a; 3-a, 1-f, 3-g, 3-g-1; 99-1-c; 7 mai : 99-4-a.

    Date

    1999

    Cote

    3013W/4

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 1999.
    • 6 mai 1999 : n° 99-0-08 à 99- 0-010; 99-1-30 à 99-1-32;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    3 juin 1999 : n° 99-1-34 à 99-1-40; 99-2-19 à 99-2-23; 99-3-03; 99-4-03; 99-5-29 à 99-5-31; 99-6-05 à 99-6-06; 99-7-12 à 99-7-17; motions 99.2-d; 99.3-d; 99. G1; 99.4-G.

    Date

    1999

    Cote

    3013W/5

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 1999.
    • 3 juin 1999 : n° 99-1-34 à 99-1-40; 99-2-19 à 99-2-23;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)