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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Seigneurie de LORMOY. - Foi et hommage, aveux, blâmes, transactions, déclarations et actes de service rendus par les Seigneurs de LORMOY aux Seigneurs de VILLEBOUZIN (avec plan).

Cote
4J/43
 Date
1776-1784
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, plan

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Foi et hommage, aveux, blâmes,...
Résultat n°2

Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.
Cote
26J/40
 Date
1608-1618
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...
Résultat n°3

Hommage à Marcel Reinhard sur la population française au XVIIIe et au XIXe siècle
Cote
INOCTAVO/853
 Date
1973
 Lieu
FRANCE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Hommage à Marcel Reinhard sur la population française...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur les fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, de MANDRES, de REAULIEU et du BOIS d'AUTEIL. Copies des aveux et dénombrements de la terre de VILLECRESNE rendus à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, par Jean de BOGUES ; à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, par Jean PARIS de MONTMARTEL ; de la vente de VILLECRESNE, faite à Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, par la veuve de BOGUES ; de l'inféodation faite par la duchesse d'ANGOULEME, en faveur de messire Jean LENAIN, de plusieurs héritages, sis à VILLECRESNE, sous le nom de fief de BEAUMONT ; saisie féodale du fief de CERSAY sur madame de VALIGNY.

Cote
A/1263
 Date
1607-1775
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur...
Résultat n°5

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

Cote
30J/124
 Date
1782-1829
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°6

CHAMPCEUIL. - Louis Courtin : terrier de Louteville de Boissy et de Dame Blanche (1680) ; Macier, Picard, Noguet : déclaration de censives de Louteville de Boissy et de Dame Blanche (1626-1635).

Cote
2E77/483
 Date
1626-1680
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

  • CHAMPCEUIL. - Louis Courtin : terrier de Louteville...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

Cote
A/920
 Date
1552-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, DANNEMOIS, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°8

VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ; succession de Guillemette DANTELU (10 juillet 1527) ; quittance du seigneur de BOUTERVILLIERS à CHEVREAU (24 juin 1661) ; foi et hommage de François-Odet CHEVREAU et de Dominique-Arthur CHEVREAU au seigneur de BOUTERVILLIERS (1688-1689) ; dispense de foi et hommage à Dominique-Arthur CHEVREAU (18 juin 1694) ; mémoire pour la vente d'une terre (8 juillet 1699) [12 pièces dont une en parchemin].

Cote
31J/3
 Date
1527-1699
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ;...
Résultat n°9

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Cote
G/279
 Date
1656
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVII : Comptes de gestion
Résultat n°10

RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

Cote
79J54/8
 Date
1506-1832
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
Résultat n°11

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Cote
13J/86
 Date
1550-1744
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
titre de propriété, acte authentique, inventaire, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....
Résultat n°12

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

Cote
77J/56
 Date
1558-1705
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....
Résultat n°13

MEROBERT : foi et hommage de Pierre BIDAULT et quittance [2 pièces parchemin].

Cote
1J/443
 Date
1472
 Lieu
MEROBERT
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MEROBERT : foi et hommage de Pierre BIDAULT et quittance...
Résultat n°14

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)

Cote
77J/124
 Date
1516-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, plan, déclaration féodale

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...
Résultat n°15

Jean-Louis... Bory-la-vie
Cote
GBR/1642
 Date
18 juin 1979
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Jean-Louis... Bory-la-vie
Résultat n°16

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fief du RUISSEAU : extrait des aveux du fief du RUISSEAU et quelques terres en roture annexées, (1481-1712), 1712. Sentence qui déboute le sieur NEVELET seigneur du RUISSEAU de la demande qu'il faisait au seigneur de COURANCES de lui porter foi et hommage pour le fief de LAUNAY, 26 juin 1750. Liquidation des biens de Louis NEVELET au profit de sa petite-fille Geneviève THEVENOT fille de Claude François Thévenot DESSAULT avocat, seigneur de SAVIGNY, et de défunte Geneviève NEVELET sa femme, 4 mai 1769. Etat des papiers, titres et enseignements de la terre et seigneurie du RUISSEAU donnée par Pierre NEVELET à son gendre pour satisfaire à son contrat de mariage, 1660. - Sentence de Marin PATIN hôtelier et Jacques LESPICIER contre Noêl LESPICIER, 1656 ; de François CHEVAL, curé de CERNY contre Pierre GUIGNON et Jean BREYE, 1723-1740 ; sentence par défaut au profit de madame SALONNE contre François RIMBAULT, 31 décembre 1739 ; sentence pour François CHEVAL et Edmée BRIEL contre la veuve de Jean BREYE, 1699. Assignations à comparaître : à Jean BREYE, 1er février 1727 ;à Pierre GUIGNON, 22 décembre 1730 ; à François VIDIE, 20 mars 1736 ; à Jean BOUGE, 14 août 1736 ; reconnaissance de paiement, 1727-1729. Vente par François CHEVAL à Louis NEVELET, 14 juin 1740, [4 pièces parch., 12 p.- 38 pièces papier, 86 p.].

Cote
12J/56
 Date
1656-1769
 Lieu
COURANCES
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°17

VAUDOULEURS. - Titres concernant François-Odet CHEVREAU [18 pièces] : état des terres, contrat de vente, bail (1660-1661) ; procès-verbal d'un litige entre CHEVREAU et de VILLEMARTIN (17 avril 1665) ; lettres de Henry de REFFUGE, abbé de MORIGNY autorisant la construction d'un pont (22 août 1665) ; acte notarié concernant la jouissance du fief de VAUDOULEURS (14 septembre 1674) ; quittances à CHEVREAU pour sommes perçues en règlement de pièces de terres (1682-1689) ; foi et hommage de François-Odet CHEVREAU au seigneur de BOUTERVILLIERS (1688).

Cote
31J/2
 Date
1660-1689
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
bail, minute notariale, déclaration féodale

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres concernant François-Odet CHEVREAU...
Résultat n°18

Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.
Cote
58H/1
 Date
1374-1788
 Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, LOIRET
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, convention, contrat, bail

  • Contexte : 58H CHARTREUX DE SAINT-PIERRE D'ETAMPES (1374-1788)

  • Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.
Résultat n°19

FORGES-LES-BAINS. - Ollivier AULMONT, tabellion : déclarations de censives au terrier de FORGES (1693-1694, 1696-1698)

Cote
2E56/1197
 Date
1693-1698
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • FORGES-LES-BAINS, étude notariale rattachée à celle...
  • Ollivier AULMONT, tabellion royal
  • FORGES-LES-BAINS. - Ollivier AULMONT, tabellion : déclarations...
Résultat n°20

Notre-Dame de Consolation. A la mémoire des victimes du Bazar de la Charité (4 mai 1897-4 mai 1900)
Cote
INOCTAVO/4014
 Date
1900
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Notre-Dame de Consolation. A la mémoire des victimes...
Résultat n°21

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/683
 Date
1388-1754
 Lieu
TIGERY, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, ORMOY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration féodale, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°22

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : transactions [suite], baux à loyer, fois et hommages, érection du marquisat d'Arpajon [chapitre 10], réunion des justices du Bouchet, de Leuville et de Saint-Vrain à celle d'Arpajon [XVIIIe siècle, chapitre 11] : 600 vues.

Cote
1MI/311/6
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°23

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - LE PLESSIS (1360-1784).
Cote
63H/62
 Date
1360-1784
 Lieu
YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°24

Fief de VILLECONIN. - Dépôt en justice de copies d'aveux.

Cote
6J/5
 Date
1517
 Lieu
ETRECHY Commune, VILLECONIN
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : ETRECHY, SEIGNEURIE DE VAUCELAS

  • Fief de VILLECONIN. - Dépôt en justice de copies d'aveux....
Résultat n°25

LINAS. - Joseph Malherbe : seigneurie de Linas, église collégiale de Saint Médéric et de Linas, déclarations censuelles (1782 - Janvier - Juin 1784). [une pièce avec un plan 1782].

Cote
2E62/508
 Date
1782-1784
 Lieu
LINAS
 Type de document
déclaration féodale, plan

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • LINAS. - Joseph Malherbe : seigneurie de Linas, église...
Résultat n°26

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.
Cote
12J1/2
 Date
1355
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
  • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...
Résultat n°27

SERMAISE. - Jean Boucher : déclarations censuelles pour la constitution du terrier de Blancheface et du Mesnil (SERMAISE) (1657-1658).

Cote
2E76/11
 Date
1657-1658
 Lieu
SERMAISE
 Type de document
déclaration féodale, TERRIER

  • Contexte : 2E76 étude notariale de DOURDAN I - SAINT-ARNOULT-EN-YVELYNE...

  • SERMAISE. - Jean Boucher : déclarations censuelles...
Résultat n°28

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : Jean DUPUIS : titres généraux : - mémoire sur l'origine du fief de 1402 à 1720, inventaire des titres, [s.d.] ; - inventaire des titres de l'héritage Jean DUPUIS de 1460 à 1685, [s.d.] ; - foi et hommage de Nicolas BRIÇONNET, 4 juillet 1631 et de BOUCHERAT [original], 7 août 1655 ; - sentence du Châtelet pour servitude du fief, 11 août 1677. [3 pièces parch., 37 p. - 2 pièces papier, 10 p.].

Cote
26J/85
 Date
1631-1677
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
inventaire, déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
Résultat n°29

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°30

BURES, seigneurie, fief du GRAND-MENIL.
Cote
ESUPPL/100
 Date
1480-1766
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
déclaration féodale, dossier de procédure, bail, correspondance

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BURES, seigneurie, fief du GRAND-MENIL.
Résultat n°31

N° 5 - Lettre adressée à M. LE DURE, commissaire à terrier demeurant à PARIS, rue Beaubourg, par, BLANCHARD, relative aux foi et hommages des fiefs de la Martinière à SACLAY et de la Mérantais, qu'il doit rédiger pour le compte de la marquise de GENTIS et devant être rendu au seigneur d'ORSAY (sans date : 29 septembre 2e moitié du XVIIIe siècle).
Cote
E/1176
 Date
2e moitié du 18e siècle
 Lieu
ORSAY Commune, SACLAY
 Type de document
déclaration féodale, correspondance

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Seigneurie d'ORSAY.
  • N° 5 - Lettre adressée à M. LE DURE, commissaire à...
Résultat n°32

Ordres militaires, commanderies : Commanderie de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Terrier (CHAUFFOUR, ROINVILLIERS, LARDY, GUISSERAY, à BREUILLET, SERMAISE, ETAMPES.

Cote
77H/1
 Date
1773
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ROINVILLIERS, LARDY, BREUILLET, SERMAISE, ETAMPES Commune
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : 77H COMMANDERIE DE CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1773)

  • Ordres militaires, commanderies : Commanderie de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY....
Résultat n°33

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/682
 Date
1443-1753
 Lieu
TIGERY, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°34

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faites aux prieurs de MAROLLES, seigneurs dudits lieu, par les détenteurs des différents biens dans leur censive. Jean AUBRY, bourgeois de PARIS, déclare tenir en censive un quartier de terre sis à MAROLLES, chargé d'un denier de cens [registre paragraphé par M. Ed. de L'ESTOILE, comte de GRAVILLE, président en la Cour des Aides].

Cote
A/1092
 Date
1628-1683
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faites aux prieurs...
Résultat n°35

BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.
Cote
ESUPPL/101
 Date
1318-1776
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, plan

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.
Résultat n°36

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Cote
A/879
 Date
1788
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°37

N° 1 - Vente des terres et seigneuries d'EVRY et de Sennemont dit Petit-Bourg audit lieu, faite par Pierre-Jacques FERRON DE LA FERRONNAYE, chevalier, sieur de LA FERONNAYE, dudit Sennemont et d'EVRY-SUR-SEINE, lieutenant-colonel du régiment de Cayeux et Mathurine-Françoise de LA MOTHE sa femme, demeurant à PARIS, cul de sac royal de la rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Paul, lui, héritier de défunts Jacques FERON, chevalier, seigneur de LA FERONNAYE, lieutenant du château de VINCENNES (Val-de-Marne) et de Margueritte de TOULDY ses père et mère, à, Françoise de ROCHECHOUARD dite Mme de MONTESPAN, surintendante de la Maison de la reine, demeurant à PARIS, maison des Filles de Saint-Joseph, quartier de Saint-Germain-des-Prés, rue Saint Dominique, paroisse Saint-Sulpice, femme séparée de biens de Louis-Henry de POUDRIER DE PARDAILLAN, chevalier, marquis de MONTESPAN. Ladite ROCHECHOUARD représentée par son procureur Jean-François de RICHEMONT, écuyer demeurant à VERSAILLES à l'hôtel d'Antin et à présent logé en ladite maison des Filles de Saint-Joseph. Ladite seigneurie de Sennemont consiste en haute, moyenne et basse justice, château et maison seigneuriale, chapelle, galerie, dépendances, remises de carrosses, le tout clos de murs et de fossés couvrant 300 arpents de bois taillis, allées, jardins en terrasse, parterres et prés, droits seigneuriaux, patronage laïc de la chapelle Saint-André en l'église paroissiale dudit EVRY, droit de pêche dans la SEINE, en la ferme dudit château de Sennemont avec grand colombier rond et 300 arpents de terre labourable, et en la ferme de Rouillon avec 48 arpents de terre labourable, vigne et prés, affermée au sieur COSSONNET. Le tout est tenu en censive de la seigneurie d'EVRY, de l'archevêque de PARIS, du chapitre Saint-Spire de CORBEIL, des curés d'EVRY et de COURCOURONNES, du chapelain de ladite chapelle Saint-André et du fief de La Motte à CORBEIL. Ladite vente faite moyennant la somme de 120.000 livres et 1.500 livres de pot de vin (24 mai 1695).
Cote
G/250
 Date
1695
 Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), COURCOURONNES
 Type de document
déclaration féodale, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1695-1752).
  • N° 1 - Vente des terres et seigneuries d'EVRY et de...
Résultat n°38

Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [149 pièces, dont 12 liées] : comptabilité générale : constitution, quittances de remboursement, titre nouvel (1732-1793) [pièces relatives à une rente] ; renseignements relatifs au fief de GUILLERVILLE, déclaration du domaine d'ETAMPES, procuration, foi et hommage (1763-1784) ; bail d'Abel de POILLOUE, seigneur de SACLAS et d'EZERVILLE, à Michel CHEVALIER, d'une ferme et métairie à EZERVILLE (1671) ; bail de Catherine et Marie Marthe de POILLOUE, appelées demoiselles de SACLAS (1678) ; bail de Godefroy RONSIN, sieur de GUILERVILLE, à Etienne CHEVALIER, laboureur (1723) ; bail de la veuve RONSIN à François CHEVALIER, laboureur (1747) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Pierre LESAGE (1824) ; comptabilité de travaux : mémoires et états de journées, ouvrages et travaux, correspondance (1813-1824) ; travaux de ferme (1819-1820).

Cote
30J/69
 Date
1671-1824
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, bail, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...
Résultat n°39

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Jean-Louis Delanoüe [ notaire royal au bailliage de Dourdan, commis à la rénovation du terrier de la seigneurie du Plessis-Saint-Benoist] : actes de foi et hommage du fief de Mérouville par Pierre Vital de Hallot à Georges-Louis Philippeaux d'Herbault, archevêque de Bourges, abbé commandataire de l'abbaye royale de Saint-Benoist (1782); actes de foi et hommage , aveu et dénombrement des fiefs de Sainville (avec un répertoire des censitaires) (1779-1783) ; actes de foi et hommage, aveu et dénombrement du fief de Bourgneuf et de Harengeois, dépendant de la châtellenie de Plessis-Saint-Benoits (1782).

Cote
2E76/3
 Date
1779-1783
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : 2E76 étude notariale de DOURDAN I - SAINT-ARNOULT-EN-YVELYNE...

  • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Jean-Louis Delanoüe [...
Résultat n°40

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : foi et hommages prêtés au roi et aux seigneurs d'ANGERVILLIERS pour les seigneuries de SAVIGNY et de VIRY [Cf. inv. VIRY (103), chap. II et III, 1. 3 et 4].

Cote
149J/117
 Date
1346-1782
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ANGERVILLIERS
 Type de document
déclaration féodale, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...