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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections sénatoriales de 1977. - Nomenclature du département de l'Essonne, procès-verbaux de dépouillement (1977). Elections du conseil régional d'Ile-de-France. - Scrutin du 13 juin 1976, élection des représentants du département de l'Essonne : modalités, résultats (31 mai-13 juin 1976) ; élection des représentants des communes du département de l'Essonne : circulaires ministérielles et préfectorales, modalités d'élection, listes des candidats, affiches, procès-verbaux de dépouillement, feuilles de dépouillement, résultats globaux de la région; organisation du scrutin : circulaire du ministère de l'Intérieur (26 mai 1976) ; dispositions financières : état des frais de déplacement (31 mai 1975-13 juin 1976). Scrutin du 24 avril 1977, organisation : notes du préfet aux maires (6-14 avril 1977); dispositions financières : état des frais de déplacement; candidatures : listes des candidats; collège des maires : lettres de notification d'absence, délégations de pouvoirs, listes d'émargement; résultats : feuilles de dépouillement.
Cote
1182W/5
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection, circulaire, affiche, liste nominative, correspondance, liste d'émargement

  • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

  • Elections sénatoriales de 1977. - Nomenclature du département...
Résultat n°2

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Air-App (1989-1999)

Cote
2024W/1102
 Date
1989-1999
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°3

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Arg-Azi (1989-1996)

Cote
2024W/1103
 Date
1989-1996
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°4

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Bap-Boi (1989-1996)

Cote
2024W/1104
 Date
1989-1996
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°5

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Bei-Beu (1986-1996)

Cote
2024W/1105
 Date
1986-1996
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°6

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Bon-Bou (1990-1998)

Cote
2024W/1106
 Date
1990-1998
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°7

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Bout-Bru (1992-1998)

Cote
2024W/1107
 Date
1992-1998
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°8

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres But-Cab (1980-1997)

Cote
2024W/1108
 Date
1980-1997
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°9

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Cam-Cap (1992-1995)

Cote
2024W/1109
 Date
1992-1995
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°10

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Card-Cart (1987-1998)

Cote
2024W/1110
 Date
1987-1998
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°11

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Cas-Cha (1992-1997)

Cote
2024W/1111
 Date
1992-1997
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°12

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Cho-Com (1989-1997)

Cote
2024W/1112
 Date
1989-1997
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°13

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Const (1990-1997)

Cote
2024W/1113
 Date
1990-1997
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°14

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Cph-Dad (1992-1996)

Cote
2024W/1114
 Date
1992-1996
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°15

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Dar-Deh (1989-1998)

Cote
2024W/1115
 Date
1989-1998
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°16

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Del-Des (1990-1997)

Cote
2024W/1116
 Date
1990-1997
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°17

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Doa-Evrye (1978-1998)

Cote
2024W/1117
 Date
1978-1998
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°18

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Evryg-Fim (1988-1997)

Cote
2024W/1118
 Date
1988-1997
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°19

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Fin-Gct (1989-1997)

Cote
2024W/1119
 Date
1989-1997
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°20

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Geo-Gir (1990-1997)

Cote
2024W/1120
 Date
1990-1997
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...