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1 022 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs de 200 livres pour les honoraires d'un prêtre destiné à l'instruction des enfants de choeur.

Cote
D/1938
 Date
1700-1799
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration de douane, déclaration fiscale

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs...
Résultat n°2
Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

1 media

Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

Cote
18FI/2456
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien...
Résultat n°3

SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : registre des recettes et dépenses de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de SOYSY-SUR-SEINE ; revenus et déclarations.

Cote
G/957
 Date
1622-1644
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
registre, compte financier, déclaration, déclaration de douane

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale...
Résultat n°4

Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.
Cote
61H/4
 Date
1520-1790
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
déclaration de douane, pièce comptable

  • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)

  • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...
Résultat n°5

Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

Cote
1J/717
 Date
1911-1966
 Lieu
BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SACLAS, ORVEAU
 Type de document
acte authentique, pièce comptable, correspondance, déclaration de douane, titre de propriété, bail, matrice cadastrale, inventaire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet,...
Résultat n°6

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires, déclaration, règlement : correspondance (1925-1964) ; réclamations : correspondance (1934-1935).

Cote
73J/48
 Date
1925-1964
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration de douane, déclaration fiscale, correspondance

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...
Résultat n°7

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires : déclarations mensuelles, bases de calcul (1956-1964), correspondance (1938-1956) ; taxes rappelées, contentieux : règlement, correspondance (1963-1965).

Cote
73J/49
 Date
1938-1965
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
correspondance, déclaration, déclaration de douane, déclaration fiscale

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...
Résultat n°8

Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le chiffre d'affaires et taxes assimilées : déclarations de la société anonyme de l'imprimerie la Semeuse (juin 1977-avril 1982).

Cote
73J/50
 Date
1977-1982
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration de douane, déclaration fiscale

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le...
Résultat n°9

Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, réclamations, duplicata de factures, correspondance (1939-1960) ; prélèvement exceptionnel, emprunt libératoire : instructions, évaluations, règlement, bordereau de souscription, circulaires, notices d'informations, correspondance (1948).

Cote
73J/52
 Date
1939-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration de douane, circulaire

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les...
Résultat n°10

Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, correspondance (1935-1960) ; versements exceptionnels sur les réserves : déclarations, règlement, correspondance (1955-1963) ; versements forfaitaires : déclarations de traitements et salaires versés, correspondance (1947-1965) ; emprunts libératoires du prélèvement exceptionnel : bulletin de souscription (s. d.).

Cote
73J/53
 Date
1935-1965
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration de douane

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les...
Résultat n°11

Services financiers, impôts et taxes.- Impôt sur le revenu des créances, dépôt et cautionnement : déclarations, correspondance (1933-1943) ; titres, actions, obligations : déclarations, correspondance (1919-1943) ; reçus de sommes versées (1900-1929) ; notes sur les droits à acquitter sur les actions et obligations (1893, 1925) [2 exemplaires] ; Impôt solidarité nationale : correspondance (1945-1948).

Cote
73J/56
 Date
1893-1948
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration de douane

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Impôt sur le...
Résultat n°12

Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Rennes, contour Saint-Aubin. Ventes d'appartements : correspondance, notes manuscrites, déclarations des plus-values, déclarations de revenus fonciers, relevés de compte des loyers (1989-1995). Enveloppe contenant des messages de sympathie suite au décès de sa mère (1990).

Cote
124J/2
 Date
1989-1995
 Lieu
CHAMARANDE, PARIS Commune, ILLE-ET-VILAINE
 Type de document
correspondance, déclaration de douane, déclaration fiscale

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...
Résultat n°13

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

Cote
1Q/113
 Date
1791-1799
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, déclaration de douane

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°14

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

Cote
1Q/114
 Date
1798-1800
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, déclaration de douane

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°15

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

Cote
1Q/115
 Date
1799-1801
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, déclaration de douane

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°16

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

Cote
1Q/116
 Date
1800-1816
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, déclaration de douane

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°17

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

Cote
1Q/117
 Date
1816-1830
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, déclaration de douane

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°18

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des revenus des biens de deuxième origine.

Cote
1Q/133
 Date
1792-1794
 Lieu
DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, déclaration de douane

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°19

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des revenus des biens de deuxième origine.

Cote
1Q/134
 Date
1793-1799
 Lieu
DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, déclaration de douane

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°20

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des revenus de biens séquestrés.

Cote
1Q/135
 Date
1793-1799
 Lieu
DOURDAN Canton
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...