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1 022 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs de 200 livres pour les honoraires d'un prêtre destiné à l'instruction des enfants de choeur.

    Date

    1700-1799

    Cote

    D/1938

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

    1 media

    Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2456

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien...
  3. Résultat n°3

    SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : registre des recettes et dépenses de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de SOYSY-SUR-SEINE ; revenus et déclarations.

    Date

    1622-1644

    Cote

    G/957

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.

    Date

    1520-1790

    Cote

    61H/4

    • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)

    • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...

    Producteur :

    AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES (ORDRE DES AUGUSTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

    Date

    1911-1966

    Cote

    1J/717

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet,...
  6. Résultat n°6

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires, déclaration, règlement : correspondance (1925-1964) ; réclamations : correspondance (1934-1935).

    Date

    1925-1964

    Cote

    73J/48

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires : déclarations mensuelles, bases de calcul (1956-1964), correspondance (1938-1956) ; taxes rappelées, contentieux : règlement, correspondance (1963-1965).

    Date

    1938-1965

    Cote

    73J/49

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le chiffre d'affaires et taxes assimilées : déclarations de la société anonyme de l'imprimerie la Semeuse (juin 1977-avril 1982).

    Date

    1977-1982

    Cote

    73J/50

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, réclamations, duplicata de factures, correspondance (1939-1960) ; prélèvement exceptionnel, emprunt libératoire : instructions, évaluations, règlement, bordereau de souscription, circulaires, notices d'informations, correspondance (1948).

    Date

    1939-1960

    Cote

    73J/52

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, correspondance (1935-1960) ; versements exceptionnels sur les réserves : déclarations, règlement, correspondance (1955-1963) ; versements forfaitaires : déclarations de traitements et salaires versés, correspondance (1947-1965) ; emprunts libératoires du prélèvement exceptionnel : bulletin de souscription (s. d.).

    Date

    1935-1965

    Cote

    73J/53

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Services financiers, impôts et taxes.- Impôt sur le revenu des créances, dépôt et cautionnement : déclarations, correspondance (1933-1943) ; titres, actions, obligations : déclarations, correspondance (1919-1943) ; reçus de sommes versées (1900-1929) ; notes sur les droits à acquitter sur les actions et obligations (1893, 1925) [2 exemplaires] ; Impôt solidarité nationale : correspondance (1945-1948).

    Date

    1893-1948

    Cote

    73J/56

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Impôt sur le...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Rennes, contour Saint-Aubin. Ventes d'appartements : correspondance, notes manuscrites, déclarations des plus-values, déclarations de revenus fonciers, relevés de compte des loyers (1989-1995). Enveloppe contenant des messages de sympathie suite au décès de sa mère (1990).

    Date

    1989-1995

    Cote

    124J/2

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

    Date

    1791-1799

    Cote

    1Q/113

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

    Date

    1798-1800

    Cote

    1Q/114

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

    Date

    1799-1801

    Cote

    1Q/115

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

    Date

    1800-1816

    Cote

    1Q/116

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

    Date

    1816-1830

    Cote

    1Q/117

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des revenus des biens de deuxième origine.

    Date

    1792-1794

    Cote

    1Q/133

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des revenus des biens de deuxième origine.

    Date

    1793-1799

    Cote

    1Q/134

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des revenus de biens séquestrés.

    Date

    1793-1799

    Cote

    1Q/135

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)