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3 576 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1er octobre - 31 décembre 2014.
Cote
2822W/84
 Date
2014
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAINS COURANTES.

  • Mains-courantes.
  • Registres de mains courantes.
  • 2013-2014.
  • 1er octobre - 31 décembre 2014.
Résultat n°2

1er août - 30 septembre 2014.
Cote
2822W/83
 Date
2014
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAINS COURANTES.

  • Mains-courantes.
  • Registres de mains courantes.
  • 2013-2014.
  • 1er août - 30 septembre 2014.
Résultat n°3

12 décembre 2013 - 31 mars 2014.
Cote
2822W/81
 Date
2013-2014
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAINS COURANTES.

  • Mains-courantes.
  • Registres de mains courantes.
  • 2013-2014.
  • 12 décembre 2013 - 31 mars 2014.
Résultat n°4

1er avril - 31 juillet 2014.
Cote
2822W/82
 Date
2014
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAINS COURANTES.

  • Mains-courantes.
  • Registres de mains courantes.
  • 2013-2014.
  • 1er avril - 31 juillet 2014.
Résultat n°5

8 août 2010 au 23 mars 2011.
Cote
2840W/11
 Date
2010-2011
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Mains courantes.
  • Extractions papiers du commissariat de BRUNOY.
  • 8 août 2010 au 23 mars 2011.
Résultat n°6

23 mars au 31 décembre 2011.
Cote
2840W/12
 Date
2011
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Mains courantes.
  • Extractions papiers du commissariat de BRUNOY.
  • 23 mars au 31 décembre 2011.
Résultat n°7

16 mars au 7 août 2010.
Cote
2840W/10
 Date
2010
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Mains courantes.
  • Extractions papiers du commissariat de BRUNOY.
  • 16 mars au 7 août 2010.
Résultat n°8

2 janvier au 15 mars 2010.
Cote
2840W/9
 Date
2010
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Mains courantes.
  • Extractions papiers du commissariat de BRUNOY.
  • 2 janvier au 15 mars 2010.
Résultat n°9

17 février -14 mars 2010.
Cote
3017W/63
 Date
2010
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

  • Main-courantes informatisées.
  • 21 janvier 2009 - 14 mars 2010.
  • 17 février -14 mars 2010.
Résultat n°10

26 décembre - 16 février 2010.
Cote
3017W/62
 Date
2009-2010
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

  • Main-courantes informatisées.
  • 21 janvier 2009 - 14 mars 2010.
  • 26 décembre - 16 février 2010.
Résultat n°11

17 juillet - 8 août.
Cote
3017W/59
 Date
2009
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

  • Main-courantes informatisées.
  • 21 janvier 2009 - 14 mars 2010.
  • 17 juillet - 8 août.
Résultat n°12

1er octobre au 31 décembre 2009.
Cote
2840W/8
 Date
2009
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Mains courantes.
  • Extractions papiers du commissariat de BRUNOY.
  • 1er octobre au 31 décembre 2009.
Résultat n°13

1er juin au 30 septembre 2009.
Cote
2840W/7
 Date
2009
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Mains courantes.
  • Extractions papiers du commissariat de BRUNOY.
  • 1er juin au 30 septembre 2009.
Résultat n°14

21 janvier - 28 février.
Cote
3017W/55
 Date
2009
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

  • Main-courantes informatisées.
  • 21 janvier 2009 - 14 mars 2010.
  • 21 janvier - 28 février.
Résultat n°15

28 mai - 16 juillet.
Cote
3017W/58
 Date
2009
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

  • Main-courantes informatisées.
  • 21 janvier 2009 - 14 mars 2010.
  • 28 mai - 16 juillet.
Résultat n°16

11 décembre - 20 janvier 2009.
Cote
3017W/54
 Date
2008-2009
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

  • Main-courantes informatisées.
  • 2008 - 20 janvier 2009.
  • 11 décembre - 20 janvier 2009.
Résultat n°17

29 octobre - 25 décembre.
Cote
3017W/61
 Date
2009
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

  • Main-courantes informatisées.
  • 21 janvier 2009 - 14 mars 2010.
  • 29 octobre - 25 décembre.
Résultat n°18

1er mars - 9 avril.
Cote
3017W/56
 Date
2009
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

  • Main-courantes informatisées.
  • 21 janvier 2009 - 14 mars 2010.
  • 1er mars - 9 avril.
Résultat n°19

9 septembre - 28 octobre.
Cote
3017W/60
 Date
2009
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

  • Main-courantes informatisées.
  • 21 janvier 2009 - 14 mars 2010.
  • 9 septembre - 28 octobre.
Résultat n°20

5 janvier au 31 mai 2009.
Cote
2840W/6
 Date
2009
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Mains courantes.
  • Extractions papiers du commissariat de BRUNOY.
  • 5 janvier au 31 mai 2009.