6 mai 1999 : n° 99-0-08 à 99- 0-010; 99-1-30 à 99-1-32; 99-2-12 à 99-2-18; 99-03-02; 99-04-02; 99-5-17 à 99-5-28; 99-6-03 à 99-6-04; motions 99.1-a, 2-a; 3-a, 1-f, 3-g, 3-g-1; 99-1-c; 7 mai : 99-4-a.

Aide à la recherche

3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

Déplier tous les niveaux

Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011).

Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant

Mots clés typologiques

délibération, motion, rapport

1999.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-14

Date

1999

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable