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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2302W/39
Date
1992
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : minutes 5ème classe (1992).
Résultat n°2
Cote
1294W/330
Date
1964
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
Résultat n°3
Cote
B/2493
Date
1776
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°4
Cote
2463W/27
Date
2005
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...
Résultat n°5
Cote
4U/879
Date
1872
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
  • N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à...
Résultat n°6
Cote
2615W/275
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°7
Cote
2030W/397
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement de juillet à septembre
Résultat n°8
Cote
2707W/5
Date
2009-2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement
  • 5 au 17 mars.
Résultat n°9
Cote
2340W/46
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars-...
Résultat n°10
Cote
1294W/3
Date
1942
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
Résultat n°11
Cote
3U/595
Date
1904
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°12
Cote
4U/708
Date
1806
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...
Résultat n°13
Cote
B/277
Date
1583-1782
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...
Résultat n°14
Cote
1310W/40
Date
1962
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°15
Cote
2534W/134
Date
1983, Du 1er juillet 1983 au 29 juillet 1983, Du 03 août 1983 au 31 août 1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2534W Divorces : jugements et ordonnances (1982-1985)

  • Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).
Résultat n°16
Cote
EDEPOT28 2D/1
Date
1842-1873
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
registre, arrêté du maire, minute juridictionnelle, acte authentique, déclaration, procès-verbal
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°17
Cote
2767W/63
Date
2007
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

  • Juridiction de proximité.
  • Minutes.
  • 2007.
Résultat n°18
Cote
4U/547
Date
1912
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils....
Résultat n°19
Cote
1019W/267
Date
1944
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Jugements de police (2ème trimestre 1944).
Résultat n°20
Cote
1294W/295
Date
1966
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...
Résultat n°21
Cote
1285W/110
Date
1963
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (août...
Résultat n°22
Cote
2340W/237
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°23
Cote
26J/40
Date
1608-1618
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...
Résultat n°24
Cote
1593W/523
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de jugement...
Résultat n°25
Cote
B/71
Date
1775-1777
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
Résultat n°26
Cote
2847W/11
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Jugements.
  • Minutes 2006.
  • 16 novembre au 7 décembre 2006.
Résultat n°27
Cote
1294W/331
Date
1964
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...
Résultat n°28
Cote
L/183
Date
1793
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...
Résultat n°29
Cote
1823W/23
Date
1959
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin...
Résultat n°30
Cote
3U/1644
Date
1855
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, répertoire
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°31
Cote
4U/181
Date
1800-1802
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Chamarande. - Minutes de jugements...
Résultat n°32
Cote
1285W/51
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (premier...
Résultat n°33
Cote
1294W/83
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
Résultat n°34
Cote
1614W/7
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : minutes des jugements (22/02/1972...
Résultat n°35
Cote
2465W/201
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°36
Cote
3419W/7
Date
2015
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 15 janvier - 5 février 2015.
Résultat n°37
Cote
2657W/26
Date
1981
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), JUVISY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, AVRAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ANGERVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, EPINAY-SUR-ORGE, SACLAY, ESSONNE
Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°38
Cote
1823W/236
Date
1984
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 -...
Résultat n°39
Cote
2340W/192
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 -...
Résultat n°40
Cote
2463W/68
Date
2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...