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81 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Problèmes fonciers : correspondance, convention valant promesse de vente, note, promesses de vente, bordereaux d'envoi, arrêtés préfectoraux, plans, arrêté de cessibilité, soumission, bail de chasse, attestation, déclaration d'intention aliéner, compte-rendu de réunion, réglement d'indemnités pour dommages, acceptation d'indemnité d'éviction, fiche d'évaluation immobilière.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1776W/255

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Problèmes fonciers : correspondance, convention valant...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970 : comptes-rendus, ordre du jour, correspondance, bordereau d'envoi, rapport, budget 1970, note de présentation, convention (1970). Problème fonciers : correspondance, directives, plans, déclaration d'intention d'aliéner, bordereau d'envoi, évaluation immobilière, note sur le problème foncier (1967 - 1971)

    Date

    1967-1971

    Cote

    1776W/135

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/89

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Zones d'aménagements différées CORBEIL-ESSONNES, VILLABE, BONDOUFLE, LISSES, TIGERY : déclarations d'intention d'aliéner, correspondance, plans, carte générale des Z.A.D.

    Date

    1966-1970

    Cote

    1776W/85

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zones d'aménagements différées CORBEIL-ESSONNES, VILLABE,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Zones d'aménagements concertées de CORBEIL-ESSONNES, VILLABE, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : déclarations d'intention d'aliéner, plans, correspondance.

    Date

    1969

    Cote

    1776W/47

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zones d'aménagements concertées de CORBEIL-ESSONNES,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES, RIS-ORANGIS, VILLABE : déclarations d'intention d'échanger, déclarations d'intention d'aliéner, plans.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1776W/13

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES, RIS- ORANGIS, VILLABE : déclaration d'intention d'aliéner, plans.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1776W/12

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/14

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/13

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/12

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/11

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1653W/10

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1653W/9

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1653W/8

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000).

    Date

    1999

    Cote

    1653W/7

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1653W/6

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1653W/5

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1653W/4

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1653W/3

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1653W/2

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)