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1 022 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs de 200 livres pour les honoraires d'un prêtre destiné à l'instruction des enfants de choeur.

Date

1700-1799

Cote

D/1938

Résultat n°2
Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

1 media

Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

Date

1995

Cote

18FI/2456

Résultat n°3

SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : registre des recettes et dépenses de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de SOYSY-SUR-SEINE ; revenus et déclarations.

Date

1622-1644

Cote

G/957

Résultat n°4

Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.

Date

1520-1790

Cote

61H/4

Résultat n°5

Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

Date

1911-1966

Cote

1J/717

Résultat n°6

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires, déclaration, règlement : correspondance (1925-1964) ; réclamations : correspondance (1934-1935).

Date

1925-1964

Cote

73J/48

Résultat n°7

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires : déclarations mensuelles, bases de calcul (1956-1964), correspondance (1938-1956) ; taxes rappelées, contentieux : règlement, correspondance (1963-1965).

Date

1938-1965

Cote

73J/49

Résultat n°8

Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le chiffre d'affaires et taxes assimilées : déclarations de la société anonyme de l'imprimerie la Semeuse (juin 1977-avril 1982).

Date

1977-1982

Cote

73J/50

Résultat n°9

Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, réclamations, duplicata de factures, correspondance (1939-1960) ; prélèvement exceptionnel, emprunt libératoire : instructions, évaluations, règlement, bordereau de souscription, circulaires, notices d'informations, correspondance (1948).

Date

1939-1960

Cote

73J/52

Résultat n°10

Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, correspondance (1935-1960) ; versements exceptionnels sur les réserves : déclarations, règlement, correspondance (1955-1963) ; versements forfaitaires : déclarations de traitements et salaires versés, correspondance (1947-1965) ; emprunts libératoires du prélèvement exceptionnel : bulletin de souscription (s. d.).

Date

1935-1965

Cote

73J/53

Résultat n°11

Services financiers, impôts et taxes.- Impôt sur le revenu des créances, dépôt et cautionnement : déclarations, correspondance (1933-1943) ; titres, actions, obligations : déclarations, correspondance (1919-1943) ; reçus de sommes versées (1900-1929) ; notes sur les droits à acquitter sur les actions et obligations (1893, 1925) [2 exemplaires] ; Impôt solidarité nationale : correspondance (1945-1948).

Date

1893-1948

Cote

73J/56

Résultat n°12

Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Rennes, contour Saint-Aubin. Ventes d'appartements : correspondance, notes manuscrites, déclarations des plus-values, déclarations de revenus fonciers, relevés de compte des loyers (1989-1995). Enveloppe contenant des messages de sympathie suite au décès de sa mère (1990).

Date

1989-1995

Cote

124J/2

Résultat n°13

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

Date

1791-1799

Cote

1Q/113

Résultat n°14

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

Date

1798-1800

Cote

1Q/114

Résultat n°15

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

Date

1799-1801

Cote

1Q/115

Résultat n°16

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

Date

1800-1816

Cote

1Q/116

Résultat n°17

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

Date

1816-1830

Cote

1Q/117

Résultat n°18

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des revenus des biens de deuxième origine.

Date

1792-1794

Cote

1Q/133

Résultat n°19

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des revenus des biens de deuxième origine.

Date

1793-1799

Cote

1Q/134

Résultat n°20

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des revenus de biens séquestrés.

Date

1793-1799

Cote

1Q/135