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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    M - Z.

    Date

    2009

    Cote

    3316W/51

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Bulletins de position (n°2776).
    • M - Z.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  2. Résultat n°2

    D - L.

    Date

    2009

    Cote

    3316W/50

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Bulletins de position (n°2776).
    • D - L.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  3. Résultat n°3

    A - C.

    Date

    2009

    Cote

    3316W/49

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Bulletins de position (n°2776).
    • A - C.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  4. Résultat n°4

    M - Z.

    Date

    2008

    Cote

    3316W/48

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Bulletins de position (n°2776).
    • M - Z.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  5. Résultat n°5

    E - L.

    Date

    2008

    Cote

    3316W/47

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Bulletins de position (n°2776).
    • E - L.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  6. Résultat n°6

    A - D.

    Date

    2008

    Cote

    3316W/46

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Bulletins de position (n°2776).
    • A - D.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  7. Résultat n°7

    W - Z.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/45

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • W - Z.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  8. Résultat n°8

    V.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/44

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • V.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  9. Résultat n°9

    T.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/43

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • T.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  10. Résultat n°10

    SCU - SU.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/42

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • SCU - SU.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  11. Résultat n°11

    S - SCH.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/41

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • S - SCH.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  12. Résultat n°12

    ROC - RY.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/40

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • ROC - RY.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  13. Résultat n°13

    R - ROB.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/39

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • R - ROB.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  14. Résultat n°14

    Q.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/38

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • Q.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  15. Résultat n°15

    PIR - PY.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/37

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • PIR - PY.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  16. Résultat n°16

    PERR - PIO.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/36

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • PERR - PIO.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  17. Résultat n°17

    P - PER.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/35

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • P - PER.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  18. Résultat n°18

    O.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/34

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • O.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  19. Résultat n°19

    N.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/33

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • N.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  20. Résultat n°20

    MOIS - MUL.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/32

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • MOIS - MUL.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)