23 mars au 31 décembre 2011.

POLICE.

Cote/Cotes extrêmes

2840W

Date

1998-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2.5 ml, 13 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/03/2018

Présentation du contenu

Activités du commissariat de BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART : mains-courantes et registres d'ordre (1998-2011).

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

BRUNOY Commune

Mots clés matières

police administrative

Mains courantes.

Cote/Cotes extrêmes

2840W/1-2840W/12

Date

1998-2011

Présentation du contenu

Registres du commissariat de BRUNOY (1998-1999) ; Registre du commissariat de BRUNOY, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART du 2 avril 2001 au 7 novembre 2005 ; Extractions papiers du commissariat de BRUNOY (2009-2011).

Mots clés typologiques

main courante

Extractions papiers du commissariat de BRUNOY.

Cote/Cotes extrêmes

2840W/6-2840W/12

Date

2009-2011