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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pénal : minutes 5ème classe (1992).

Cote
2302W/39
 Date
1992
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : minutes 5ème classe (1992).
Résultat n°2

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Cote
1294W/330
 Date
1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
Résultat n°3

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776)

Cote
B/2493
 Date
1776
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°4

Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

Cote
2463W/27
 Date
2005
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...
Résultat n°5

N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).
Cote
4U/879
 Date
1872
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
  • N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à...
Résultat n°6

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Cote
2615W/275
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°7

Minutes de jugement de juillet à septembre

Cote
2030W/397
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement de juillet à septembre
Résultat n°8

5 au 17 mars.
Cote
2707W/5
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement
  • 5 au 17 mars.
Résultat n°9

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars- 16 mai 1983.

Cote
2340W/46
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars-...
Résultat n°10

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Cote
1294W/3
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
Résultat n°11

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (6 janvier - 16 juin 1904).

Cote
3U/595
 Date
1904
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°12

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Cote
4U/708
 Date
1806
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...
Résultat n°13

BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

Cote
B/277
 Date
1583-1782
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...
Résultat n°14

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Cote
1310W/40
 Date
1962
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°15

Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).

Cote
2534W/134
 Date
1983, Du 1er juillet 1983 au 29 juillet 1983, Du 03 août 1983 au 31 août 1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2534W Divorces : jugements et ordonnances (1982-1985)

  • Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).
Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Cote
EDEPOT28 2D/1
 Date
1842-1873
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
registre, arrêté du maire, minute juridictionnelle, acte authentique, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°17

2007.
Cote
2767W/63
 Date
2007
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

  • Juridiction de proximité.
  • Minutes.
  • 2007.
Résultat n°18

Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils.

Cote
4U/547
 Date
1912
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils....
Résultat n°19

Jugements de police (2ème trimestre 1944).

Cote
1019W/267
 Date
1944
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Jugements de police (2ème trimestre 1944).
Résultat n°20

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Cote
1294W/295
 Date
1966
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...
Résultat n°21

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août et septembre 1963).

Cote
1285W/110
 Date
1963
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août...
Résultat n°22

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 6 juillet 1995.

Cote
2340W/237
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°23

Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.
Cote
26J/40
 Date
1608-1618
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...
Résultat n°24

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 25/09/1996.

Cote
1593W/523
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de jugement...
Résultat n°25

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (mai 1775-1777).

Cote
B/71
 Date
1775-1777
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
Résultat n°26

16 novembre au 7 décembre 2006.
Cote
2847W/11
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Jugements.
  • Minutes 2006.
  • 16 novembre au 7 décembre 2006.
Résultat n°27

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

Cote
1294W/331
 Date
1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...
Résultat n°28

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

Cote
L/183
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...
Résultat n°29

Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin - juillet 1959).

Cote
1823W/23
 Date
1959
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin...
Résultat n°30

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Cote
3U/1644
 Date
1855
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°31

Justice de paix de Chamarande. - Minutes de jugements (an IX-an X).

Cote
4U/181
 Date
1800-1802
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Chamarande. - Minutes de jugements...
Résultat n°32

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier semestre 1952).

Cote
1285W/51
 Date
1952
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier...
Résultat n°33

Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

Cote
1294W/83
 Date
1952
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
Résultat n°34

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972 - 29/02/1972).

Cote
1614W/7
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972...
Résultat n°35

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).

Cote
2465W/201
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°36

15 janvier - 5 février 2015.
Cote
3419W/7
 Date
2015
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 15 janvier - 5 février 2015.
Résultat n°37

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Cote
2657W/26
 Date
1981
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), JUVISY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, AVRAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ANGERVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, EPINAY-SUR-ORGE, SACLAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°38

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 - 51 (1984).

Cote
1823W/236
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 -...
Résultat n°39

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 - 18 mars 1994.

Cote
2340W/192
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 -...
Résultat n°40

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°63 (09/11/2007).

Cote
2463W/68
 Date
2007
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°41

Minutes civiles : juin 1972.

Cote
1733W/105
 Date
1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes civiles : juin 1972.
Résultat n°42

Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (1995).

Cote
1953W/128
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°43

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Cote
2615W/217
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°44

Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002

Cote
2030W/441
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002...
Résultat n°45

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 11 - 15 (1992).

Cote
1823W/355
 Date
1992
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 11 -...
Résultat n°46

Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975).

Cote
2347W/19
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2347W Minutes des affaires pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975)....
Résultat n°47

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : pièces de procédure : délits de vol commis dans le diocèse de Langres en Champagne, dans la région de Boissy-Saint-Léger, Quincy-sous-Sénart dépendant du Bailliage de Brunoy et dans l'étendue du Bailliage de Corbeil par Jean Chevallier dit Poulailler, Jeanne Gautin, Nicolas Sauvage, Claudine Marcelot sa femme, Nicolas Martin Dragnot (1785-1786)

Cote
B/700
 Date
1785-1786
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°48

Octobre 1991.
Cote
3227W/62
 Date
1991
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • Octobre 1991.
Résultat n°49

Dossiers des jugements pénaux de 4e classe (novembre - décembre 2000).

Cote
1840W/66
 Date
2000
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des jugements pénaux de 4e classe (novembre...
Résultat n°50

Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des jugements civils (an XII) [1803-1804].

Cote
4U/797
 Date
1803-1804
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des jugements...
Résultat n°51

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700).

Cote
B/593
 Date
1700
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°52

Ordonnances de Référés de septembre à octobre

Cote
2030W/567
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Ordonnances de Référés de septembre à octobre
Résultat n°53

Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 14/05/1996.

Cote
1593W/493
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de jugement...
Résultat n°54

Jugements civils : minutes (novembre 1963).

Cote
1294W/194
 Date
1963
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (novembre 1963).
Résultat n°55

Affaires commerciales : minutes de jugement (4 - 10 septembre 2007).

Cote
2431W/88
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : minutes de jugement (4 - 10...
Résultat n°56

Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

Cote
1953W/125
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs IND. (Industrie) (1994).
Résultat n°57

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Cote
3U/2887
 Date
1885
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°58

Dossiers des ordonnances pénales (janvier - avril 1999).

Cote
1840W/44
 Date
1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des ordonnances pénales (janvier - avril 1999)....
Résultat n°59

27 juin 2016 - 4 juillet 2016.
Cote
3419W/36
 Date
2016
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 27 juin 2016 - 4 juillet 2016.
Résultat n°60

3 juillet, 4 juillet, 6 juillet, 7 juillet, 8 juillet.
Cote
3077W/34
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3077W Minutes de jugements en matière correctionnelle...

  • 1987.
  • 3 juillet, 4 juillet, 6 juillet, 7 juillet, 8 juillet.
Résultat n°61

BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664, 1667-1672, 1682) ; exploits (1692) ; dépositions extraordinaires (1653-1657) ; rapports de visitations de lieux suite à une succession (1653-1657)

Cote
B/221
 Date
1653-1692
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon)....
Résultat n°62

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1737)

Cote
B/2759
 Date
1734-1737
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°63

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760).

Cote
B/665
 Date
1760
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°64

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (2 juillet - 31 décembre 1873).

Cote
3U/534
 Date
1873
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°65

Affaires commerciales : minutes de jugement (9 - 24 septembre 2008).

Cote
2431W/106
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : minutes de jugement (9 - 24...
Résultat n°66

Affaires correctionnelles : minutes des jugements (11/12/1978-13/12/1978).

Cote
2342W/164
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (11/12/1978-13/12/1978)....
Résultat n°67

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Cote
2615W/358
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°68

n°59-95.
Cote
3116W/3
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3116W Chambre du conseil : minutes des décisions (1990)

  • Février.
  • n°59-95.
Résultat n°69

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Cote
1924W/310
 Date
1967
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de tutelles de majeurs (1967).
Résultat n°70

Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements civils et de police (an VI).

Cote
L/800
 Date
1797-1798
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements...
Résultat n°71

10 novembre, 13 novembre, 14 novembre, 15 novembre, 16 novembre.
Cote
3077W/140
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3077W Minutes de jugements en matière correctionnelle...

  • 1989.
  • 10 novembre, 13 novembre, 14 novembre, 15 novembre,...
Résultat n°72

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°43 à 51 (26/09/2008).

Cote
2463W/78
 Date
2008
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°73

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils (1906-1908).

Cote
4U/619
 Date
1906-1908
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils...
Résultat n°74

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

Cote
2345W/43
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°75

Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie) (1987).

Cote
1953W/79
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie)...
Résultat n°76

Minutes de jugements civils (Juillet - décembre 1960).

Cote
1924W/195
 Date
1960
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils (Juillet - décembre 1960)....
Résultat n°77

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils (1881-1885).

Cote
4U/614
 Date
1881-1885
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements civils...
Résultat n°78

Dossiers des jugements pénaux de 5e classe (janvier 2000).

Cote
1840W/70
 Date
2000
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des jugements pénaux de 5e classe (janvier...
Résultat n°79

Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe : janvier - juillet 1989.

Cote
1744W/30
 Date
1989
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe :...
Résultat n°80

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°1 à 9 (11/01/2008).

Cote
2463W/71
 Date
2008
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...