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2 947 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VILLECONIN. - Contributions : matrices de rôles de la contribution foncière [5 matrices] [époque révolutionnaire].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : matrices de rôles de...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  2. Résultat n°2

    MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle de la contribution foncière de la troisième année républicaine (1790 - an 3).

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEPOT67 1G/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle de la...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    MONDEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Service vicinal : état-matrice pour les chemins vicinaux de la commune [vers 1790], liste des contribuables assujettis aux rôles des prestations pour l'entretien de la voirie vicinale (1825 - 1827).

    Date

    1790-1827

    Cote

    EDEPOT67 1O/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Service...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    VILLECONIN. - Matrice de rôle de la contribution mobilière.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT13 1G/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Matrice de rôle de la contribution mobilière....

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrices de rôle pour la contribution foncière pour les années 1791, 1792, 3e année républicaine et an 5.

    Date

    1791-1797

    Cote

    EDEPOT22 1G/25

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrices générales des quatre contributions directes.

    Date

    1791-1844

    Cote

    EDEPOT22 1G/26

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  7. Résultat n°7

    POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques relatives aux domaines de BARETEINE, PASSENANS et PONT-DE-NAVOIS, dépendants de POLIGNY : BARETEINE [28 pièces] : succession de la dame ASTORG : manuel des recettes et des dépenses (an XIII) [1804/1805] ; vente de meubles du sieur d'ASTORG à Claudine Cécile DUCRET (1806) ; comptabilité : plan de la ville de POLIGNY, coul., dim. 33,5 cm x 45,2 cm, ech. 200 toises, [s. d.] ; vue de la ville de POLIGNY en 1553, dessin réalisé à la plume, N&B, dim. 28 cm x 33 cm, [s. d.] ; constitution de rente viagère de la veuve du COUDRAY à Marie Madeleine DARDELLE (an X) [1801/1802] ; état des débiteurs qui ont donné du vin (1804-1805) ; états des sommes distraites des comptes courants [s. d.] ; état des fonds appartenant au sieur CHEVALIER (1791) ; comptabilité de la régie du domaine (1807) ; conditions de renouvellement de baux, tableau des fermages, états de situation (1813) ; acquit des contributions directes (1824) ; extrait de matrice du rôle et des états de section [s. d.] ; PASSENANS [5 pièces] : état des meubles laissés par le sieur d'ASTORG (1805) ; liste des meubles et caves du domaine (an XI) [1802/1803] ; comptabilité : extrait des aliénations dépendantes du domaine (1793) ; comptes des recettes et dépenses de PASSENANS (1806) ; registre des comptes courants des cultivateurs du domaine (1806) ; PONT-DE-NAVOIS [56 pièces] : titres de propriétés, baux anciens et nouveaux, renseignements sur les propriétés situées au lieu du PONT-DE NAVOIS.

    Date

    1791-1824

    Cote

    30J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  8. Résultat n°8

    Fonds des communes (1792 - 1798).

    Date

    1792-1798

    Cote

    L/175

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes (1792 - 1798).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1792-1889

    Cote

    EDEPOT64 2G/5

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°76) impôts, estimation des terres de Bligny : mémoires des diverses parties qui composent le fief et terres de Bligny tant en fief qu'en roture, tableau des terres selon le procès verbal d'arpentage fait en frimaire de l'an 3, (n°77) achat du domaine de Bligny par M et Mme Guérard : procuration (29 nivôse an III/18 janvier 1795), état des frais dus (30 ventôse an III/20 mars 1795), correspondance (30 thermidor an III/17 août 1795), (n°78) location de terres : bail de la ferme de Bligny par Jacques Guérard à M. et Mme Billard (24 prairial an IV/12 juin 1796), état des terres louées à M. Mazure et conditions du bail (s.d.), (n°79) évaluation des propriétés de Bligny : réclamation adressée au préfet de la Seine et Oise pour les ans VIII et IX (1799-1801), demande de réduction des cotes, réclamation adressée au préfet de Seine et Oise par M. Noyer tendant à une contre expertise (s.d.), (n°80) achat du domaine de Bligny par Jacques Guérard à Marcel Prault St Germain : lettre de ratification (1er germinal an VIII/22 mars 1799), renonciation à la demande de récession de Marcel Prault suite à la vente du domaine à jacques Guérard (1806), (n°81) impôts : réclamations de M. Noyer : lettre adressée au préfet de Seine et Oise par le propriétaire de Bligny (M. Noyer) pour bénéficier des indemnités allouées aux propriétaires de nouvelles plantations (an VIII/1799-1800, réponse du sous préfet de l'arrondissement de Versailles (1811)n (n°82), titres de propriété : cahier des titres de propriété et d'acquisitions de la terre et seigneurie de Bligny (s.d.), (n°83) achat du domaine de Bligny par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac : proposition faite à M. Noyer (1818), note sur les bois de M. Hubert (s.d.), note sur les terres labourables (s.d.), extrait de la matrice de rôle foncier de la commune de Fontenay-les-Briis (20 frimaire an IX/11 novembre 1800), (n°84) Legs de terre : partage de l'héritage de André Renaud entre ses enfants Louis Renaud et Louis Jouvet époux de Anne Renaud (2 germinal an XI/23 mars 1803), (n°85) legs, succession de Marie Barbe Renault veuve Levain de Mulleron : lot attribué à marie Anne Renault, épouse de Louis Jouvet (20 frimaire an XIII/11 décembre 1804), (n°86), contentieux, réclamation de M. Noyer : décision du Conseil de Préfecture de Seine et Oise (5 prairial an XIII/2 juin 1805), (n°87) impôts, estimation des terres de Bligny : tableau des terres, pâtures, vignes et prés composants la ferme de Bligny d'après l'arpentage du cadastre (1811), (n°88) Echange de terres entre le Baron Delesparda et Pierre Delorme : contrat d'échange (1813), (n°89) legs, succession de Mme de Montesquiou, née de Bacquencourt : liquidation et partage (1815), (n°90) achat de terres par M. et Mme Ballant au Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac : contrat (1817), (n°91) achat de terres par la Comtesse Marie Joséphine Eulodie de Montesquiou, épouse du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac, à M. et Mme Pierre Nicolas Ballant : contrat de vente, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1818), (n°92) financement, emprunt : acte de remboursement de Mlle Bezpare à Mme veuve Blouseau (1818), (n°93) location de terres : bail par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezenzac à MM. Mazure père et fils (1820), bail de M. Jouvet à M. Petit (1818), (n°94) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Delorme : contrat de vente, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1819), (n°95) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Thomas Lesage : note de frais du notaire, état des inscriptions au bureau des hypothèques, contrat de vente (1819), (n°96) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Leroux : contrat (1819), (n°97) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Binet : état des inscriptions au bureau des hypothèques, contrat de vente (1819), (n°98) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Jouvet : certificat de non-inscription hypothécaire (1820), contrat de vente (1821), (n°99) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac aux héritiers de Mlle de St Michel : contrat de vente, note des frais de l'adjudication, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1822), (n°100) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Mouny : contrat (1822), (n°101) location de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Racary : contrat de bail (1823), (n°102) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Leroux : contrat (1824), (n°103) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Delorme : acte de ratification de la vente par Mlle Delorme (1824), (n°104) acquisition de terres : récapitulatif des réunions de terres faites par le Comte de Montesquiou de 1818 à 1835, (n°105) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M et Mme Paragot : contrat (1832), (n°106) échange de terres entre le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac et Mme veuve Petit : contrat d'échange (1832), (n°107) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à Mme veuve Petit et Mlle Mauge : contrat (1832), (n°108) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Binet : contrat (1834), (n°109) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac au Marquis Anjorrant : contrat (1834), (n°110) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à MM. Paris, Mauge et Huré : contrat (1835), (n°111) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac aux héritiers Bordelet : contrat (1837), (n°112) achat de terres par le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac aux enfants Binet : acte de vente, état des inscriptions des hypothèques des terres ayant appartenu à la famille Binet (1838), (n°113) achat de terres par le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Picot : contrat, (n°114) échange de terres entre le marquis Anjorrant et le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac : contrat (1838), (n°115) échange de terres entre le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac et M. et Mme Gaillard : contrat d'échange (1838), (n°116) échange de terres entre le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac et M. et Mme Ernu : contrat d'échange (1845), (n°117) contentieux, affaire Deshais-Eglise de Briis-sous-Forges : extrait des titres de Bligny (de 1554 à 1784) prouvant la répartition des terres entre les deux parties (s.d.), permis de chasse du comte Bernard Marie Anatole de Montesquiou Fezensac (1869), lettre adressée à M. Noyer (s.d.) ; facture de travaux de peinture et couture sur le drapeau de Limours (1848), (n°118) inventaires des terres de Bligny : observations sur le 1er mémoire (s.d.).

    Date

    1794-1869

    Cote

    69J/3

    • Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°76) impôts,...

    Producteur :

    DOMAINE DE BLIGNY (service producteur), CENTRE MEDICAL DE BLIGNY (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLECONIN. - Cahier des déclarations des changements de propriétés foncières pour servir de base à la rédaction de la matrice de rôle de l'an III, X à 1818.

    Date

    1794-1818

    Cote

    EDEPOT13 1G/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Cahier des déclarations des changements...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  12. Résultat n°12

    MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle pour la contribution mobilière (27 ventôse an 2).

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT67 1G/4

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle pour...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [4 thermidor an II/ juillet 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/36

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Matrice de rôles (an IV [1795/1796] - 1849).

    Date

    1795-1849

    Cote

    EDEPOT15 1G/13

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Matrice de rôles (an IV [1795/1796]...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  15. Résultat n°15

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [an V].

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT44 1G/37

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions directes : matrices (an V [1796/1797], 1818-1821).

    Date

    1796-1821

    Cote

    EDEPOT8 1G/6

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions directes : matrices...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  17. Résultat n°17

    VILLECONIN. - Contributions : matrice de rôle de la contribution mobilière et somptuaire.

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT13 1G/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : matrice de rôle de la...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice dressée pendant la période révolutionnaire (an V).

    Date

    1796

    Cote

    EDEPOT52 1G/3

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    MILLY-LA-FORET. - Contributions : matrice de rôle pour la contribution foncière, tableaux de la division et de l'évaluation des différentes natures de biens de la commune (an V) [1796 -1797].

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT9 1G/1

    • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MILLY-LA-FORET. - Contributions : matrice de rôle pour...

    Producteur :

    MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)

  20. Résultat n°20

    Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

    Date

    1797-1922

    Cote

    30J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)