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1 562 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie : un registre. [retrouvé à la fin de la série E]

Cote
1J/633
 Date
s.d
 Lieu
VILLABE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie...
Résultat n°2

Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

Cote
1J/416
 Date
s.d
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
déclaration, bail

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...
Résultat n°3

ESTOUCHES, seigneurie du PETIT VILLIERS : déclarations, foi et hommage [XVIème-XVIIIème siècles, migration d'encre à surveiller sur un document].

Cote
1J/440
 Date
s.d
 Lieu
ESTOUCHES
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ESTOUCHES, seigneurie du PETIT VILLIERS : déclarations,...
Résultat n°4

Courson-Monteloup : dossier A – Z.
Cote
3109W/68
 Date
2015
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Courson-Monteloup : dossier A – Z.
Résultat n°5

Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.
Cote
3109W/74
 Date
2015
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.
Résultat n°6

Boullay-les-Troux : dossier A – Z.
Cote
3109W/63
 Date
2015
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Boullay-les-Troux : dossier A – Z.
Résultat n°7

Rue des Ajoncs – Rue de la Fontaine de Ville.
Cote
3109W/64
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Briis-sous-Forges.
  • Rue des Ajoncs – Rue de la Fontaine de Ville.
Résultat n°8

Molières (Les) : dossier A – Z.
Cote
3109W/73
 Date
2015
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Molières (Les) : dossier A – Z.
Résultat n°9

Chemin de Fontenay.
Cote
3109W/65
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Briis-sous-Forges.
  • Chemin de Fontenay.
Résultat n°10

Dossier M – Z.
Cote
3109W/72
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Gometz-la-Ville.
  • Dossier M – Z.
Résultat n°11

Dossier A – L.
Cote
3109W/71
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Gometz-la-Ville.
  • Dossier A – L.
Résultat n°12

Dossier AA – LZ.
Cote
3109W/69
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier AA – LZ.
Résultat n°13

Rue de l'Orme Maillard – Chemin des Vignes.
Cote
3109W/67
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Briis-sous-Forges.
  • Rue de l'Orme Maillard – Chemin des Vignes.
Résultat n°14

Route de Frileuse – Impasse des Mares Jombardes.
Cote
3109W/66
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Briis-sous-Forges.
  • Route de Frileuse – Impasse des Mares Jombardes.
Résultat n°15

Dossier RA -Z.
Cote
3109W/70
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier RA -Z.
Résultat n°16

Saint Aubin : dossier A – B.
Cote
3109W/62
 Date
2014
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2014.
  • Saint Aubin : dossier A – B.
Résultat n°17

Molières (Les) : dossier A – Z.
Cote
3109W/61
 Date
2014
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2014.
  • Molières (Les) : dossier A – Z.
Résultat n°18

DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF contentieux.
Cote
2776W/4/2
 Date
2011-2014
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'intérêt général (DIG).
  • DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF + contentieux.
Résultat n°19

Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.
Cote
3109W/58
 Date
2013
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2013.
  • Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.
Résultat n°20

Bures-sur-Yvette : Villa Bellevue – Avenue de l'Yvette.
Cote
3109W/56
 Date
2013
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2013.
  • Bures-sur-Yvette : Villa Bellevue – Avenue de l'Yvette.