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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°1254-1373 (1er - 28 décembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2489W/52

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1978.
    • N°1254-1373 (1er - 28 décembre 1978).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°968-1253 (15 septembre - 29 novembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2489W/51

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1978.
    • N°968-1253 (15 septembre - 29 novembre 1978).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°644-967 (15 juin -14 septembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2489W/50

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1978.
    • N°644-967 (15 juin -14 septembre 1978).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°318-643 (15 mars -14 juin 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2489W/49

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1978.
    • N°318-643 (15 mars -14 juin 1978).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°1-317 (3 janvier -14 mars 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2489W/48

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1978.
    • N°1-317 (3 janvier -14 mars 1978).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°1146-1287 (1er - 29 décembre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2489W/47

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1977.
    • N°1146-1287 (1er - 29 décembre 1977).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2489W/46

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1977.
    • N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°546/2-827 (27 mai -12 août 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2489W/45

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1977.
    • N°546/2-827 (27 mai -12 août 1977).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°105-546 (1er février - 27 mai 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2489W/44

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1977.
    • N°105-546 (1er février - 27 mai 1977).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°1-104 (4 - 28 janvier 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2489W/43/2

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1977.
    • N°1-104 (4 - 28 janvier 1977).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    N°939-1178 (3 novembre - 30 décembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2489W/43/1

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1976.
    • N°939-1178 (3 novembre - 30 décembre 1976).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°622-938 (9 juillet - 28 octobre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2489W/42

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1976.
    • N°622-938 (9 juillet - 28 octobre 1976).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    N°361-621 (3 mai - 8 juillet 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2489W/41

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1976.
    • N°361-621 (3 mai - 8 juillet 1976).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    N°119-360 (10 février - 3 mai 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2489W/40

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1976.
    • N°119-360 (10 février - 3 mai 1976).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°1-118 (2 janvier - 9 février 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2489W/39/2

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1976.
    • N°1-118 (2 janvier - 9 février 1976).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  16. Résultat n°16

    N°1031 bis -1151 (1er - 30 décembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2489W/39/1

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1975.
    • N°1031 bis -1151 (1er - 30 décembre 1975).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    N°754-1031 (3 septembre - 27 novembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2489W/38

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1975.
    • N°754-1031 (3 septembre - 27 novembre 1975).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2489W/37

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1975.
    • N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    N°207-479 (3 mars - 29 mai 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2489W/36

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1975.
    • N°207-479 (3 mars - 29 mai 1975).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°1-206 (2 janvier - 27 février 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2489W/35/2

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Extraits d'actes notariés.
    • 1975.
    • N°1-206 (2 janvier - 27 février 1975).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)