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Résultat n°1

Pénal : minutes 5ème classe (1992).

Date

1992

Cote

2302W/39

Résultat n°2

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Date

1964

Cote

1294W/330

Résultat n°3

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776)

Date

1776

Cote

B/2493

Résultat n°4

Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

Date

2005

Cote

2463W/27

Résultat n°5

N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).

Date

1872

Cote

4U/879

Résultat n°6

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

2615W/275

Résultat n°7

Minutes de jugement de juillet à septembre

Date

1999

Cote

2030W/397

Résultat n°8

5 au 17 mars.

Date

2009-2009

Cote

2707W/5

Résultat n°9

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars- 16 mai 1983.

Date

1983

Cote

2340W/46

Résultat n°10

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Date

1942

Cote

1294W/3

Résultat n°11

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (6 janvier - 16 juin 1904).

Date

1904

Cote

3U/595

Résultat n°12

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Date

1806

Cote

4U/708

Résultat n°13

BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

Date

1583-1782

Cote

B/277

Résultat n°14

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Date

1962

Cote

1310W/40

Résultat n°15

Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).

Date

1983, Du 1er juillet 1983 au 29 juillet 1983, Du 03 août 1983 au 31 août 1983

Cote

2534W/134

Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Date

1842-1873

Cote

EDEPOT28 2D/1

Résultat n°17

2007.

Date

2007

Cote

2767W/63

Résultat n°18

Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils.

Date

1912

Cote

4U/547

Résultat n°19

Jugements de police (2ème trimestre 1944).

Date

1944

Cote

1019W/267

Résultat n°20

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Date

1966

Cote

1294W/295

Résultat n°21

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).

Date

1963

Cote

1285W/110

Résultat n°22

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 6 juillet 1995.

Date

1995

Cote

2340W/237

Résultat n°23

Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.

Date

1608-1618

Cote

26J/40

Résultat n°24

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 25/09/1996.

Date

1996

Cote

1593W/523

Résultat n°25

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (mai 1775-1777).

Date

1775-1777

Cote

B/71

Résultat n°26

16 novembre au 7 décembre 2006.

Date

2006

Cote

2847W/11

Résultat n°27

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

Date

1964

Cote

1294W/331

Résultat n°28

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

Date

1793

Cote

L/183

Résultat n°29

Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin - juillet 1959).

Date

1959

Cote

1823W/23

Résultat n°30

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Date

1855

Cote

3U/1644

Résultat n°31

Justice de paix de Chamarande. - Minutes de jugements (an IX-an X).

Date

1800-1802

Cote

4U/181

Résultat n°32

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier semestre 1952).

Date

1952

Cote

1285W/51

Résultat n°33

Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

Date

1952

Cote

1294W/83

Résultat n°34

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972 - 29/02/1972).

Date

1972

Cote

1614W/7

Résultat n°35

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).

Date

2004

Cote

2465W/201

Résultat n°36

15 janvier - 5 février 2015.

Date

2015

Cote

3419W/7

Résultat n°37

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Date

1981

Cote

2657W/26

Résultat n°38

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 - 51 (1984).

Date

1984

Cote

1823W/236

Résultat n°39

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 - 18 mars 1994.

Date

1994

Cote

2340W/192

Résultat n°40

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°63 (09/11/2007).

Date

2007

Cote

2463W/68

Résultat n°41

Minutes civiles : juin 1972.

Date

1972

Cote

1733W/105

Résultat n°42

Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (1995).

Date

1995

Cote

1953W/128

Résultat n°43

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Date

1978

Cote

2615W/217

Résultat n°44

Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002

Date

2001-2002

Cote

2030W/441

Résultat n°45

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 11 - 15 (1992).

Date

1992

Cote

1823W/355

Résultat n°46

Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975).

Date

1975

Cote

2347W/19

Résultat n°47

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : pièces de procédure : délits de vol commis dans le diocèse de Langres en Champagne, dans la région de Boissy-Saint-Léger, Quincy-sous-Sénart dépendant du Bailliage de Brunoy et dans l'étendue du Bailliage de Corbeil par Jean Chevallier dit Poulailler, Jeanne Gautin, Nicolas Sauvage, Claudine Marcelot sa femme, Nicolas Martin Dragnot (1785-1786)

Date

1785-1786

Cote

B/700

Résultat n°48

Octobre 1991.

Date

1991

Cote

3227W/62

Résultat n°49

Dossiers des jugements pénaux de 4e classe (novembre - décembre 2000).

Date

2000

Cote

1840W/66

Résultat n°50

Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des jugements civils (an XII) [1803-1804].

Date

1803-1804

Cote

4U/797

Résultat n°51

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700).

Date

1700

Cote

B/593

Résultat n°52

Ordonnances de Référés de septembre à octobre

Date

1993

Cote

2030W/567

Résultat n°53

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 14/05/1996.

Date

1996

Cote

1593W/493

Résultat n°54

Jugements civils : minutes (novembre 1963).

Date

1963

Cote

1294W/194

Résultat n°55

Affaires commerciales : minutes de jugement (4 - 10 septembre 2007).

Date

2007

Cote

2431W/88

Résultat n°56

Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

Date

1994

Cote

1953W/125

Résultat n°57

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Date

1885

Cote

3U/2887

Résultat n°58

Dossiers des ordonnances pénales (janvier - avril 1999).

Date

1999

Cote

1840W/44

Résultat n°59

27 juin 2016 - 4 juillet 2016.

Date

2016

Cote

3419W/36

Résultat n°60

3 juillet, 4 juillet, 6 juillet, 7 juillet, 8 juillet.

Date

1987

Cote

3077W/34

Résultat n°61

BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664, 1667-1672, 1682) ; exploits (1692) ; dépositions extraordinaires (1653-1657) ; rapports de visitations de lieux suite à une succession (1653-1657)

Date

1653-1692

Cote

B/221

Résultat n°62

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1737)

Date

1734-1737

Cote

B/2759

Résultat n°63

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760).

Date

1760

Cote

B/665

Résultat n°64

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (2 juillet - 31 décembre 1873).

Date

1873

Cote

3U/534

Résultat n°65

Affaires commerciales : minutes de jugement (9 - 24 septembre 2008).

Date

2008

Cote

2431W/106

Résultat n°66

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (11/12/1978-13/12/1978).

Date

1978

Cote

2342W/164

Résultat n°67

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Date

1984

Cote

2615W/358

Résultat n°68

n°59-95.

Date

1990

Cote

3116W/3

Résultat n°69

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Date

1967

Cote

1924W/310

Résultat n°70

Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements civils et de police (an VI).

Date

1797-1798

Cote

L/800

Résultat n°71

10 novembre, 13 novembre, 14 novembre, 15 novembre, 16 novembre.

Date

1989

Cote

3077W/140

Résultat n°72

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°43 à 51 (26/09/2008).

Date

2008

Cote

2463W/78

Résultat n°73

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils (1906-1908).

Date

1906-1908

Cote

4U/619

Résultat n°74

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

Date

1982

Cote

2345W/43

Résultat n°75

Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie) (1987).

Date

1987

Cote

1953W/79

Résultat n°76

Minutes de jugements civils (Juillet - décembre 1960).

Date

1960

Cote

1924W/195

Résultat n°77

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils (1881-1885).

Date

1881-1885

Cote

4U/614

Résultat n°78

Dossiers des jugements pénaux de 5e classe (janvier 2000).

Date

2000

Cote

1840W/70

Résultat n°79

Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe : janvier - juillet 1989.

Date

1989

Cote

1744W/30

Résultat n°80

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°1 à 9 (11/01/2008).

Date

2008

Cote

2463W/71