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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Cote
1637W/295
 Date
1999
 Lieu
SACLAS
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...
Résultat n°2

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Cote
2036W/117
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°3

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Cote
2036W/121
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°4

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Cote
1637W/199
 Date
1999
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Résultat n°5

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).

Cote
2103W/7
 Date
2005
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°6

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Cote
2036W/165
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°7

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Cote
1637W/22
 Date
1999
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...
Résultat n°8

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).

Cote
2103W/13
 Date
2005
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°9

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Cote
2036W/128
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°10

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).

Cote
2604W/44
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°11

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Cote
1637W/74
 Date
1999
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...
Résultat n°12

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Cote
2036W/153
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°13

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Cote
2036W/195
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°14

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).

Cote
2103W/25
 Date
2005
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°15

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 336622-336868

Cote
2055W/121
 Date
2005-2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°16

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

Cote
2036W/114
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°17

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

Cote
1637W/25
 Date
1999
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°18

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

Cote
1637W/24
 Date
1999
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°19

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue Racine à la rue Saint-Vincent.

Cote
1637W/165
 Date
1999
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°20

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°432173-432569 (2005).

Cote
2103W/138
 Date
2005
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°21

Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17) licences à emporter restaurant à consommer sur place novembre 1999 à novembre 2000 (novembre 1999 à février 2000 volumes 5/99 et 1/00 n°B1953-01 à B 1953-50, février 2000 à mai 2000 volume 2/00 n° B01906-01 à B 01906-50, mai 2000 à juillet 2000 volume 3/00 B01909-01 à B01909-50, juillet 2000 à septembre 2000 volume 4/00 B01913-01 à B01913-50, septembre 2000 à novembre 2000 volume 5/00 B01915-01 à B01915-50) [le présent registre contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1999-2000).

Cote
2170W/31
 Date
1999-2000
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
Résultat n°22

Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 711060-711249 (155) (2010).

Cote
2606W/31
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°23

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 353439-354199

Cote
2055W/150
 Date
2005-2006
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°24

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

Cote
1637W/299
 Date
1999
 Lieu
SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE,...
Résultat n°25

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE, de la rue de la Croix Boissée à la rue de Bossenval.

Cote
1637W/239
 Date
1999
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE,...
Résultat n°26

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°397571-397948 (2005).

Cote
2103W/75
 Date
2005
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°27

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 418875-419618.

Cote
2036W/159
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°28

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES, de A à L.

Cote
1637W/310
 Date
1999
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES,...
Résultat n°29

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'impasse du Silence à la route de Vert-le-Petit.

Cote
1637W/211
 Date
1999
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Résultat n°30

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

Cote
1Q/209
 Date
1792-1805
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
compte financier, déclaration de douane, sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
Résultat n°31

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES, de A à Z.

Cote
1637W/81
 Date
1999
 Lieu
ESTOUCHES
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES,...
Résultat n°32

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 445477-446153.

Cote
2036W/84
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°33

Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1980-1983) de débits de boissons.] (1980-1982).

Cote
2170W/12
 Date
1980-1982
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
Résultat n°34

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°414463-415062 (2005).

Cote
2103W/29
 Date
2005
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°35

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 455265-455739.

Cote
2036W/144
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°36

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la Grande Rue à la rue de Gravelle.

Cote
1637W/158
 Date
1999
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°37

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue du Onze Novembre à la rue d'Ostrach.

Cote
1637W/163
 Date
1999
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°38

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, du n°26 au 86, rue Saint-Martin.

Cote
1637W/140
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES,...
Résultat n°39

Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 701651-701800 (130) (2010).

Cote
2606W/26
 Date
2010
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°40

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°426000-428743 (2005).

Cote
2103W/52
 Date
2005
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...