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1 203 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs de 200 livres pour les honoraires d'un prêtre destiné à l'instruction des enfants de choeur.

Cote
D/1938
 Date
1700-1799
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration de douane, déclaration fiscale

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs...
Résultat n°2

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Archives communales : actes et correspondance du préfet et du sous-préfet, documents fiscaux, copies de lois et décrets [considérés comme étant en mauvais état] (1791-1793, 1804, 1810-1815, 1818-1821, 1829-1830, 1834, 1846, 1848-1849).

Cote
EDEPOT17 3D/8
 Date
1791-1849
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, texte officiel, acte authentique, déclaration fiscale

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Archives...
Résultat n°3

VARENNES-JARCY. - Contributions. - Registre d'inscription des déclarations de contributions diverses [personnelle, mobilière, patentes, bénéfices] (1918 - 1940).

Cote
EDEPOT68 1G/12
 Date
1918-1940
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
registre, déclaration fiscale

  • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Registre d'inscription...
Résultat n°4

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires, déclaration, règlement : correspondance (1925-1964) ; réclamations : correspondance (1934-1935).

Cote
73J/48
 Date
1925-1964
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration de douane, déclaration fiscale, correspondance

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...
Résultat n°5

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Spécimens 'Avis aux contribuables' pour les déclarations d'impôts (dépliant du 'Tableau fiscal', 1926, 4 p.), modèle de déclaration ; extrait du journal L'Excelsior du 13 avril 1926 relatif au taux des impôts.

Cote
EDEPOT19 1G/15
 Date
1926
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
déclaration fiscale, publication périodique

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°6

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Sca-Seg (1934-1993)

Cote
2024W/675
 Date
1934-1993
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°7

ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration, renseignements et appointements d'Alfred GILARDONI, [1936-1947].

Cote
24J/54/4
 Date
1936-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration,...
Résultat n°8

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires : déclarations mensuelles, bases de calcul (1956-1964), correspondance (1938-1956) ; taxes rappelées, contentieux : règlement, correspondance (1963-1965).

Cote
73J/49
 Date
1938-1965
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
correspondance, déclaration, déclaration de douane, déclaration fiscale

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...
Résultat n°9

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Chag-Charl (1940-1995)

Cote
2024W/823
 Date
1940-1995
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°10

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Pal-Pap (1944-1996)

Cote
2024W/653
 Date
1944-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°11

Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 1 à 50.

Cote
1258W/77
 Date
1946-1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...
Résultat n°12

Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 251 à 300.

Cote
1258W/82
 Date
1946-1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...
Résultat n°13

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôts de solidarité nationale : 28/01/1946-07/06/1946

Cote
3Q5/1134
 Date
1946
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôts de solidarité...
Résultat n°14

Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 401 à 450.

Cote
1258W/85
 Date
1946-1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...
Résultat n°15

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations extérieures, vol. 4 : dossiers n° 1021 à 1360 (18/02/1946-27/12/1946.

Cote
3Q5/1139
 Date
1946
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...
Résultat n°16

Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 101 à 150.

Cote
1258W/79
 Date
1946-1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...
Résultat n°17

Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 201 à 250.

Cote
1258W/81
 Date
1946-1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...
Résultat n°18

Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 301 à 350.

Cote
1258W/83
 Date
1946-1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...
Résultat n°19

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : dossiers n°202 à 229 (1946-1953).

Cote
3Q4/1226
 Date
1946-1953
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...
Résultat n°20

Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 151 à 200.

Cote
1258W/80
 Date
1946-1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...