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295 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1841 - 1952.
Cote
3X/6
 Date
1841-1952
 Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1841 - 1952.
Résultat n°2

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

Cote
3X/3
 Date
1906-1942
 Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
pièce comptable, plan, minute juridictionnelle, dossier de procédure, coupure de presse, délibération, déclaration d'utilité publique, statut d'association, correspondance

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...
Résultat n°3

DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles 2 et 3/Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Ecole (SIEVE) (91-2010-00014).
Cote
2776W/27
 Date
2010-2011
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles...
Résultat n°4

Autorisation écoulement des eaux ZAC Bois Badeau à BRETIGNY-SUR-ORGE/Société d'économie mixte du Val d'Orge (SORGEM) (91-2008-00023).
Cote
2776W/25/2
 Date
2008-2009
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation écoulement des eaux ZAC Bois Badeau à...
Résultat n°5

Dossier 2.
Cote
2776W/25/1
 Date
2009-2012
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
  • Dossier 2.
Résultat n°6

Dossier 1.
Cote
2776W/24
 Date
2009-2012
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
  • Dossier 1.
Résultat n°7

Dossier 2.
Cote
2776W/23/1
 Date
2009-2010
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations prélever, rejeter et sanitaire au...
  • Dossier 2.
Résultat n°8

Dossier 1.
Cote
2776W/22/2
 Date
2009-2010
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations prélever, rejeter et sanitaire au...
  • Dossier 1.
Résultat n°9

DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1 Bois Herpin/Syndicat Intercommunal des eaux (SIE) du Plateau de Beauce (91-2009-00035).
Cote
2776W/21/2
 Date
2009-2011
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1...
Résultat n°10

Dossier 2.
Cote
2776W/16
 Date
2008 -2010
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer usine...
  • Dossier 2.
Résultat n°11

Dossier 1.
Cote
2776W/15/2
 Date
2008-2010
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer usine...
  • Dossier 1.
Résultat n°12

Dossier 2.
Cote
2776W/15/1
 Date
2008-2011
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations prélever, rejeter et distribuer...
  • Dossier 2.
Résultat n°13

Dossier 1.
Cote
2776W/14
 Date
2008-2011
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations prélever, rejeter et distribuer...
  • Dossier 1.
Résultat n°14

Dossier 2.
Cote
2776W/13
 Date
2008-2011
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
  • Dossier 2.
Résultat n°15

Dossier 1.
Cote
2776W/12
 Date
2008-2011
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
  • Dossier 1.
Résultat n°16

2ème partie.
Cote
2776W/9
 Date
2005-2011
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
  • 2ème partie.
Résultat n°17

1ère partie.
Cote
2776W/8
 Date
2005-2011
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
  • 1ère partie.
Résultat n°18

94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables de France (VNF).
Cote
2776W/6/1
 Date
2015
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables...
Résultat n°19

77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT au titre de la loi sur l'eau/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart).
Cote
2776W/4/1
 Date
2010-2011
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT...
Résultat n°20

94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny Nord/Eau et Force.
Cote
2776W/3
 Date
2009-2014
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny...