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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
B/2605
Date
1709-1790
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE
Type de document
mercuriale, procès-verbal
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).-...
Résultat n°2
Cote
B/2222
Date
1662-1790
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
mercuriale, registre, registre d'écrou
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
Résultat n°3
Cote
B/2592
Date
1769-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
mercuriale, rapport, affiche
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°4
Cote
INOCTAVO/215/1
Date
1960
Lieu
PARIS Département
Type de document
mercuriale
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Prix des céréales extraits de la mercuriale de Paris...
Résultat n°5
Cote
B/1868
Date
1621-1770
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
mercuriale
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°6

Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

Cote
30J/127
Date
1797-1922
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-OISE, PARIS Département, JURA, JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition, délibération, registre, mercuriale, règlement, pétition, partition musicale, correspondance
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...
Résultat n°7
Cote
B/2032
Date
1602-1790
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
registre, mercuriale, procès-verbal, acte authentique
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°8
Cote
997W/112
Date
1946-1955
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
Type de document
pétition, mercuriale
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Subsistances : classement en zones de ravitaillement...
Résultat n°9
Cote
INV/815/3
Date
1970
Lieu
TARN
Type de document
mercuriale, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845...
Résultat n°10
Cote
INV/1526
Date
1959
Lieu
YONNE
Type de document
statistique, mercuriale
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • L'Yonne au XIXè siècle. Préface de Léon NOEL Tome I...
Résultat n°11
Cote
B/40
Date
1748-1789
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
laissez-passer, mercuriale
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Enregistrement des taxes
  • Cinq registres contenant les actes de voyages fait...
Résultat n°12
Cote
B/755
Date
1617-1729
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
mercuriale, registre
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°13
Cote
B/2679
Date
1703-1783
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
mercuriale, minute juridictionnelle, registre d'écrou, rapport
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°14
Cote
1Q/137
Date
1790-1845
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton, YVELINES
Type de document
déclaration de douane, sommier des marchandises, mercuriale
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°15
Cote
INV/664/1
Date
1893
Lieu
PUY-DE-DOME
Type de document
mercuriale
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
Résultat n°16
Cote
30J/26
Date
1770-1808
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, YERRES Commune
Type de document
bail, mercuriale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison du COUDRAY. - Papiers de famille : correspondance,...
Résultat n°17

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
Date
1789-1800
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
Résultat n°18
Cote
30J/89
Date
1622-1836
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune
Type de document
bail, mercuriale, déclaration, correspondance, certificat
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit...
Résultat n°19
Cote
EDEPOT70 4F/1
Date
1833
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
mercuriale, statistique, rapport
  • Contexte : MONTLHERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

  • MONTLHERY. - Population, économie et statistiques....
Résultat n°20
Cote
INOCTAVO/263
Date
1967
Lieu
HAUTE-GARONNE
Type de document
mercuriale
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les prix des grains, des vins et des légumes à Toulouse...