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295 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables de France (VNF).
Cote
2776W/6/1
 Date
2015
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables...
Résultat n°2

94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny Nord/Eau et Force.
Cote
2776W/3
 Date
2009-2014
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny...
Résultat n°3

Dossier 1.
Cote
2776W/24
 Date
2009-2012
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
  • Dossier 1.
Résultat n°4

Dossier 2.
Cote
2776W/25/1
 Date
2009-2012
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
  • Dossier 2.
Résultat n°5

Dossier 2.
Cote
2776W/13
 Date
2008-2011
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
  • Dossier 2.
Résultat n°6

Dossier 1.
Cote
2776W/12
 Date
2008-2011
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
  • Dossier 1.
Résultat n°7

1ère partie.
Cote
2776W/8
 Date
2005-2011
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
  • 1ère partie.
Résultat n°8

2ème partie.
Cote
2776W/9
 Date
2005-2011
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
  • 2ème partie.
Résultat n°9

94/91 DUP de l'usine de production d'eau potable d'Orly/Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP).
Cote
2776W/2
 Date
2004-2011
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91 DUP de l'usine de production d'eau potable d'Orly/Société...
Résultat n°10

Dossier 1.
Cote
2776W/14
 Date
2008-2011
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations prélever, rejeter et distribuer...
  • Dossier 1.
Résultat n°11

DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1 Bois Herpin/Syndicat Intercommunal des eaux (SIE) du Plateau de Beauce (91-2009-00035).
Cote
2776W/21/2
 Date
2009-2011
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1...
Résultat n°12

DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles 2 et 3/Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Ecole (SIEVE) (91-2010-00014).
Cote
2776W/27
 Date
2010-2011
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles...
Résultat n°13

77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT au titre de la loi sur l'eau/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart).
Cote
2776W/4/1
 Date
2010-2011
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT...
Résultat n°14

Dossier 2.
Cote
2776W/15/1
 Date
2008-2011
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations prélever, rejeter et distribuer...
  • Dossier 2.
Résultat n°15

94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation traitement et distribution/Syndicat des eaux de l'Ile-de-France (SEDIF).
Cote
2776W/1/1
 Date
2004-2010
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation...
Résultat n°16

Dossier 1.
Cote
2776W/22/2
 Date
2009-2010
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations prélever, rejeter et sanitaire au...
  • Dossier 1.
Résultat n°17

Dossier 1.
Cote
2776W/15/2
 Date
2008-2010
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer usine...
  • Dossier 1.
Résultat n°18

Dossier 2.
Cote
2776W/23/1
 Date
2009-2010
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisations prélever, rejeter et sanitaire au...
  • Dossier 2.
Résultat n°19

Dossier 2.
Cote
2776W/16
 Date
2008 -2010
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer usine...
  • Dossier 2.
Résultat n°20

Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

Cote
2518W/9
 Date
2005-2009
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande...