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1 548 résultats

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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

    Date

    1806-1928

    Cote

    1X/29

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Inventaires complémentaires et plan de gestion de la réserve naturelle régionale Grands Réages, OGE 2006.

    Date

    2006

    Cote

    3207W/14

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Inventaires complémentaires et plan de gestion de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rapport de synthèse inventaire patrimoine végétal 100 collèges de l'Essonne, direction de l'environnement, service espaces verts, 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3207W/13

    • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

    • Rapport de synthèse inventaire patrimoine végétal 100...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Service vicinal, arrondissement sud-ouest de la subdivision d'ETAMPES : registre d'inventaire du matériel appartenant au service : outils et machines de construction et d'entretien, instruments de nivellement et de levée de plans, mobiliers des bureaux, livres cartes et dessins.

    Date

    1955-1972

    Cote

    2742W/23

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Inventaires.
    • Service vicinal, arrondissement sud-ouest de la subdivision...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Service ordinaire, subdivision de MEREVILLE : registre d'inventaire du matériel appartenant au service (outils et machines de construction et d'entretien, instruments de nivellement et de levée de plans, mobiliers des bureaux, livres cartes et dessins, notes).

    Date

    1946-1958

    Cote

    2742W/22

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Inventaires.
    • Service ordinaire, subdivision de MEREVILLE : registre...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Service ordinaire, subdivision d'ETAMPES : registre d'inventaire du matériel appartenant au service (outils et machines de construction et d'entretien, instruments de nivellement et de levée de plans, mobiliers des bureaux, livres cartes et dessins).

    Date

    1956-1972

    Cote

    2742W/21

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Inventaires.
    • Service ordinaire, subdivision d'ETAMPES : registre...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Forêts domaniales de l'Essonne, programmes d'acquisitions d'espaces verts ou boisés : correspondances, note, délibération, rapport du président, inventaire des espaces boisés, comptes rendus de visites des forêts.

    Date

    1972-1989

    Cote

    2661W/133

    • Contexte : MARCHES.

    • Forêts domaniales de l'Essonne, programmes d'acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire des procédures, ordonnances d'expropriation (janvier 1981 - mars 1987).

    Date

    1981-1987

    Cote

    2657W/52

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire des procédures, ordonnances d'expropriation (janvier 1972 - décembre 1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    2657W/51

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire des procédures, ordonnances d'expropriation (janvier 1972 - décembre 1980); (1981 à 1987) - indemnisations (1972 à 1979).

    Date

    1972-1979

    Cote

    2657W/50

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : inventaire...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ville Nouvelle d'EVRY, aménagement : plans, correspondance (1967-1971) ; société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation (SNECMA) : plans, rapport d'intervention (1969) ; établissements contrôlés par la police : recensement, correspondance (1970) ; visites d'Etablissement Recevant du Public (ERP) (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    2006W/156

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Ville Nouvelle d'EVRY, aménagement : plans, correspondance...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  13. Résultat n°13

    VI et VII plan, renforcement des effectifs, acquisition de matériel : comptes rendus de réunion, états, correspondance (1969-1971) ; centre de secours à CORBEIL-ESSONNES, implantation : projet (1971) ; effectif des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) et Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) (1972) ; opération image de marque (1975) ; centre d'intervention à GOMETZ-LA-VILLE, implantation : projet

    Date

    1969-1989

    Cote

    2006W/136

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • VI et VII plan, renforcement des effectifs, acquisition...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

    Date

    1981-1984

    Cote

    2006W/112

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Tempêtes des 23 juillet 1988 et 3 février 1990 : états des sinistres par secteur Centre de Secours Principal (CSP) et par commune.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2006W/109

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Tempêtes des 23 juillet 1988 et 3 février 1990 : états...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Inventaire communal : dossiers d'enquête (1988).

    Date

    1988

    Cote

    1819W/4

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Inventaire communal : dossiers d'enquête (1988).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, inventaire des équipements.

    Date

    1985

    Cote

    1801W/20

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, inventaire des équipements....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire des équipements.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1801W/19

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Infrastructures primaires et programmation : comptes-rendus de réunions, programmation des infrastructures, rapport mise à jour du Vème plan, notes de travail, correspondance, plans, renseignements complémentaires sur la programmation de la ville nouvelle d'EVRY, programme d'assainissement, tableaux statistiques, programme de financement des zones opérationnelles d'habitat, tableaux de préfinancement des Z.O.H, inventaire des Z.O.H, étude de financement des infrastructures primaires, liste des voiries primaires sous l'influence de la ville nouvelle d'EVRY (1967-1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1776W/351

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Infrastructures primaires et programmation : comptes-rendus...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Animations et activités socio-éducatives ; inventaire des actions et des moyens d'information des villes nouvelles : le cas d'EVRY (1973) ; note sur l'organisation des structures d'accueil à EVRY (1973), réunions entre l'Epévry et les associations culturelles (1973-1975), mise en place de la maison de quartier du Champtier du Coq par l'association Evry-animation (1974) ; liste des provinces ou pays d'origine des habitants d'EVRY avec leur nombre par pays, étude de population sur les quartiers de COURCOURONNES, Champtier du Coq et du parc aux lièvres ; rapport sur les activités de l'association d'animation de la ville nouvelle d'EVRY ""Evry animation"" (1974-1975)

    Date

    1973-1975

    Cote

    1776W/297

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Animations et activités socio-éducatives ; inventaire...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)