Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 203
Période
  • 1
  • 2
  • 1
  • 1 112
  • 122
Nom de l'inventaire
  • 977
  • 51
  • 50
  • 38
  • 36
Afficher plus
Lieux
  • 993
  • 223
  • 136
  • 131
  • 62
Afficher plus
Typologies
  • 1 203
  • 977
  • 97
  • 18
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 1 064
  • 978
  • 977
  • 977
  • 195
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3316W/29
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • LI - LY.
Résultat n°2
Cote
3316W/40
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • ROC - RY.
Résultat n°3
Cote
3316W/28
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • LEGR - LHE.
Résultat n°4
Cote
3316W/3
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • BARR - BIS.
Résultat n°5
Cote
3316W/31
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • MART - MOI.
Résultat n°6
Cote
3316W/12
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • COM - CU.
Résultat n°7
Cote
3316W/16
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • DU.
Résultat n°8
Cote
3316W/20
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • GIRE - GU.
Résultat n°9
Cote
3316W/37
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • PIR - PY.
Résultat n°10
Cote
3316W/38
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • Q.
Résultat n°11
Cote
3316W/35
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • P - PER.
Résultat n°12
Cote
3316W/17
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • E.
Résultat n°13
Cote
3316W/36
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • PERR - PIO.
Résultat n°14
Cote
3316W/8
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • CAILL - CEL.
Résultat n°15
Cote
3316W/21
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • H.
Résultat n°16
Cote
3316W/13
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • DAG - DAV.
Résultat n°17
Cote
3316W/23
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • J - JE.
Résultat n°18
Cote
3316W/26
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • LA - LAUR.
Résultat n°19
Cote
3316W/27
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • LAUS - LEG.
Résultat n°20
Cote
3316W/19
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • G - GIR.