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1 562 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.
Cote
A/705
 Date
1724-1725
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY ; déclaration de madame Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE. [Ce registre parait incomplet au commencement] [régistre].

Cote
A/706
 Date
1555
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.
Cote
A/713
 Date
1481-1658
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de MONSIEUR, Duc de BRUNOY, contre les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, Mathieu FOURNIER et la veuve BRISSET pour les contraindre à passer déclaration au terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Voir article, A 879, Arrêt du Parlement de PARIS].

Cote
A/717
 Date
1784-1786
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.

Cote
A/718
 Date
1785-1788
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires, requêtes adressées à la Grand-Chambre du Parlement, par MONSIEUR, contre la dame BOUDET, les sieurs VENTECLEF, FOURNIER et autres qui refusent de passer déclaration. [Voir article, A 878].

Cote
A/719
 Date
1785-1788
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires,...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies par les divers censitaires de la seigneurie d'EGRENAY.

Cote
A/731
 Date
1597-1764
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies par...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des rentes de la seigneurie de MANDRES, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé sur les déclarations et aveux. [Une table des censitaires et un état des droits généraux du fief de MANDRES, dont MONSIEUR était seigneur se trouvent en début de registre].

Cote
A/736
 Date
1784
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLOIR, déclaration, TABLE CENSITAIRE, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes attachés à la seigneurie de MANDRES, rédigé d'après les déclarations [registre].

Cote
A/737
 Date
1784
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Charles DUVAL, et les héritiers de Charles DUVAL, sieur de VAUGRIGNEUSE, MANDRES et CERSAY, à faire procéder à la rénovation des terriers des seigneuries de MANDRES, CERSAY et BOIS-D'AUTHEIL ; déclarations fournies par la fabrique Saint-Thibault de MANDRES, par Anne GOUTE, sieur de PERIGNY, etc. [Une table alphabétique est jointe à cette liasse].

Cote
A/739
 Date
1669-1689
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
TERRIER, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

Cote
A/740
 Date
1699-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, CENSIER, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

Cote
A/745
 Date
1580-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, cartulaire, TABLE CENSITAIRE, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit de Jacques PIEDEFER, seigneur de PERIGNY EN BRIE ; déclaration faite par Pierre LOISEAU des biens qu'il tient en censive de messire PEAUDELOUP, seigneur de PERIGNY.

Cote
A/749
 Date
1523-1577
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet GOUTE et par Charlotte BRISSET, seigneur et dame de PERIGNY.

Cote
A/752
 Date
1674-1679
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier de la seigneurie de PERIGNY, dépendant du duché de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par les fabriques de MANDRES et de PERIGNY, et par le collège de BEAUVAIS.

Cote
A/753
 Date
1678-1734
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au...
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

Cote
A/756
 Date
1786
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, CUEILLERET, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.
Cote
A/778
 Date
1664-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, TABLE CENSITAIRE, CENSIER, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...
Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.
Cote
A/815
 Date
1444-1729
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Cote
A/879
 Date
1788
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [seconde partie, renfermant : baux à cens et à rente, lettres à terrier, déclarations] [registre].

Cote
A/893
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, inventaire, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général...