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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2151W/4

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Administration des contributions directes, contribution mobilière, patentes, taxes : matrice générale (1948) - Impôt sur les sociétés : matrice individuelle (1955-1961) ; Contribution foncière des propriétés bâties : matrice supplémentaire ; Contribution des patentes : matrice supplémentaire (1959) - Administration des contributions indirectes : marchands d'alcools, relevés (1909-1949).

    Date

    1909-1961

    Cote

    2056W/38

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contribution...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES : contribution mobilière et des patentes (1943-1945).

    Date

    1943-1945

    Cote

    2056W/37

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Administration des contributions directes, impôts sur les revenus et taxes accessoires : matrice individuelle (1954-1956). Recette municipale d'ETAMPES : budget, chapitres additionnels, bordereau de situation sommaire, état du passif et de l'actif, comptes de la gestion, mandats de payement, comptes d'emploi des tickets de la cantine scolaires (1957-1958).

    Date

    1954-1958

    Cote

    2056W/35

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, impôts sur...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés dus par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/21

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/20

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/19

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/18

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/17

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/16

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/15

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/14

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/13

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/11

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/10

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/9

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/8

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/7

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/6

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)