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2 947 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1918W/14

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1918W/13

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1918W/12

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1918W/11

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1918W/9

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1918W/10

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1918W/8

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1918W/7

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1918W/5

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1918W/6

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    COURSON-MONTELOUP. - Taxe d'habitation : copie de la matrice des personnes physiques imposables (1991).

    Date

    1991

    Cote

    EDEPOT48 1G/13

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Taxe d'habitation : copie de la...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  12. Résultat n°12

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/18

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/10

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/7

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin et de Longjumeau (1975 - 1990).

    Date

    1975-1990

    Cote

    62J/5

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  17. Résultat n°17

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/5

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1918W/4

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/14

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/6

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)