déclaration de douane

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.	Cote 1637W/295	Date 1999	Lieu SACLAS	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...
Résultat n°2	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.	Cote 2036W/117	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°3	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.	Cote 2036W/121	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°4	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.	Cote 1637W/199	Date 1999	Lieu ITTEVILLE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Résultat n°5	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).	Cote 2103W/7	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°6	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.	Cote 2036W/165	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°7	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.	Cote 1637W/22	Date 1999	Lieu BOIS-HERPIN	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...
Résultat n°8	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).	Cote 2103W/13	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°9	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.	Cote 2036W/128	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°10	Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).	Cote 2604W/44	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°11	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.	Cote 1637W/74	Date 1999	Lieu CORBREUSE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...
Résultat n°12	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.	Cote 2036W/153	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°13	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.	Cote 2036W/195	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°14	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).	Cote 2103W/25	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°15	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 336622-336868	Cote 2055W/121	Date 2005-2006	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°16	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.	Cote 2036W/114	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°17	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.	Cote 1637W/25	Date 1999	Lieu BOISSY-LE-CUTTE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°18	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.	Cote 1637W/24	Date 1999	Lieu BOISSY-LE-CUTTE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°19	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue Racine à la rue Saint-Vincent.	Cote 1637W/165	Date 1999	Lieu ETRECHY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°20	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°432173-432569 (2005).	Cote 2103W/138	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°21	Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17) licences à emporter restaurant à consommer sur place novembre 1999 à novembre 2000 (novembre 1999 à février 2000 volumes 5/99 et 1/00 n°B1953-01 à B 1953-50, février 2000 à mai 2000 volume 2/00 n° B01906-01 à B 01906-50, mai 2000 à juillet 2000 volume 3/00 B01909-01 à B01909-50, juillet 2000 à septembre 2000 volume 4/00 B01913-01 à B01913-50, septembre 2000 à novembre 2000 volume 5/00 B01915-01 à B01915-50) [le présent registre contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1999-2000).	Cote 2170W/31	Date 1999-2000	Lieu ULIS (LES) Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DEBIT DE BOISSONS Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
Résultat n°22	Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 711060-711249 (155) (2010).	Cote 2606W/31	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°23	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 353439-354199	Cote 2055W/150	Date 2005-2006	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°24	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.	Cote 1637W/299	Date 1999	Lieu SAINT-ESCOBILLE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE,...
Résultat n°25	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE, de la rue de la Croix Boissée à la rue de Bossenval.	Cote 1637W/239	Date 1999	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE,...
Résultat n°26	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°397571-397948 (2005).	Cote 2103W/75	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°27	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 418875-419618.	Cote 2036W/159	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°28	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES, de A à L.	Cote 1637W/310	Date 1999	Lieu VIDELLES	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES,...
Résultat n°29	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'impasse du Silence à la route de Vert-le-Petit.	Cote 1637W/211	Date 1999	Lieu ITTEVILLE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Résultat n°30	Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.	Cote 1Q/209	Date 1792-1805	Lieu MILLY-LA-FORET Canton	Type de document compte financier, déclaration de douane, sommier des marchandises
	Contexte : DOMAINES NATIONAUX Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
Résultat n°31	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES, de A à Z.	Cote 1637W/81	Date 1999	Lieu ESTOUCHES	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES,...
Résultat n°32	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 445477-446153.	Cote 2036W/84	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°33	Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1980-1983) de débits de boissons.] (1980-1982).	Cote 2170W/12	Date 1980-1982	Lieu ULIS (LES) Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DEBIT DE BOISSONS Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
Résultat n°34	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°414463-415062 (2005).	Cote 2103W/29	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°35	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 455265-455739.	Cote 2036W/144	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°36	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la Grande Rue à la rue de Gravelle.	Cote 1637W/158	Date 1999	Lieu ETRECHY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°37	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue du Onze Novembre à la rue d'Ostrach.	Cote 1637W/163	Date 1999	Lieu ETRECHY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°38	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, du n°26 au 86, rue Saint-Martin.	Cote 1637W/140	Date 1999	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES,...
Résultat n°39	Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 701651-701800 (130) (2010).	Cote 2606W/26	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°40	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°426000-428743 (2005).	Cote 2103W/52	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°41	Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 856524-856795 (89) (2010).	Cote 2604W/47	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°42	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 323330-323938	Cote 2055W/93	Date 2005-2006	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°43	Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 839966-840286 (66) (2010).	Cote 2604W/14	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°44	Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 845905-846229 (64) (2010).	Cote 2604W/42	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°45	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 433900-434344.	Cote 2036W/115	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°46	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 354605-354792	Cote 2055W/82	Date 2005-2006	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°47	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°399720-399930 (2005).	Cote 2103W/11	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°48	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 328001-328244	Cote 2055W/103	Date 2005-2006	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°49	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 350281-350678	Cote 2055W/73	Date 2005-2006	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°50	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 353836-354024	Cote 2055W/78	Date 2005-2006	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°51	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 438063-438498.	Cote 2036W/118	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°52	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, Vallée Collin (BT1-BT3).	Cote 1637W/146	Date 1999	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES,...
Résultat n°53	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de JANVILLE-SUR-JUINE, du parc de Pocancy à l'allée Victor Hugo.	Cote 1637W/217	Date 1999	Lieu JANVILLE-SUR-JUINE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de JANVILLE-SUR-JUINE,...
Résultat n°54	Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 694549-694760 (100) (2010).	Cote 2606W/20	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°55	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°419023-419199 (2005).	Cote 2103W/39	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°56	Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 819341-819640 (6) (2010).	Cote 2604W/2	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Secteur 2, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°57	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, du 125, rue Brumond au 5, square de la Chalouette.	Cote 1637W/89	Date 1999	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES,...
Résultat n°58	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' AUTHON-LA-PLAINE, de A à Z.	Cote 1637W/13	Date 1999	Lieu AUTHON-LA-PLAINE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' AUTHON-LA-PLAINE,...
Résultat n°59	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 445129-445677.	Cote 2036W/39	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°60	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY, du Moulin de Valnaze à la rue du Centre.	Cote 1637W/263	Date 1999	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY,...
Résultat n°61	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SOUZY-LA-BRICHE, de A à H.	Cote 1637W/302	Date 1999	Lieu SOUZY-LA-BRICHE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SOUZY-LA-BRICHE,...
Résultat n°62	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de FONTAINE-LA-RIVIERE, de A à Z.	Cote 1637W/182	Date 1999	Lieu FONTAINE-LA-RIVIERE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de FONTAINE-LA-RIVIERE,...
Résultat n°63	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ANGERVILLE, de allée Sainte-cécile à rue des Volubilis.	Cote 1637W/11	Date 1999	Lieu ANGERVILLE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ANGERVILLE,...
Résultat n°64	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°399227-400139 (2005).	Cote 2103W/78	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°65	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LARDY, du 60, rue de Cochet à la rue des Epinettes.	Cote 1637W/221	Date 1999	Lieu LARDY	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LARDY,...
Résultat n°66	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LA FERTE-ALAIS, de la rue Georges Brassens à la route de Guigneville.	Cote 1637W/175	Date 1999	Lieu FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LA FERTE-ALAIS,...
Résultat n°67	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, de la rue du pont d'Aujouan à la rue de la Porte Dorée.	Cote 1637W/125	Date 1999	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES,...
Résultat n°68	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°433612-434179 (2005).	Cote 2103W/141	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°69	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de G à LAS.	Cote 1637W/293	Date 1999	Lieu SACLAS	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...
Résultat n°70	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437791-438411.	Cote 2036W/30	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°71	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE, de A à LAZ.	Cote 1637W/260	Date 1999	Lieu MONDEVILLE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MONDEVILLE,...
Résultat n°72	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 438505-439033.	Cote 2036W/119	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°73	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 354201-355093	Cote 2055W/151	Date 2005-2006	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°74	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 344109-344383	Cote 2055W/53	Date 2005-2006	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°75	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°409751-410099 (2005).	Cote 2103W/24	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°76	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LARDY, de la rue de la Ferme à la rue François Mauriac.	Cote 1637W/222	Date 1999	Lieu LARDY	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LARDY,...
Résultat n°77	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°421450-421890 (2005).	Cote 2103W/41	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°78	Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 680830-681079 (45) (2010).	Cote 2606W/9	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°79	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, du 10, rue de l'Amandier à l'allée des Bleuets.	Cote 1637W/150	Date 1999	Lieu ETRECHY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°80	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, de la rue de Pithivers à la rue Plisson.	Cote 1637W/124	Date 1999	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES,...

Résultats de la recherche

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 336622-336868

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue Racine à la rue Saint-Vincent.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°432173-432569 (2005).

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Contexte : DEBIT DE BOISSONS

Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 711060-711249 (155) (2010).

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 353439-354199

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE, de la rue de la Croix Boissée à la rue de Bossenval.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°397571-397948 (2005).

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 418875-419618.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES, de A à L.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'impasse du Silence à la route de Vert-le-Petit.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

Contexte : DOMAINES NATIONAUX

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES, de A à Z.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 445477-446153.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Contexte : DEBIT DE BOISSONS

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°414463-415062 (2005).

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 455265-455739.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la Grande Rue à la rue de Gravelle.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue du Onze Novembre à la rue d'Ostrach.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, du n°26 au 86, rue Saint-Martin.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 701651-701800 (130) (2010).

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°426000-428743 (2005).

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 856524-856795 (89) (2010).