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218 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

    Date

    1915-1939

    Cote

    1Z/5

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    4ème Rencontre nationale des Agendas 21 départementaux (organisation par le CG91) : attestations de présence, sondages, discours, communiqué de presse, liste des intervenants, correspondance (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2484W/53

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 4ème Rencontre nationale des Agendas 21 départementaux...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Fraudes et affaires départementales, suivi : notes, correspondance, rapports du président à la commission permanente, communiqué de presse, comptes rendus de séances, recueil de discours (1989-1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    2167W/32

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, suivi : notes,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  5. Résultat n°5

    Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2167W/13

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  6. Résultat n°6

    Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/11

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  7. Résultat n°7

    Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure : cahier détaché de la Gazette des communes n°3, l'Auditeur n°16, 17 et 21, La lettre n°22, 23 et 25 , extrait de discours, note, brochures, programme de colloque, textes législatifs (1992-2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    2167W/10

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  8. Résultat n°8

    Opérations hors département : nuage toxique de NANTES du 29 octobre 1987 : presse, rapport ; incendie du port Edouard Herriot de LYON 03 juin 1987 : presse, projet d'article, rapport d'intervention ; inondations à NIMES 03 octobre 1988 : presse, note ; feu de la Société Protex à TOURS du 08 juin 1988 : presse, discours, rapport ; tremblement de terre en Arménie du 07 décembre 1988 : état de frais, presse, facture, messages, communiqué de presse, compte-rendu de réunion ; opération ouragan Hugo en Guadeloupe du 16 septembre 1989 : message, correspondance ; inondations de DJIBOUTI avril 1989 : message, correspondance ; convoi d'aide humanitaire en faveur de la Roumanie 29 janvier 1990 : presse, message, note ;

    Date

    1987-1994

    Cote

    2006W/13

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Opérations hors département : nuage toxique de NANTES...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/15

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/16

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, installation d'une signalisation pour feux tricolores, dossier de marché public attribué à l'entreprise Drouaise d'éléctricité : passation du marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance, plans (1974) ; travaux de construction : état des surfaces, estimation des travaux, plan de trésorerie, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plans (1971) (1971-1976) ; groupe scolaire de Villarceaux, école maternelle, travaux de construction : appel d'offre, soumission de l'entreprise Bertolotti-Duycarroir, note de présentation, devis descriptif et estimatif, plan de situation, plan de voirie, plan d'assainissement, plan des divers réseaux, plan topographique (1972) (1971-1972) ; discours du maire de NOZAY : bilan des actions menées sur la commune avec la Semeaso (s.d.) ; discours du maire de NOZAY M. Dumans : réponse aux accusations portées par l'opposion à l'encontre des travaux entrepris (s.d.) ; numéro de la Revue d'information municipale (février 1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1786W/111

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Programmes pluriannuels de logements : correspondance, liste des équipes PPL attributaires de la dotation 1970, liste des maîtres d'ouvrages membres de l'APPL, ciculaire, composition de la commission de la sélection nationale pour la réalisation de programmes pluriannuels de logements (1965 - 1970). Villagexpo : correspondance, allocution de M. Chalandon, ministre de l'équipement et du logement, premiers résultats d'une enquête auprès des visiteurs de villagexpo, bordereau d'envoi, allocution de clôture du villagexpo de M. Nungesser, documentation (1966 - 1969). . Réunions de service : comptes-rendus, notes, réunion de coordination (1967 - 1968). Expropriations : bordereaux d'envoi, correspondance, ordonnance d'expropriation, notes manuscrites, plans, article de presse, le problème de l'appropriation des sols en ville nouvelle, note d'information, bulletin officiel de l'enregistrement et du domaine (1966 - 1972).

    Date

    1965-1972

    Cote

    1776W/250

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Programmes pluriannuels de logements : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY (SCAA) : bilan, liste des participants au déjeuner-débat, correspondance, bulletins d'information, rapport sur les équipements (1972-1976). Mission d'éducation permanente de la ville nouvelle d'EVRY (MEP) : bilan financier, correspondance, convention, comptes-rendus de réunion, document de travail, projet de convention, certificat administratif, charte d'éducation permanente, propositions de la commission ""statuts des MEP du groupe interministériel de coordination éducation permanente en villes nouvelles, la mission de l'association et la réforme de ses statuts notes manuscrites, rapport sur son rôle et ses objectifs, projet de délibération, projet de protocole, contrat, discours prononcé par Monsieur Jean-Pierre Soisson au Sénat devant le comité d'études sur les problèmes de la jeunesse et de l'emploi, étude sur la relance de l'apprentissage, répartition prévisionelle des charges, bilan et perspectives, trésoreries, budget de fonctionement, documentation, article de revue, articles de presse (1974-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1776W/209

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le centre éducatif et culturel de Yerres [s.d.]. Département de l'Essonne : discours de M. le Préfet du 23/11/1970. Nouveau centre urbain comprenant 14 communes : rapport (1985)

    Date

    1969-1985

    Cote

    1776W/117

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Le centre éducatif et culturel de Yerres [s.d.]. Département...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Inauguration du 17 septembre 1999, dossier ; cadre ; discours ; drapeau.

    Date

    1999

    Cote

    1556W/6

    • Contexte : CONSTRUCTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES.

    • Inauguration du 17 septembre 1999, dossier ; cadre...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    COMITE D'ORGANISATION DES DEUXIEMES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    Date

    1990

    Cote

    1215W/33

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • COMITE D'ORGANISATION DES DEUXIEMES JEUX DE LA FRANCOPHONIE...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Correspondance, discours du Préfet, renouvellement de la Commission Départementale.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/13

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Correspondance, discours du Préfet, renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964) ; conférences et allocutions du sous-préfet (1957-1964) ; correspondance avec le Rotary-Club de CORBEIL-ESSONNES (1961-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/8

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Interventions du secrétariat, particulier (1966-1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    978W/90

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Interventions du secrétariat, particulier (1966-1968)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  20. Résultat n°20

    Voyages officiels.- Visite en FRANCE de M. MINIC, Vice-Président du conseil exécutif Fédéral et ministre des Affaires étrangères de YOUGOSLAVIE du 28 au 30 mai 1973 ; conférence pour le VIET-NAM (février 1973) ; Visite en FRANCE de leurs Altesses Royales d'ESPAGNE du 22 au 26 octobre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    978W/70

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Voyages officiels.- Visite en FRANCE de M. MINIC, Vice-Président...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)