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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LI - LY.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/29

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • LI - LY.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  2. Résultat n°2

    ROC - RY.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/40

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • ROC - RY.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  3. Résultat n°3

    LEGR - LHE.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/28

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • LEGR - LHE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  4. Résultat n°4

    BARR - BIS.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/3

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • BARR - BIS.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  5. Résultat n°5

    MART - MOI.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/31

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • MART - MOI.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  6. Résultat n°6

    COM - CU.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/12

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • COM - CU.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  7. Résultat n°7

    DU.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/16

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • DU.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  8. Résultat n°8

    GIRE - GU.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/20

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • GIRE - GU.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  9. Résultat n°9

    PIR - PY.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/37

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • PIR - PY.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Q.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/38

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • Q.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  11. Résultat n°11

    P - PER.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/35

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • P - PER.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  12. Résultat n°12

    E.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/17

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • E.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  13. Résultat n°13

    PERR - PIO.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/36

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • PERR - PIO.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  14. Résultat n°14

    CAILL - CEL.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/8

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • CAILL - CEL.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  15. Résultat n°15

    H.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/21

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • H.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  16. Résultat n°16

    DAG - DAV.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/13

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • DAG - DAV.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  17. Résultat n°17

    J - JE.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/23

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • J - JE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  18. Résultat n°18

    LA - LAUR.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/26

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • LA - LAUR.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  19. Résultat n°19

    LAUS - LEG.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/27

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • LAUS - LEG.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  20. Résultat n°20

    G - GIR.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/19

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • G - GIR.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  21. Résultat n°21

    DE - DEO.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/14

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • DE - DEO.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  22. Résultat n°22

    SCU - SU.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/42

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • SCU - SU.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  23. Résultat n°23

    M - MAR.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/30

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • M - MAR.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  24. Résultat n°24

    W - Z.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/45

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • W - Z.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  25. Résultat n°25

    V.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/44

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • V.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  26. Résultat n°26

    CL - COL.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/11

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • CL - COL.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAUV - CI.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/10

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • CHAUV - CI.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  28. Résultat n°28

    F.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/18

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • F.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  29. Résultat n°29

    BISM - BON.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/4

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • BISM - BON.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  30. Résultat n°30

    BOR - BRE.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/5

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • BOR - BRE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  31. Résultat n°31

    O.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/34

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • O.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  32. Résultat n°32

    N.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/33

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • N.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  33. Résultat n°33

    MOIS - MUL.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/32

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • MOIS - MUL.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  34. Résultat n°34

    S - SCH.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/41

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • S - SCH.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  35. Résultat n°35

    R - ROB.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/39

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • R - ROB.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  36. Résultat n°36

    JO - JU.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/24

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • JO - JU.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  37. Résultat n°37

    BAB - BAR.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/2

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • BAB - BAR.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  38. Résultat n°38

    A - AVE.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/1

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • A - AVE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  39. Résultat n°39

    BREH - BUA.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/6

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • BREH - BUA.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  40. Résultat n°40

    CHA - CHAU.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/9

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • CHA - CHAU.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)