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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Problèmes fonciers : correspondance, convention valant promesse de vente, note, promesses de vente, bordereaux d'envoi, arrêtés préfectoraux, plans, arrêté de cessibilité, soumission, bail de chasse, attestation, déclaration d'intention aliéner, compte-rendu de réunion, réglement d'indemnités pour dommages, acceptation d'indemnité d'éviction, fiche d'évaluation immobilière.

Cote
1776W/255
 Date
1967-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, plan, convention, arrêté préfectoral, déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Problèmes fonciers : correspondance, convention valant...
Résultat n°2

Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970 : comptes-rendus, ordre du jour, correspondance, bordereau d'envoi, rapport, budget 1970, note de présentation, convention (1970). Problème fonciers : correspondance, directives, plans, déclaration d'intention d'aliéner, bordereau d'envoi, évaluation immobilière, note sur le problème foncier (1967 - 1971)

Cote
1776W/135
 Date
1967-1971
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, correspondance, rapport, budget, note, convention, plan, déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970...
Résultat n°3

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Cote
1776W/89
 Date
1969-1972
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, dossier de candidature, déclaration d'intention d'aliéner, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...
Résultat n°4

Zones d'aménagements différées CORBEIL-ESSONNES, VILLABE, BONDOUFLE, LISSES, TIGERY : déclarations d'intention d'aliéner, correspondance, plans, carte générale des Z.A.D.

Cote
1776W/85
 Date
1966-1970
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, VILLABE, BONDOUFLE, LISSES, TIGERY
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, correspondance, plan, carte

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zones d'aménagements différées CORBEIL-ESSONNES, VILLABE,...
Résultat n°5

Zones d'aménagements concertées de CORBEIL-ESSONNES, VILLABE, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : déclarations d'intention d'aliéner, plans, correspondance.

Cote
1776W/47
 Date
1969
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, VILLABE, LISSES, BONDOUFLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, plan, correspondance

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zones d'aménagements concertées de CORBEIL-ESSONNES,...
Résultat n°6

Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES, RIS-ORANGIS, VILLABE : déclarations d'intention d'échanger, déclarations d'intention d'aliéner, plans.

Cote
1776W/13
 Date
1971-1973
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE
 Type de document
plan, déclaration, déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES,...
Résultat n°7

Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES, RIS- ORANGIS, VILLABE : déclaration d'intention d'aliéner, plans.

Cote
1776W/12
 Date
1970-1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE
 Type de document
plan, déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES,...
Résultat n°8

Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001).

Cote
1653W/14
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001)....
Résultat n°9

Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001).

Cote
1653W/13
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001)....
Résultat n°10

Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001).

Cote
1653W/12
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001)....
Résultat n°11

Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001).

Cote
1653W/11
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001)....
Résultat n°12

Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000).

Cote
1653W/10
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....
Résultat n°13

Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000).

Cote
1653W/9
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....
Résultat n°14

Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000).

Cote
1653W/8
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000)....
Résultat n°15

Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000).

Cote
1653W/7
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000)....
Résultat n°16

Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999).

Cote
1653W/6
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999)....
Résultat n°17

Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999).

Cote
1653W/5
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999)....
Résultat n°18

Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI (1989-1994).

Cote
1653W/4
 Date
1989-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI...
Résultat n°19

Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994).

Cote
1653W/3
 Date
1989-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994)....
Résultat n°20

Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994).

Cote
1653W/2
 Date
1989-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994)....