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1 022 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).

Cote
2604W/44
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°2

Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 711060-711249 (155) (2010).

Cote
2606W/31
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°3

Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 701651-701800 (130) (2010).

Cote
2606W/26
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°4

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 856524-856795 (89) (2010).

Cote
2604W/47
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°5

Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 839966-840286 (66) (2010).

Cote
2604W/14
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°6

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 845905-846229 (64) (2010).

Cote
2604W/42
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°7

Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 694549-694760 (100) (2010).

Cote
2606W/20
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°8

Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 819341-819640 (6) (2010).

Cote
2604W/2
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°9

Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 680830-681079 (45) (2010).

Cote
2606W/9
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°10

Déclarations de revenus des particuliers : formulaires 2042-2044-2047 et documents de recoupements annexes (échantillon).
Cote
2721W/1
 Date
2010
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPÔTS SUR LE REVENU.

  • Déclarations de revenus des particuliers : formulaires...
Résultat n°11

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 910000-939859 (2010).

Cote
2604W/53
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°12

Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 719951-720100 (185) (2010).

Cote
2606W/37
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°13

Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 837017-837203 (56) (2010).

Cote
2604W/12
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°14

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 861976-862167 (99) (2010).

Cote
2604W/49
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°15

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 819764-819028 (4) (2010).

Cote
2604W/30
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°16

Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 841031-840180 (71) (2010).

Cote
2604W/15
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°17

Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 822952-823221 (16) (2010).

Cote
2604W/4
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°18

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 8835805-836254 (49) (2010).

Cote
2604W/39
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°19

Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 689871-689990 (85) (2010).

Cote
2606W/17
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°20

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 879421-872785 (109) (2010).

Cote
2604W/51
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...