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150 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

    Date

    1800-1860

    Cote

    1Z/6

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Commission administrative : dossiers des séances des 30 septembre 1976 ; 7 juin 1977 ; 5 avril, 12 avril, 11 mai 1978 ; 21 janvier, 21 février, 19 juin 1979.

    Date

    1976-1979

    Cote

    2006W/69

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission administrative : dossiers des séances des...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commission administrative : dossiers des séances des 28 octobre, 10 décembre 1974 ; 6 février, 18 avril, 26 juin, 30 septembre, 9 octobre, 16 octobre 1975 ; 17 février 1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    2006W/68

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission administrative : dossiers des séances des...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commission administrative : dossiers des séances des 29 octobre, 21 décembre 1973 ; 21 mars, 16 mai, 18 juillet, 22 octobre 1974.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2006W/67

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission administrative : dossiers des séances des...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commission administrative : séances des 18 mai, 27 octobre, 02 décembre 1971 ; 10 février, 20 avril, 1er juin, 4 octobre 1972 ; 31 janvier, 9 mai, 19 octobre, 29 octobre 1973.

    Date

    1971-1973

    Cote

    2006W/66

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission administrative : séances des 18 mai, 27...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Commission administrative, nomination des membres : arrêtés, notes (1969-1979) ; dossiers des séances des 12 novembre 1965, 11 janvier, 13 juin 1966, 19 janvier, 28 juin, 21 novembre, 12 décembre 1967 ; 11 janvier, 29 février, 03 juillet, 26 novembre1968 ; 20 janvier, 02 avril, 03 juillet, 27 novembre 1969 ; 28 janvier, 19 juin, 24 novembre, 16 décembre 1970.

    Date

    1965-1979

    Cote

    2006W/65

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission administrative, nomination des membres :...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Date

    1986

    Cote

    2006W/64

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Date

    1985-1986

    Cote

    2006W/63

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Date

    1982-1984

    Cote

    2006W/62

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commissions départementales : dossiers de séance.

    Date

    1982

    Cote

    2006W/61

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commissions départementales : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Commissions départementales : dossiers de séance.

    Date

    1981

    Cote

    2006W/60

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commissions départementales : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commissions départementales : dossiers de séance.

    Date

    1977-1980

    Cote

    2006W/59

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commissions départementales : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2006W/58

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2006W/57

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2006W/56

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2006W/55

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1974-1977

    Cote

    2006W/54

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1973

    Cote

    2006W/53

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1968-1971

    Cote

    2006W/52

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Remise des clés de l'immeuble par le Conseil général à l'université d'EVRY ; rencontre science et citoyen Sécurité nucléaire, les acteurs, les outils ; séance publique consacrée aux espaces naturels sensibles.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/14

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Remise des clés de l'immeuble par le Conseil général...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)