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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille LAPITE, 1459-1545. - Seigneurie d'ONCY.

    Date

    1442-1559

    Cote

    12J/12

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille LAPITE, 1459-1545. - Seigneurie d'ONCY.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  2. Résultat n°2

    MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession. - Enregistrement [XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1799

    Cote

    C/1975

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession. - Enregistrement [XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1799

    Cote

    C/1976

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 1 : 12 août 1901 - 05 décembre 1904.

    Date

    1901-1904

    Cote

    3Q10/540

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 1 : 27 août 1901 - 19 février 1907.

    Date

    1901-1907

    Cote

    3Q9/181

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 1 : 08 août 1901 - 08 mars 1905.

    Date

    1901-1905

    Cote

    3Q6/551

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 16 janvier 1905 - 30 janvier 1908.

    Date

    1905-1908

    Cote

    3Q10/541

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 1er mars 1905 - 25 octobre 1910.

    Date

    1905-1910

    Cote

    3Q6/552

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

    Date

    1907-1910

    Cote

    3Q9/182

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 3 : 30 janvier 1908 - 28 octobre 1910.

    Date

    1908-1910

    Cote

    3Q10/542

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    N° 1 - Mutation par décès de Paul Darblay, industriel demeurant au château de Saint-Germain-les-Corbeil, veuf de Pauline-Lucie Bourgeois, faite à la requête de son mandataire Ernest-Etienne-René Chapelot, chef du contentieux de la maison Darblay, chevalier de la Légion d'honneur, demeurant à Paris, rue du Louvre, et laissant pour héritiers ses deux filles : Lucie Darblay, demeurant au château de Chitré (Vienne), femme de Raoul Tréville, et, Valentine Darblay, demeurant à Paris, rue de Varennes, femme de Pierre-Jean-Eugène Aubry, et, ses trois petit-enfants : Paul-François-Aimé-Robert Darblay, Jean-Rodolphe Darblay, tous deux industriels, Françoise-Marie-Thérèse-Simone Darblay et Charles-François Darblay, tous les quatre demeurant au château de Saint-Germain-les-Corbeil (19 février 1909).

    Date

    vendredi 19 février 1909

    Cote

    3Q3/693

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
    • N° 1 - Mutation par décès de Paul Darblay, industriel...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits d'usufruits de Françoise-Marie-Thérèse Labrousse de Lascaux suite au décès, en 1899, d'Aimé-Henry Darblay, industriel demeurant au château de Saint-Germain-les-Corbeil, chevalier de la Légion d'honneur (20 février 1909).

    Date

    samedi 20 février 1909

    Cote

    3Q3/693

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
    • N° 3 - Mutation par décès pour déterminer les droits...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 3 : 18 avril 1910 - 25 avril 1914.

    Date

    1910-1914

    Cote

    3Q9/183

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 3 : 07 décembre 1910 - 03 juin 1914.

    Date

    1910-1914

    Cote

    3Q6/553

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 4 : 04 novembre 1910 - février 1914.

    Date

    1910-1914

    Cote

    3Q10/543

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 4 : 09 juillet 1914 - 10 novembre 1921.

    Date

    1914-1921

    Cote

    3Q6/554

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 4 : 07 mai 1914 - 18 octobre 1920.

    Date

    1914-1920

    Cote

    3Q9/184

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 5 : février 1914 - 27 juillet 1921.

    Date

    1914-1921

    Cote

    3Q10/544

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 1 : 27 janvier 1917 - 9 février 1921.

    Date

    1917-1921

    Cote

    3Q13/133

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 5 : 22 octobre 1920 - 24 avril 1924.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3Q9/185

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dessin humoristique se trouvant dans un registre provenant du bureau de l'Enregistrement, déclarations de succession [années 1920].

    Date

    1920-1930

    Cote

    1J/259

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dessin humoristique se trouvant dans un registre provenant...
  22. Résultat n°22

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 9 février 1921 - 7 septembre 1923.

    Date

    1921-1923

    Cote

    3Q13/134

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 3 : 7 septembre 1923 - avril 1926.

    Date

    1923-1926

    Cote

    3Q13/135

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 6 : 06 mai 1924 - 21 janvier 1929.

    Date

    1924-1929

    Cote

    3Q9/186

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 4 : mai 1926 - février 1928.

    Date

    1926-1928

    Cote

    3Q13/136

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 5 : mars 1928 - 26 décembre 1929.

    Date

    1928-1929

    Cote

    3Q13/137

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 6 : 27 décembre 1929 - février 1932.

    Date

    1929-1932

    Cote

    3Q13/138

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 7 : 31 janvier 1929 - 27 novembre 1933.

    Date

    1929-1933

    Cote

    3Q9/187

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 7 : mars 1932 - novembre 1933.

    Date

    1932-1933

    Cote

    3Q13/139

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions en deshérence. - 16 février 1933 - 03 mai 1969.

    Date

    1933-1969

    Cote

    3Q6/555

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 8 : décembre 1933 - mars 1935.

    Date

    1933-1935

    Cote

    3Q13/140

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 8 : 1934.

    Date

    1934

    Cote

    3Q9/188

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 9 : avril 1935 - 20 octobre 1936.

    Date

    1935-1936

    Cote

    3Q13/141

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 10 : 21 octobre 1936 - 25 mars 1938.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3Q13/142

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 11 : 26 mars 1938 - 15 août 1939.

    Date

    1938-1939

    Cote

    3Q13/143

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 12 : 16 août 1939 - 20 avril 1941.

    Date

    1939-1941

    Cote

    3Q13/144

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures....

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations de successions : pièces annexes (1952).

    Date

    1952

    Cote

    3Q4/1209

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations de successions : pièces annexes (1954).

    Date

    1954

    Cote

    3Q4/1210

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations de successions : pièces annexes (1955).

    Date

    1955

    Cote

    3Q4/1211

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    N°457-458 (26 - 31 décembre 1968).

    Date

    1968

    Cote

    2009W/48/1

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Déclarations de successions.
    • N°457-458 (26 - 31 décembre 1968).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  41. Résultat n°41

    Déclarations de successions (décembre 1968-1970).

    Date

    Entre le 04 décembre 1968 et le 31 décembre 1970

    Cote

    2021W/3

    • Contexte : 2021W Enregistrement de DOURDAN : successions (1969-1970),...

    • Déclarations de successions (décembre 1968-1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE DOURDAN (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  42. Résultat n°42

    N°42 - 122 (21 février - 11 juin 1969).

    Date

    1969

    Cote

    1983W/93

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°42 - 122 (21 février - 11 juin 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  43. Résultat n°43

    N°75 bis - 171 (28 avril - 17 juin 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2008W/102

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°75 bis - 171 (28 avril - 17 juin 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  44. Résultat n°44

    N°1-79 (3 janvier - 29 mai 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2023W/52

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°1-79 (3 janvier - 29 mai 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  45. Résultat n°45

    N°1 - 70 (3 janvier - 20 mai 1969).

    Date

    1969

    Cote

    1986W/117

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°1 - 70 (3 janvier - 20 mai 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  46. Résultat n°46

    N°71 - 113 (20 mai - 25 juillet 1969).

    Date

    1969

    Cote

    1986W/118

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°71 - 113 (20 mai - 25 juillet 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  47. Résultat n°47

    N°149 - 192 (26 septembre - 30 décembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    1986W/120/1

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°149 - 192 (26 septembre - 30 décembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  48. Résultat n°48

    N°191-264 (20 mai - 25 juillet 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2009W/51

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°191-264 (20 mai - 25 juillet 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  49. Résultat n°49

    N°1-67 (3 janvier - 2 juin 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2021W/65

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centre des impôts d'Arpajon.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°1-67 (3 janvier - 2 juin 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  50. Résultat n°50

    N°68-145 (2 juin - 29 décembre 1969) ; déclarations hors Essonne (29 décembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2021W/66

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centre des impôts d'Arpajon.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°68-145 (2 juin - 29 décembre 1969) ; déclarations...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  51. Résultat n°51

    N°76-126 (26 février - 25 mars 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2009W/49

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°76-126 (26 février - 25 mars 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  52. Résultat n°52

    N°141-212 (1er octobre - 24 décembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2023W/54

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°141-212 (1er octobre - 24 décembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  53. Résultat n°53

    N°382 - 636 (6 novembre - 31 décembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2008W/105

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°382 - 636 (6 novembre - 31 décembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  54. Résultat n°54

    N°1-75 (1er janvier - 25 février 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2009W/48/2

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°1-75 (1er janvier - 25 février 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  55. Résultat n°55

    Déclarations de successon extérieures, n°1 - 191 (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2008W/113

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • Déclarations de successon extérieures, n°1 - 191 (1969-1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  56. Résultat n°56

    N°278 - 381 (9 septembre - 6 novembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2008W/104

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°278 - 381 (9 septembre - 6 novembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  57. Résultat n°57

    N°362-457 (29 octobre - 30 décembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2009W/53

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°362-457 (29 octobre - 30 décembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  58. Résultat n°58

    N°80-140 (2 juin - 26 septembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2023W/53

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°80-140 (2 juin - 26 septembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  59. Résultat n°59

    N° 68-130 (28 avril - 3 septembre 1969).

    Date

    1969, Du 28 avril 1969 au 03 septembre 1969

    Cote

    1622W/83

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1969.
    • N° 68-130 (28 avril - 3 septembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    N°1-67 (6 janvier - 24 avril 1969).

    Date

    1969, Du 06 janvier 1969 au 24 avril 1969

    Cote

    1622W/82

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°1-67 (6 janvier - 24 avril 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    N°127 - 190 (25 mars - 20 mai 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2009W/50

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°127 - 190 (25 mars - 20 mai 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  62. Résultat n°62

    N°131-208 (4 septembre - 29 décembre 1969).

    Date

    1969, Du 04 septembre 1969 au 29 décembre 1969

    Cote

    1622W/84

    • Contexte : 1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969-...

    • Etampes : déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°131-208 (4 septembre - 29 décembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    N°172 - 277 (17 juin - 9 septembre 1969),

    Date

    1969

    Cote

    2008W/103

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°172 - 277 (17 juin - 9 septembre 1969),

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  64. Résultat n°64

    N°201 - 276 (8 octobre - 30 décembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    1983W/95

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°201 - 276 (8 octobre - 30 décembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  65. Résultat n°65

    N°123 - 200 (16 juin - 3 octobre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    1983W/94

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1969.
    • N°123 - 200 (16 juin - 3 octobre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  66. Résultat n°66

    N°114 - 148 (1er août - 24 septembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    1986W/119

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°114 - 148 (1er août - 24 septembre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  67. Résultat n°67

    N°265-361 (29 juillet - 24 octobre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2009W/52

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Déclarations de successions.
    • 1969.
    • N°265-361 (29 juillet - 24 octobre 1969).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  68. Résultat n°68

    Enregistrement de MILLY-LA-FORET, n°1-45/9 (13 janvier - 30 décembre 1969).

    Date

    Du 13 janvier 1969 au 30 décembre 1969

    Cote

    1622W/162

    • Contexte : Enregistrement de MILLY-LA-FORET, n°1-45/9 (13 janvier...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2009W/109

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  70. Résultat n°70

    N°95-200-13 (2 avril - 12 juin 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2023W/56

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°95-200-13 (2 avril - 12 juin 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  71. Résultat n°71

    N°292-356 (3 novembre - 28 décembre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2023W/58

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°292-356 (3 novembre - 28 décembre 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  72. Résultat n°72

    N°109 - 143 (7 septembre - 13 novembre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    1986W/123

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°109 - 143 (7 septembre - 13 novembre 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  73. Résultat n°73

    N°51 - 108 (20 avril - 1er septembre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    1986W/122

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°51 - 108 (20 avril - 1er septembre 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  74. Résultat n°74

    N°311 - 395 (20 octobre - 30 décembre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    1983W/100

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°311 - 395 (20 octobre - 30 décembre 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  75. Résultat n°75

    N°224 - 310 (3 juillet - 19 octobre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    1983W/99

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°224 - 310 (3 juillet - 19 octobre 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  76. Résultat n°76

    N°165-264 (4 août - 29 décembre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2009W/111

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°165-264 (4 août - 29 décembre 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  77. Résultat n°77

    N°201-291 (12 juin - 28 octobre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2023W/57

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°201-291 (12 juin - 28 octobre 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  78. Résultat n°78

    N°1-94 bis (5 janvier - 31 mars 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2023W/55

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations de succession.
    • 1970.
    • N°1-94 bis (5 janvier - 31 mars 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  79. Résultat n°79

    N°1-96 (5 janvier - 14 mai 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2021W/67

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centre des impôts d'Arpajon.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°1-96 (5 janvier - 14 mai 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  80. Résultat n°80

    N°144-214 (25 mai - 4 septembre 1970) [attention les déclarations de succession sont classées en sens inverse].

    Date

    1970

    Cote

    2009W/56

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°144-214 (25 mai - 4 septembre 1970) [attention les...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)