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  • 1

    Motions.

    Date

    1975

    Cote

    1004W/24

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1975.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Voeux et motions.
    • Motions.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 2

    Motions adoptées.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/41

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Vœux et motions.
    • Vœux adoptés.
    • Motions adoptées.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 3

    Vœux émis, correspondance, listes, motions adoptées.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/58

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Voeux et motions.
    • Vœux émis, correspondance, listes, motions adoptées.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 4

    Réponses aux vœux, motions.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/30

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux adoptés.
    • Réponses aux vœux, motions.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 5

    Vœux émis.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/27

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux émis.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 6

    Première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission : motions.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/12

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Première session extraordinaire.
    • Première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 7

    Première, deuxième et troisième commission.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/28

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux adoptés.
    • Première, deuxième et troisième commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 8

    Quatrième et cinquième commission.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/29

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux, motions.
    • Vœux adoptés.
    • Quatrième et cinquième commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 9

    Motions adoptées.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/48

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1978.
    • Première session ordinaire.
    • Motions adoptées.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 10

    Motions.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/70

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1978.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Motions.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 11

    Motions émises.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/80

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session ordinaire.
    • Vœux et motions.
    • Motions émises.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 12

    Motions.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/66/2

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session extraordinaire.
    • Motions.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 13

    Motions, jeu délibérations, jeu réponses aux vœux.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/60

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Vœux et motions.
    • Motions, jeu délibérations, jeu réponses aux vœux.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 14

    Cinquième commission, délibérations n° 5-43 à 5-50.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/66/1

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • Deuxième session extraordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Cinquième commission, délibérations n° 5-43 à 5-50.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 15

    18 novembre 1999 : n° 99-1-81 à 99-1-87; 99-2-34 à 99-2-36; 99-4-10 à 99-4-11; 99-5-61 à 99-5-74; 99-7-24 à 99-7-27.

    Date

    1999

    Cote

    3013W/11

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 1999.
    • 18 novembre 1999 : n° 99-1-81 à 99-1-87; 99-2-34 à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 16

    N° 99-5-50 à 99-5-55; 99-6-13 à 99-6-14; 99-7-23; motions 99-1-B; 99-4-G.

    Date

    1999

    Cote

    3013W/8

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 1999.
    • 23 septembre 1999.
    • N° 99-5-50 à 99-5-55; 99-6-13 à 99-6-14; 99-7-23; motions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 17

    25 mars 1999 : n°99-0-03 à 99-0-07 ; 99-1-20 à 99-1-29 ; 99-2-08 à 99-2-11 ; 99-3-01 ; 99-5-08 à 99-5-16 ; 99-7-05 à 99-7-10 ; motion 99.1-d.

    Date

    1999

    Cote

    3013W/3

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 1999.
    • 25 mars 1999 : n°99-0-03 à 99-0-07 ; 99-1-20 à 99-1-29...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 18

    N° 99-4-04 à 99-4-07; 99-5-32 à 99-5-38; 99-6-07 à 99-6-12; 99-7-18 à 99-7-22.

    Date

    1999

    Cote

    3013W/7

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 1999.
    • 24 juin 1999.
    • N° 99-4-04 à 99-4-07; 99-5-32 à 99-5-38; 99-6-07 à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 19

    N° 99-5-75 à 99-5-83 ; 99-7-28 à 99-7-31

    Date

    1999

    Cote

    3013W/14

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 1999.
    • 16 décembre 1999.
    • N° 99-5-75 à 99-5-83 ; 99-7-28 à 99-7-31

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 20

    N° 99-2-39.

    Date

    1999

    Cote

    3013W/13

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 1999.
    • 16 décembre 1999.
    • N° 99-2-39.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)