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218 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.
Cote
1Z/5
 Date
1915-1939
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
note, étude, discours, rapport

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
  • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...
Résultat n°2

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).
Cote
1Z/4
 Date
1870-1914
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
note, étude, discours, rapport

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
  • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...
Résultat n°3

4ème Rencontre nationale des Agendas 21 départementaux (organisation par le CG91) : attestations de présence, sondages, discours, communiqué de presse, liste des intervenants, correspondance (2005-2007).

Cote
2484W/53
 Date
2005-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
discours, communiqué de presse, liste nominative, correspondance

  • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

  • 4ème Rencontre nationale des Agendas 21 départementaux...
Résultat n°4

Fraudes et affaires départementales, suivi : notes, correspondance, rapports du président à la commission permanente, communiqué de presse, comptes rendus de séances, recueil de discours (1989-1997).

Cote
2167W/32
 Date
1989-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, correspondance, rapport, communiqué de presse, discours, compte rendu

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, suivi : notes,...
Résultat n°5

Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

Cote
2167W/13
 Date
1999-2006
 Lieu
FRANCE
 Type de document
correspondance, compte rendu, programme, documentation, brochure, étude, cahier des charges, texte officiel, discours

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Résultat n°6

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

Cote
2167W/11
 Date
2000-2002
 Lieu
FRANCE
 Type de document
correspondance, texte officiel, annuaire, documentation, discours, coupure de presse, rapport d'activité, compte rendu, procès-verbal de réunion, rapport, dossier de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Résultat n°7

Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure : cahier détaché de la Gazette des communes n°3, l'Auditeur n°16, 17 et 21, La lettre n°22, 23 et 25 , extrait de discours, note, brochures, programme de colloque, textes législatifs (1992-2004).

Cote
2167W/10
 Date
1992-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, documentation, discours, note, brochure, programme

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité...
Résultat n°8

Opérations hors département : nuage toxique de NANTES du 29 octobre 1987 : presse, rapport ; incendie du port Edouard Herriot de LYON 03 juin 1987 : presse, projet d'article, rapport d'intervention ; inondations à NIMES 03 octobre 1988 : presse, note ; feu de la Société Protex à TOURS du 08 juin 1988 : presse, discours, rapport ; tremblement de terre en Arménie du 07 décembre 1988 : état de frais, presse, facture, messages, communiqué de presse, compte-rendu de réunion ; opération ouragan Hugo en Guadeloupe du 16 septembre 1989 : message, correspondance ; inondations de DJIBOUTI avril 1989 : message, correspondance ; convoi d'aide humanitaire en faveur de la Roumanie 29 janvier 1990 : presse, message, note ;

Cote
2006W/13
 Date
1987-1994
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE, RHONE, GARD, REPUBLIQUE DE DJIBOUTI, INDRE-ET-LOIRE, ARMENIE, GUADELOUPE, ROUMANIE
 Type de document
dossier de presse, rapport, discours, communiqué de presse, compte rendu, correspondance

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Opérations hors département : nuage toxique de NANTES...
Résultat n°9

création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).

Cote
1957W/15
 Date
2006-2008
 Lieu
ESSONNE, CHALO-SAINT-MARS, REGION ILE-DE-FRANCE, GRIGNY Commune
 Type de document
rapport d'activité, coupure de presse, discours, plan

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...
Résultat n°10

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).

Cote
1883W/16
 Date
2000-2004
 Lieu
ESSONNE, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, SACLAY
 Type de document
carte, note, rapport, correspondance, cahier des charges, discours

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...
Résultat n°11

NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, installation d'une signalisation pour feux tricolores, dossier de marché public attribué à l'entreprise Drouaise d'éléctricité : passation du marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance, plans (1974) ; travaux de construction : état des surfaces, estimation des travaux, plan de trésorerie, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plans (1971) (1971-1976) ; groupe scolaire de Villarceaux, école maternelle, travaux de construction : appel d'offre, soumission de l'entreprise Bertolotti-Duycarroir, note de présentation, devis descriptif et estimatif, plan de situation, plan de voirie, plan d'assainissement, plan des divers réseaux, plan topographique (1972) (1971-1972) ; discours du maire de NOZAY : bilan des actions menées sur la commune avec la Semeaso (s.d.) ; discours du maire de NOZAY M. Dumans : réponse aux accusations portées par l'opposion à l'encontre des travaux entrepris (s.d.) ; numéro de la Revue d'information municipale (février 1976).

Cote
1786W/111
 Date
1971-1976
 Lieu
NOZAY
 Type de document
discours, note, revue de presse, pièce comptable, plan d'urbanisme, marché public, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...
Résultat n°12

Programmes pluriannuels de logements : correspondance, liste des équipes PPL attributaires de la dotation 1970, liste des maîtres d'ouvrages membres de l'APPL, ciculaire, composition de la commission de la sélection nationale pour la réalisation de programmes pluriannuels de logements (1965 - 1970). Villagexpo : correspondance, allocution de M. Chalandon, ministre de l'équipement et du logement, premiers résultats d'une enquête auprès des visiteurs de villagexpo, bordereau d'envoi, allocution de clôture du villagexpo de M. Nungesser, documentation (1966 - 1969). . Réunions de service : comptes-rendus, notes, réunion de coordination (1967 - 1968). Expropriations : bordereaux d'envoi, correspondance, ordonnance d'expropriation, notes manuscrites, plans, article de presse, le problème de l'appropriation des sols en ville nouvelle, note d'information, bulletin officiel de l'enregistrement et du domaine (1966 - 1972).

Cote
1776W/250
 Date
1965-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
discours, compte rendu, plan, programme, texte officiel, coupure de presse

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Programmes pluriannuels de logements : correspondance,...
Résultat n°13

Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY (SCAA) : bilan, liste des participants au déjeuner-débat, correspondance, bulletins d'information, rapport sur les équipements (1972-1976). Mission d'éducation permanente de la ville nouvelle d'EVRY (MEP) : bilan financier, correspondance, convention, comptes-rendus de réunion, document de travail, projet de convention, certificat administratif, charte d'éducation permanente, propositions de la commission ""statuts des MEP du groupe interministériel de coordination éducation permanente en villes nouvelles, la mission de l'association et la réforme de ses statuts notes manuscrites, rapport sur son rôle et ses objectifs, projet de délibération, projet de protocole, contrat, discours prononcé par Monsieur Jean-Pierre Soisson au Sénat devant le comité d'études sur les problèmes de la jeunesse et de l'emploi, étude sur la relance de l'apprentissage, répartition prévisionelle des charges, bilan et perspectives, trésoreries, budget de fonctionement, documentation, article de revue, articles de presse (1974-1976).

Cote
1776W/209
 Date
1972-1976
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
discours, documentation, bilan comptable, convention, compte rendu, budget, coupure de presse

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération...
Résultat n°14

Le centre éducatif et culturel de Yerres [s.d.]. Département de l'Essonne : discours de M. le Préfet du 23/11/1970. Nouveau centre urbain comprenant 14 communes : rapport (1985)

Cote
1776W/117
 Date
1969-1985
 Lieu
YERRES Commune, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
discours, rapport, carte, pièce comptable

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Le centre éducatif et culturel de Yerres [s.d.]. Département...
Résultat n°15

Inauguration du 17 septembre 1999, dossier ; cadre ; discours ; drapeau.

Cote
1556W/6
 Date
1999
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
objet, discours, documentation

  • Contexte : CONSTRUCTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES.

  • Inauguration du 17 septembre 1999, dossier ; cadre...
Résultat n°16

COMITE D'ORGANISATION DES DEUXIEMES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

Cote
1215W/33
 Date
1990
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE
 Type de document
document audiovisuel, discours, communiqué de presse

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • COMITE D'ORGANISATION DES DEUXIEMES JEUX DE LA FRANCOPHONIE...
Résultat n°17

Correspondance, discours du Préfet, renouvellement de la Commission Départementale.
Cote
1059W/13
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, discours

  • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1977.
  • Deuxième session ordinaire.
  • Correspondance, discours du Préfet, renouvellement...
Résultat n°18

Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964) ; conférences et allocutions du sous-préfet (1957-1964) ; correspondance avec le Rotary-Club de CORBEIL-ESSONNES (1961-1964).

Cote
997W/8
 Date
1957-1964
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
discours, note, rapport de police, correspondance

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964)...
Résultat n°19

Interventions du secrétariat, particulier (1966-1968).

Cote
978W/90
 Date
1966-1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
discours, correspondance

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Interventions du secrétariat, particulier (1966-1968)....
Résultat n°20

Voyages officiels.- Visite en FRANCE de M. MINIC, Vice-Président du conseil exécutif Fédéral et ministre des Affaires étrangères de YOUGOSLAVIE du 28 au 30 mai 1973 ; conférence pour le VIET-NAM (février 1973) ; Visite en FRANCE de leurs Altesses Royales d'ESPAGNE du 22 au 26 octobre 1973.

Cote
978W/70
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE, YOUGOSLAVIE, VIETNAM, ESPAGNE
 Type de document
rapport, discours

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Voyages officiels.- Visite en FRANCE de M. MINIC, Vice-Président...