Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 391
  • 2
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 6
  • 37
  • 1 087
  • 297
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 1 293
  • 27
  • 26
  • 15
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 1 311
  • 1 294
  • 57
  • 27
  • 25
Afficher plus
Typologies
  • 1 393
  • 349
  • 31
  • 6
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 1 356
  • 1 207
  • 1 093
  • 313
  • 101
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2359W/55
Date
1997-2006
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
compte rendu, inscription hypothécaire, procès-verbal, plan, avis, arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • QUINCY-SUR-SENART - route départementale RD330, aménagement...
Résultat n°2
Cote
2359W/54
Date
1987-1996
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
arrêté préfectoral, compte rendu, avis, procès-verbal, inscription hypothécaire, rapport, coupure de presse, plan
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • EPINAY-SUR-ORGE - route départementale RD186, aménagement...
Résultat n°3
Cote
2359W/53
Date
1995-2008
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, BALLAINVILLIERS
Type de document
inscription hypothécaire, avis, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, plan, coupure de presse, arrêté préfectoral
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale...
Résultat n°4
Cote
2039W/26
Date
1959-1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°5
Cote
2039W/25
Date
1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°6
Cote
2039W/24
Date
1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°7
Cote
2039W/23
Date
1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°8
Cote
2039W/22
Date
1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°9
Cote
2039W/21
Date
1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°10
Cote
2039W/20
Date
1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°11
Cote
2039W/19
Date
1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°12
Cote
2039W/18
Date
1958-1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°13
Cote
2039W/17
Date
1958-1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°14
Cote
2039W/16
Date
1958
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°15
Cote
2039W/15
Date
1958
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°16
Cote
2039W/14
Date
1958
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°17
Cote
2039W/13
Date
1958
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°18
Cote
2039W/12
Date
1957-1958
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°19
Cote
2039W/11
Date
1957
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...
Résultat n°20
Cote
2039W/10
Date
1957
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...