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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pénal : minutes 5ème classe (1992).

Date

1992

Cote

2302W/39

Résultat n°2

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Date

1964

Cote

1294W/330

Résultat n°3

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776)

Date

1776

Cote

B/2493

Résultat n°4

Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

Date

2005

Cote

2463W/27

Résultat n°5

N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).

Date

1872

Cote

4U/879

Résultat n°6

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

2615W/275

Résultat n°7

Minutes de jugement de juillet à septembre

Date

1999

Cote

2030W/397

Résultat n°8

5 au 17 mars.

Date

2009-2009

Cote

2707W/5

Résultat n°9

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars- 16 mai 1983.

Date

1983

Cote

2340W/46

Résultat n°10

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Date

1942

Cote

1294W/3

Résultat n°11

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (6 janvier - 16 juin 1904).

Date

1904

Cote

3U/595

Résultat n°12

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Date

1806

Cote

4U/708

Résultat n°13

BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

Date

1583-1782

Cote

B/277

Résultat n°14

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Date

1962

Cote

1310W/40

Résultat n°15

Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).

Date

1983, Du 1er juillet 1983 au 29 juillet 1983, Du 03 août 1983 au 31 août 1983

Cote

2534W/134

Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Date

1842-1873

Cote

EDEPOT28 2D/1

Résultat n°17

2007.

Date

2007

Cote

2767W/63

Résultat n°18

Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils.

Date

1912

Cote

4U/547

Résultat n°19

Jugements de police (2ème trimestre 1944).

Date

1944

Cote

1019W/267

Résultat n°20

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Date

1966

Cote

1294W/295