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1 548 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etats des droits de lods et ventes dus au Roi.

Cote
A/199
 Date
1771-1789
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etats des droits de lods et ventes...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des titres du duché et du marquisat et des seigneuries jointes. [Tome 1er, renfermant les matières suivantes : érections en dignité ; actes du service passif ; mouvances].
Cote
A/663
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome II : directe ; rentes seigneuriales ; rentes foncières ; rentes constituées] [registre].

Cote
A/664
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

Cote
A/665
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

Cote
A/666
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome V : édits ; lettres patentes ; transactions ; charges de seigneuries ; quittances] [registre].

Cote
A/667
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (première partie) [registre].

Cote
A/668
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (seconde partie) [registre].

Cote
A/669
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...
Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.
Cote
A/815
 Date
1444-1729
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS, membre dépendant du duché-pairie [paierie] de BRUNOY, appartenant à MONSIEUR, frère du Roi. [Tome premier] [registre].

Cote
A/890
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS, membre dépendant du duché-pairie [paierie] de BRUNOY. [Tome second] [registre].

Cote
A/891
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire général des titres...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [première partie renfermant : réunions des fiefs et seigneuries ; fois et hommages ; justice, acquisitions, baux à loyer] [registre].

Cote
A/892
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
inventaire, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [seconde partie, renfermant : baux à cens et à rente, lettres à terrier, déclarations] [registre].

Cote
A/893
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, inventaire, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de bois taillis, situés à YERRES, faite à Eustache BUDE, seigneur-châtelain dudit lieu, par Jacques LE JUDE, greffier ; acquisition faite par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, de bois et de bruyères, appartenant à Nicolas LE CAMUS, et à Elisabeth LANGLOIS, sa femme, seigneur et dame de LA GRANGE-DU-MILIEU. Echanges de bois taillis, sis à YERRES, entre Pierre GILBERT des VOISINS, marquis de GROSBOIS, et Anne-Marguerite de BERTIN de BELISLE, et Marguerite de BERTIN de CREISSAC ; entre Monsieur, frère du Roi, et les dames de l'abbaye d'YERRES ; inventaire des titres de la moitié du fief du BUY, sis à LA QUEUE-EN-BRIE.

Cote
A/969
 Date
1600-1769
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire de production pour M. le grand-prieur de France et M. le commandeur PERROT, receveur de l'Ordre de Malte, plaidant au Grand-Conseil et demandeurs en rescision d'un arrêt du Parlement de PARIS, contre M. de LA GUILLAUMIE, conseiller au Parlement, relativement au fief des LYONS, à SENTENY.

Cote
A/1136
 Date
1712
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire de production...
Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1143
 Date
1674-1711
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, inventaire, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres de la terre et seigneurie d'YERRES, appartenant pour les deux tiers à l'abbaye de ce lieu ; mémoire sur les titres d'YERRES ; état sommaire des titres de la seigneurie d'YERRES.

Cote
A/1179
 Date
1700-1749
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres de...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des fiefs des LIONS, remis à M. CHAUVELIN ; état des titres et pièces des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS remis à M. CHAUVELIN ; inventaire de plusieurs titres concernant SENTENY, remis par Claude GOYER, veuve de feu François ALLEGO, à Claude MALIER, sieur du HOUSSAYE et de SERVON.

Cote
A/1180
 Date
1601-1736
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant la seigneurie de MAROLLES, fait par dom Jean-Jacques PARENT, religieux profès, garde des archives du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à PARIS.

Cote
A/1181
 Date
1734
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant les titres des seigneuries de GROSBOIS, d'YERRES, de VILLECRESNE et de BOISSY-SAINT-LEGER ; état des aveux et dénombrements de la seigneurie de GROSBOIS.

Cote
A/1182
 Date
1660-1731
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et...